Règlement grand-ducal du 27 juin 2013 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Beaufort.

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Règlement grand-ducal du 27 juin 2013 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Beaufort.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 128 paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi modifiée du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une monnaie commémorative en argent et niobium.

Art. 2.

Cette monnaie présentera les caractéristiques suivantes:

Le centre de la pièce est en niobium de couleur verte, entouré d'un anneau en argent.

L'avers de la pièce représente en son centre le vieux château de Beaufort en ruine, dans un paysage arboré. Les corps de bâtiments et les tours masquent, dans leur perspective, le nouveau château de style Renaissance, qui n'est pas représenté dans la composition. Au premier plan, à gauche, les vestiges du mur d'enceinte apparaissent.

Dans la partie droite, les armoiries stylisées sont représentées. L'anneau de la pièce comporte en bas l'inscription de la valeur faciale «5 euro» et en haut le nom «Beaufort».

Le revers porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2013».
Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 16,60 grammes comprend 10,10 grammes d'argent au titre de 0,925 et 6,5 grammes de niobium.

Art. 3.

Cette monnaie aura cours légal à partir du 1er juillet 2013 pour sa valeur faciale de 5 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor,

Jean-Claude Juncker

Palais de Luxembourg, le 27 juin 2013.

Henri


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