Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la «rainette verte».

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Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la «rainette verte».

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l’article 128, paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 tel que modifiée portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons :

Art. 1er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et en or nordique.

Art. 2.

Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes :

- Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d’un anneau en argent.
- L’avers de la pièce représente en son centre une grenouille arboricole assise sur une branche à trois tiges comportant plusieurs feuilles. La partie supérieure de l’anneau reprend l’inscription « HYLA ARBOREA». La partie inférieure droite de la pièce porte la mention de la valeur faciale «5 EURO».
- Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2017».
- Elle est frappée en qualité « proof » et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 14,93 grammes comprend 9 grammes d’argent au titre de 0,925 et 5,93 grammes d’or nordique.

Art. 3.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1er juin 2017 pour sa valeur faciale de 5 euro.

Art. 4.

Notre Ministre des Finances est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre des Finances,

Pierre Gramegna

Palais de Luxembourg, le 24 janvier 2017.

Henri



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