Règlement grand-ducal du 27 avril 2016 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Bleuet».

Adapter la taille du texte :

Règlement grand-ducal du 27 avril 2016 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Bleuet».

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 128, paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi modifiée du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et en or nordique.

Art. 2.

Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes:

Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d'un anneau en argent.
L'avers de la pièce représente en son centre trois tiges de bleuets en fleur. La partie supérieure de l'anneau reprend l'inscription «CENTAUREA CYANUS». La partie inférieure droite de la pièce porte la mention de la valeur faciale «5 EURO».
Le revers de la pièce porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2016».
Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 14,93 grammes comprend 9 grammes d'argent au titre de 0,925 et 5,93 grammes d'or nordique.

Art. 3.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1er juin 2016 pour sa valeur faciale de 5 euro.

Art. 4.

Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre des Finances,

Pierre Gramegna

Palais de Luxembourg, le 27 avril 2016.

Henri


Retour
haut de page