Règlement grand-ducal du 30 juillet 2013 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée à l'abeille européenne.

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Règlement grand-ducal du 30 juillet 2013 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée à l'abeille européenne.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 128 paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi modifiée du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et en or nordique.

Art. 2.

Cette pièce présentera les caractéristiques graphiques suivantes:

Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d'un anneau en argent.
L'avers de la pièce représente en son centre cinq abeilles sur un fond alvéolé. Du côté gauche, une abeille en avant-plan est posée sur une fleur qui déborde dans l'anneau. Deux fleurs supplémentaires sont représentées en majeure partie sur l'anneau extérieur de la pièce. La partie supérieure droite de l'anneau reprend l'inscription «APIS MELLIFERA», la partie inférieure la mention «EURO». Au-dessus de cette mention figure la valeur faciale «5» au sein de l'insert.
Le revers porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2013».
Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 14,93 grammes comprend 9 grammes d'argent au titre de 0,925 et 5,93 grammes d'or nordique.

Art. 3.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1er septembre 2013 pour sa valeur faciale de 5 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor,

Jean-Claude Juncker

Cabasson, le 30 juillet 2013.

Henri


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