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Règlement grand-ducal du 29 août 2017 ayant pour objet de modifier le règlement grand-ducal modifié du 16 mars 2012 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et l’utilisation durable des biocarburants et modifiant le règlement grand-ducal du 21 février 2000 concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la pollution de l’atmosphère ;
Vu la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE ;
Vu la directive 2009/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 modifiant la directive 98/70/CE en ce qui concerne les spécifications relatives à l’essence, au carburant diesel et aux gazoles ainsi que l’introduction d’un mécanisme permettant de surveiller et de réduire les émissions de gaz à effet de serre, modifiant la directive 1999/32/CE du Conseil en ce qui concerne les spécifications relatives aux carburants utilisés par les bateaux de navigation intérieure et abrogeant la directive 93/12/CEE ;
Vu la directive (UE) 2015/652 du Conseil du 20 avril 2015 établissant des méthodes de calcul et des exigences de déclaration au titre de la directive 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel ;
Vu la directive (UE) 2015/1513 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables ;
Vu les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des métiers ;
L’avis de la Chambre des salariés ayant été demandé ;
Notre Conseil d’État entendu ;
Sur le rapport de Notre Ministre de l’Environnement, de Notre Ministre de l’Économie et de Notre Ministre de la Santé et après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er.
L’article 1er du règlement grand-ducal modifié du 16 mars 2012 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et l’utilisation durable des biocarburants et modifiant le règlement grand-ducal du 21 février 2000 concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides, est remplacé comme suit :
« |
Art. 1er. . Champ d’application
(1) Le présent règlement s'applique, d'une part, aux carburants utilisés pour la propulsion des véhicules routiers, des engins mobiles non routiers,
y compris les bateaux de navigation intérieure lorsqu'ils ne sont pas en mer, des tracteurs agricoles et forestiers, des bateaux de plaisance lorsqu'ils ne sont pas en mer, et, d'autre part, à l'électricité destinée au fonctionnement des véhicules routiers.
(2) ) Le présent règlement détermine, pour les véhicules routiers et les engins mobiles non routiers, y compris les bateaux de navigation intérieure lorsqu’ils ne sont pas en mer, les tracteurs agricoles et forestiers et les bateaux de plaisance lorsqu’ils ne sont pas en mer :
1. |
aux fins de la protection de la santé et de l’environnement, les spécifications techniques applicables aux carburants destinés à être utilisés pour des moteurs à allumage commandé et des moteurs à allumage par compression, compte tenu des spécifications desdits moteurs ; et |
2. |
la méthode de calcul de l’intensité d’émission de gaz à effet de serre des carburants et des autres types d’énergie produits à partir des sources non biologiques. |
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» |
Art. 2.
À l’article 2 du même règlement, le point 9 prend la teneur suivante :
« |
9. |
« gazoles destinés à être utilisés pour les engins mobiles non routiers, y compris les bateaux de navigation intérieure, et les tracteurs agricoles et forestiers, ainsi que pour les bateaux de plaisance » : tout liquide dérivé du pétrole et relevant des codes NC 2710 19 41 et 2710 19 45, destiné à être utilisé dans les moteurs à allumage par compression visés dans les directives 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 juin 1994, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres relatives aux bateaux de plaisance, 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1997 sur le rapprochement des législations des états membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers et 2000/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2000 relative aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs destinés à la propulsion des tracteurs agricoles ou forestiers et modifiant la directive 74/150/CEE du Conseil ; |
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» |
Art. 3.
L’article 2 du même règlement est complété par les points 11 à 15 suivants :
« |
11. |
« émissions en amont » : toutes les émissions de gaz à effet de serre produites avant l'entrée de la matière première dans une raffinerie ou une installation de traitement dans laquelle le carburant, tel que visé à l'annexe I de la directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10bis de cette directive, a été produit ; |
12. |
« bitume naturel » : toute source de matière première de raffinerie qui :
a) |
présente une densité API (American Petroleum Institute) inférieure ou égale à 10 degrés mesurée in situ, au lieu d'extraction, conformément à la méthode d'essai D287 de l'American Society for Testing and Materials (ASTM) ; |
b) |
présente une viscosité annuelle moyenne, mesurée à la température du gisement, supérieure au résultat de l'équation : viscosité (centipoise) = 518,98e-0,038T, T étant la température en degrés Celsius ; |
c) |
est conforme à la définition des sables bitumineux correspondant au code NC 2714 de la nomenclature combinée qui figure dans le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ; |
d) |
se caractérise par le fait que la mobilisation de la source de matière première nécessite une extraction minière ou un drainage par gravité thermiquement assisté dans lequel l'énergie thermique provient principalement d'autres sources que la source de la matière de base elle-même ; |
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13. |
« schiste bitumeux » : toute source de matière première de raffinerie présente dans une formation rocheuse contenant du kérogène à l'état solide, conforme à la définition des schistes bitumineux correspondant au code NC 2714 qui figure dans le règlement (CEE) no 2658/87. La mobilisation de la source de matière première s'effectue par extraction minière ou par drainage par gravité thermiquement assisté ; |
14. |
« norme de base concernant les carburants » : une norme de base concernant les carburants compte tenu des émissions de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie, par unité d'énergie, imputées aux carburants fossiles en 2010 ; |
15. |
« pétrole brut conventionnel » : toute matière première de raffinerie présentant une densité API supérieure à 10 degrés mesurée in situ, dans le gisement, selon la méthode d'essai D287 de l'ASTM et ne correspondant pas à la définition du code NC 2714 figurant dans le règlement (CEE) no 2658/87. |
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» |
Art. 4.
L’article 3 du même règlement est remplacé comme suit :
« |
Art. 3.
Les modifications aux annexes I, II et III de la directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil que la Commission est habilitée à prendre au moyen d’un acte délégué en vertu des articles 10 et 10bis de la directive précitée, s’appliquent avec effet au jour de la date de l’entrée en vigueur des actes délégués afférents de la Commission européenne.
Le membre du Gouvernement ayant l’Environnement dans ses attributions publiera un avis au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg, renseignant sur les modifications ainsi intervenues, en y ajoutant une référence à l’acte publié au Journal officiel de l’Union européenne.
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» |
Art. 5.
À l’article 4 du même règlement, le paragraphe 2 est modifié comme suit :
« |
(2) L’essence ne peut être mise sur le marché que si elle est conforme aux spécifications environnementales fixées à l’annexe I
de la
directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la
directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10
bis de cette directive.
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» |
Art. 6.
À l’article 4 du même règlement, le paragraphe 4 est modifié comme suit :
« |
(4) Conformément à l’accord préalable de la Commission au titre de l’article 3, paragraphe 5 de la
directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la
directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10
bis de cette directive
, le membre du Gouvernement ayant l’Environnement dans ses attributions autorise au cours de la période d’été la mise sur le marché d’essence contenant de l’éthanol et dont le niveau de pression de vapeur est de 60 kPa et, en outre, le dépassement autorisé de la pression de vapeur indiqué à l’annexe III précitée
98/70/CE de ladite directive
,à condition toutefois que l’éthanol utilisé soit du bioéthanol.
Cette dérogation est limitée dans le temps et ne vise que la période d’été telle que définie par l’article 12, paragraphe 1er.
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» |
Art. 7.
À l’article 5 du même règlement, le paragraphe 1er est modifié comme suit :
« |
(1) Les carburants diesel ne peuvent être mis sur le marché que s’ils sont conformes aux spécifications fixées à l’annexe II de la
directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la
directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10
bis de cette directive. Nonobstant les prescriptions de l’annexe II, la mise sur le marché de carburants diesel ayant une teneur en EMAG supérieure à 7 pour cent est autorisée.
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» |
Art. 8.
L’article 9, paragraphe 1er du même règlement est complété par un alinéa 4 formulé comme suit :
« |
Les fournisseurs de biocarburants destinés à être utilisés dans l'aviation peuvent contribuer à l'obligation de réduction des émissions de gaz à effet de serre prévue par l’article 2bis de la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la pollution de l’atmosphère pour autant que lesdits biocarburants respectent les critères de durabilité fixés par le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides.
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» |
Art. 9.
À l’article 9 du même règlement, le paragraphe 3 est supprimé.
Art. 10.
À l’article 9 du même règlement, le paragraphe 4 est modifié comme suit :
« |
(4) Les émissions de gaz à effet de serre des biocarburants, produites sur l’ensemble du cycle de vie, sont calculées conformément au
règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides.
Les fournisseurs utilisent la méthode de calcul figurant à l’annexe I de la directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l ’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10bis de cette directive pour déterminer l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants qu'ils fournissent et pour établir les données afférentes.
Ces données sont communiquées chaque année au moyen du modèle figurant à l'annexe III de la directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10bis de cette directive et pour lequel l’Administration de l’environnement établit un modèle type sous forme électronique.
Pour les fournisseurs qui sont des petites et moyennes entreprises (PME), au sens de la recommandation 2003/361/CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises, la méthode simplifiée énoncée à l’annexe I de la directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10bis de cette directive s’applique.
Les fournisseurs comparent les réductions d’émissions de gaz à effet de serre provenant des carburants et de l’électricité réalisées sur l’ensemble du cycle de vie à la norme de base concernant les carburants énoncée à l’annexe II de la directive modifiée 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10bis de cette directive.
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» |
Art. 11.
À l’article 9 du même règlement, le paragraphe 5 est supprimé.
Art. 12.
À l’article 13 du même règlement, le paragraphe 1er est modifié comme suit :
« |
(1) L’Administration de l’environnement contrôle le respect des exigences des articles 4 et 5 sur base des méthodes analytiques visées aux annexes I et II de la
directive modifiée 98/70/CE
du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CEE du Conseil telle que modifiée par les actes délégués de la Commission européenne pris en conformité des articles 10 et 10bis de cette directive.
L’Administration de l’environnement met en place un système de surveillance de la qualité des carburants conformément aux prescriptions des normes européennes pertinentes. Un autre système de surveillance de la qualité des carburants peut être utilisé pour autant que ce dernier garantisse des résultats présentant une fiabilité équivalente.
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» |
Art. 13.
L' annexe I du même règlement est remplacée par une nouvelle annexe I formulée comme suit :
« |
MÉTHODE DE CALCUL ET DE DÉCLARATION DE L'INTENSITÉ D'ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE SUR L'ENSEMBLE DU CYCLE DE VIE DES CARBURANTS ET DE L'ÉNERGIE, À L'INTENTION DES FOURNISSEURS
Calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'énergie d'un fournisseur
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'énergie s'exprime en gramme équivalent dioxyde de carbone par mégajoule de carburant (gCO2eq/MJ).
1. Les gaz à effet de serre pris en compte aux fins du calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre du carburant sont le dioxyde de carbone (CO2), le protoxyde d'azote (N2O) et le méthane (CH4).
Aux fins du calcul de l'équivalence en CO2, les émissions de ces gaz sont associées aux valeurs d'émissions suivantes, en équivalents CO2 :
CO2: 1; CH4: 25 ; |
N2O: 298 |
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2. Les émissions résultant de la fabrication des machines et des équipements utilisés pour l'extraction, la production, le raffinage et la consommation de carburants fossiles ne doivent pas être prises en compte dans le calcul des émissions de gaz à effet de serre.
3. L'intensité d'émission de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie des émissions de gaz à effet de serre de tous les carburants et énergies fournis par un fournisseur se calcule selon la formule ci-dessous :
Intensité GES d'un fournisseur(#) = (∑x (GHGix ) ×AF×MJx )-UER
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» |
« # » est l'identification du fournisseur (à savoir, l'identification de l'entité tenue de s'acquitter des droits d'accises) définie dans le règlement (CE) no 684/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 mettant en œuvre la directive 2008/118/CE du Conseil en ce qui concerne les procédures informatisées applicables aux mouvements en suspension de droits de produits soumis à accise, comme le numéro d'accise de l'opérateur [numéro d'enregistrement du système d'échange des données relatives aux accises (SEED) ou numéro d'identification à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) visés à l'annexe I, tableau 1, point 5 a), dudit règlement pour les codes de type de destination 1 à 5 et 8 ; il s'agit également de l'entité redevable des droits d'accise conformément à l'article 8 de la directive 2008/118/CE du Conseil du 16 décembre 2008 relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CE,
a) |
au moment de la survenance de l'exigibilité des droits d'accise conformément à l'article 7, paragraphe 2, de la Directive 2008/118/CE du Conseil du 16 décembre 2008 relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CEE. Si cette identification n'est pas disponible, il est recouru à un moyen d'identification équivalent conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ; |
b) |
«x» correspond aux types de carburants et d'énergie entrant dans le champ d'application du présent règlement, tels qu'ils figurent à l'annexe I, tableau 1, point 17 c), du Règlement (CE) n°684/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 mettant en oeuvre la directive 2008/118/CE du Conseil en ce qui concerne les procédures informatisées applicables aux mouvements en suspension de droits de produits soumis à accise. Si ces données ne sont pas disponibles, des données équivalentes sont recueillies conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ; |
c) |
«MJx» est l'énergie totale fournie et convertie à partir des volumes communiqués du carburant «x», exprimée en mégajoules. Ce calcul s'effectue comme suit :
i) |
La quantité de chaque carburant, par type de carburant Elle se calcule sur la base des données déclarées conformément à l'annexe I, tableau 1, points 17 d), f) et o), du règlement (CE) n° 684/2009. Les quantités de biocarburants sont converties à leur contenu énergétique (pouvoir calorifique inférieur) conformément aux densités d'énergie figurant à l’annexe III de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE, telle que visée par l’article 9bis du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides. Les quantités de carburants d'origine non biologique sont converties à leur contenu énergétique (pouvoir calorifique inférieur) conformément aux densités d'énergie indiquées à l'appendice 1 du rapport «Well-to-tank» (version 4) de juillet 2013 du consortium regroupant le Centre commun de recherche, EUCAR et Concawe (JEC) ; |
ii) |
Cotraitement simultané de carburants fossiles et de biocarburants Le traitement inclut toute modification apportée au cours du cycle de vie du carburant ou de l'énergie fournis, entraînant un changement de la structure moléculaire du produit. L'ajout d'un dénaturant ne constitue pas un traitement. La quantité de biocarburants cotraités avec des carburants d'origine non biologique reflète l'état des biocarburants à l'issue du procédé de production. La quantité du biocarburant cotraité est déterminée par le bilan énergétique et l'efficacité du procédé de cotraitement visé à l'annexe « Règles pour le calcul de l’impact sur les gaz à effet de serre des biocarburants, des bioliquides et des combustibles fossiles de référence » , partie C, point 17 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides. Lorsque plusieurs biocarburants sont mélangés avec des carburants fossiles, la quantité et le type de chaque biocarburant sont pris en compte dans le calcul et communiqués par les fournisseurs. La quantité des biocarburants fournis qui ne satisfont pas aux critères de durabilité visés par le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides est comptabilisée comme s'il s'agissait de carburant fossile. Le mélange essence-éthanol E85 fera l'objet d'un calcul en tant que carburant distinct aux fins de l'article 6 du règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers. Si les quantités ne sont pas recueillies conformément au règlement (CE) no 684/2009, les données équivalentes sont recueillies conformément à un dispositif national de déclaration des droits d'accise ; |
iii) |
Quantité d'électricité consommée Il s'agit de la quantité d'électricité consommée par les véhicules routiers ou les motocycles qu'un fournisseur communique par la formule suivante : |
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×efficacité de la consommation d'électricité (MJ/km)
d) |
Réduction des émissions en amont (UER) « UER » est la réduction des émissions de gaz à effet de serre en amont déclarée par un fournisseur, mesurée en gCO2eq, quantifiée et communiquée dans le respect des exigences suivantes :
i) |
Admissibilité Les UER ne s'appliquent qu'à la partie des valeurs moyennes par défaut déterminées pour le pétrole, le diesel, le GNC ou le GPL qui correspond aux émissions en amont. Les UER, quel que soit leur pays d'origine, peuvent être comptabilisées comme réductions des émissions de gaz à effet de serre pour les carburants produits à partir de toute source de matière de base fournie par un fournisseur. Les UER ne sont comptabilisées que si elles sont liées à des projets ayant débuté après le 1er janvier 2011. Il n'est pas nécessaire de prouver que les UER n'auraient pas eu lieu en l'absence des obligations de déclaration énoncées par le présent règlement ; |
ii) |
Calculs Les UER sont estimées et validées conformément aux principes et aux normes internationales et notamment aux normes ISO 14064, ISO 14065 et ISO 14066. |
|
Les UER et les émissions de référence devront être contrôlées, communiquées et vérifiées conformément à la norme ISO 14064 et les résultats fournis devront être d'une fiabilité équivalente à celle visée par le règlement (UE) n° 600/2012 de la Commission du 21 juin 2012 concernant la vérification des déclarations d’émissions de gaz à effet de serre et des déclarations relatives aux tonnes-kilomètres et l’accréditation des vérificateurs conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (UE) n° 601/2012 de la Commission du 21 juin 2012 relatif à la surveillance et à la déclaration des émissions de gaz à effet de serre au titre de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil.
La vérification des méthodes d'estimation des UER doit être conforme à la norme ISO 14064-3 et l'organisme chargé de la vérification doit être accrédité conformément à la norme ISO 14065 ;
e) |
« GHGix » est l'intensité d'émission de gaz à effet de serre du carburant ou de l'énergie « x », exprimée en gCO2eq/MJ. Les fournisseurs calculent l'intensité d'émission de gaz à effet de serre de chaque carburant ou énergie comme suit :
i) |
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre de carburants d'origine non biologique est l'« intensité d'émission de gaz à effet de serre pondérée sur l'ensemble du cycle de vie » par type de carburant figurant dans la dernière colonne du tableau à la partie 2, point 5, de la présente annexe ; |
ii) |
L'électricité est calculée conformément à la partie 2, point 6 ; |
iii) |
Intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants répondant aux critères de durabilité visés par le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides se calcule conformément à l'article 10 dudit règlement. Lorsque les données relatives aux émissions de gaz à effet de serre des biocarburants sur l'ensemble du cycle de vie ont été obtenues dans le cadre d'un accord ou d'un système ayant fait l'objet d'une décision en vertu de l'article 8 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides couvrant l'article 3 dudit règlement, ces données sont également utilisées pour établir l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants au titre du chapitre II dudit règlement. L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants ne répondant pas aux critères de durabilité visés à l'article 2 du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides est égale à l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants fossiles correspondants issus de pétrole brut ou de gaz conventionnels ; |
iv) |
Cotraitement simultané de carburants d'origine non biologique et de biocarburants L'intensité d'émission de gaz à effet de serre des biocarburants cotraités avec des carburants fossiles reflète l'état des biocarburants à l'issue du traitement ; |
|
f) |
«AF» est le facteur d'ajustement pour l'efficacité du groupe motopropulseur : |
Technologie de conversion prédominante |
Facteur d'efficacité |
Moteur à combustion interne |
1 |
Groupe motopropulseur électrique à accumulateur |
0,4 |
Groupe motopropulseur électrique à pile à combustible alimentée par hydrogène |
0,4 |
|
Informations communiquées par les fournisseurs pour les carburants autres que les biocarburants
1. |
UER des carburants fossiles Afin que les UER soient admissibles aux fins des méthodes de déclaration et de calcul, les fournisseurs communiquent à l'administration :
a) |
la date de début du projet, qui doit être postérieure au 1er janvier 2011 ; |
b) |
les réductions annuelles d'émissions, en gCO2eq ; |
c) |
la durée de la période au cours de laquelle les réductions déclarées se sont produites ; |
d) |
les coordonnées de l'emplacement du projet le plus proche de la source d'émissions, en degrés de latitude et de longitude arrondis à la quatrième décimale ; |
e) |
les émissions annuelles de référence avant la mise en place des mesures de réduction et les émissions annuelles après la mise en place des mesures de réduction, en gCO2eq/MJ de matières de base produites ; |
f) |
le numéro de certificat non réutilisable identifiant de manière unique le système et les réductions déclarées de gaz à effet de serre ; |
g) |
le numéro non réutilisable identifiant de manière unique la méthode de calcul et le système associé ; |
h) |
lorsque le projet concerne l'extraction de pétrole, le ratio gaz/pétrole en solution annuel moyen historique et pour l'année de déclaration, la pression et la profondeur du gisement, et le taux de production de pétrole brut du puits. |
|
2. |
Origine L'« origine » est la dénomination commerciale de la matière de base figurant à la partie 2, point 7, de la présente annexe, mais uniquement lorsque les fournisseurs détiennent l'information nécessaire :
a) |
du fait qu'ils sont une personne ou entreprise qui effectue une importation de pétrole brut en provenance des pays tiers ou qui reçoit une livraison de pétrole brut en provenance d'un autre État membre, conformément à l'article 1er du règlement (CE) no 2964/95 du Conseil du 20 décembre 1995 instaurant un enregistrement dans la Communauté des importations et des livraisons du pétrole brut ; ou |
b) |
en vertu de modalités d'échange d'informations convenues avec d'autres fournisseurs. Dans tous les autres cas, l'origine indique si le carburant est originaire de l'Union ou de pays tiers. Les informations que les fournisseurs recueillent et communiquent concernant l'origine des carburants sont confidentielles mais cela n'interdit pas à la Commission de publier des informations générales ou synthétiques ne comportant pas d'indications sur les entreprises individuellement. Pour les biocarburants, l'origine signifie la filière de production des biocarburants figurant à l'annexe « Règles pour le calcul de l’impact sur les gaz à effet de serre des biocarburants, des bioliquides et des combustibles fossiles de référence » du règlement grand-ducal modifié du 27 février 2011 fixant les critères de durabilité pour les biocarburants et bioliquides. Lorsque plusieurs matières de base sont utilisées, les fournisseurs communiquent la quantité en tonnes métriques du produit fini pour chaque matière de base produite dans l'installation de traitement correspondante au cours de l'année de déclaration. |
|
3. |
Lieu d'achat Le « lieu d'achat » est le pays et le nom de l'installation de traitement où le carburant ou l'énergie a subi sa dernière transformation substantielle, utilisés pour conférer son origine au carburant ou à l'énergie conformément au règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire. |
4. |
PME Par dérogation, dans le cas des fournisseurs qui sont des PME, l'« origine » et le « lieu d'achat » sont soit l'Union soit un pays tiers, selon le cas, que ces fournisseurs importent du pétrole brut ou qu'ils fournissent des huiles de pétrole et des huiles de matières bitumineuses. |
5. |
Valeurs moyennes par défaut d'intensité d'émission de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie en ce qui concerne les carburants autres que les biocarburants et l'électricité |
Source de matières premières et procédé |
Type de carburant mis sur le marché |
Intensité d'émission de gaz à effet de serre unitaire sur l'ensemble du cycle de vie (gCO2eq/MJ) |
Intensité d'émission de gaz à effet de serre pondérée sur l'ensemble du cycle de vie (gCO2eq/MJ) |
Pétrole brut conventionnel |
Essence |
93,2 |
93,3 |
Gaz naturel liquéfié |
94,3 |
Charbon liquéfié |
172 |
Bitume naturel |
107 |
Schistes bitumineux |
131,3 |
Pétrole brut conventionnel |
Diesel ou gazole |
95 |
95,1 |
Gaz naturel liquéfié |
94,3 |
Charbon liquéfié |
172 |
Bitume naturel |
108,5 |
Schistes bitumineux |
133,7 |
Toute source fossile |
Gaz de pétrole liquéfié pour moteur à allumage commandé |
73,6 |
73,6 |
Gaz naturel, mélange UE |
Gaz naturel comprimé pour moteur à allumage commandé |
69,3 |
69,3 |
Gaz naturel, mélange UE |
Gaz naturel liquéfié pour moteur à allumage commandé |
74,5 |
74,5 |
Réaction de Sabatier utilisant l'hydrogène produit par hydrolyse à l'aide d'énergies renouvelables non biologiques |
Méthane de synthèse comprimé pour moteur à allumage commandé |
3,3 |
3,3 |
Gaz naturel par vaporeformage |
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible |
104,3 |
104,3 |
Électrolyse utilisant exclusivement des énergies renouvelables non biologiques |
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible |
9,1 |
9,1 |
Charbon |
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible |
234,4 |
234,4 |
Charbon avec captage et stockage du carbone des émissions du procédé |
Hydrogène comprimé dans une pile à combustible |
52,7 |
52,7 |
Déchets plastiques issus de matières de base fossiles |
Pétrole, diesel ou gazole |
86 |
86 |
|
6. |
Électricité Aux fins de la déclaration par les fournisseurs d'énergie de l'électricité consommée par les véhicules électriques et les motocycles, les valeurs nationales moyennes par défaut sont calculées sur l'ensemble du cycle de vie conformément aux normes internationales en la matière. Leurs fournisseurs peuvent déterminer des valeurs d'intensité d'émission de gaz à effet de serre (en gCO2eq/MJ) de l'électricité à partir des données communiquées au titre des règlements suivants :
a) |
règlement (CE) no 1099/2008 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 concernant les statistiques de l’énergie ; |
b) |
règlement (UE) no 525/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l’Union, d’autres informations ayant trait au changement climatique et abrogeant la décision n° 280/2004/CE ; ou |
c) |
règlement délégué (UE) no 666/2014 de la Commission du 12 mars 2014 établissant les exigences de fond applicables à un système d’inventaire de l’Union et tenant compte des modifications des potentiels de réchauffement planétaire et des lignes directrices relatives aux inventaires arrêtées d’un commun accord au niveau international, en application du règlement(UE) n 525/2013 du Parlement européen et du Conseil. |
|
7. |
Dénomination commerciale de la matière de base |
Pays |
Dénomination commerciale de la matière de base |
API |
Soufre (% massique) |
Abu Dhabi |
Al Bunduq |
38.5 |
1.1 |
Abu Dhabi |
Mubarraz |
38.1 |
0.9 |
Abu Dhabi |
Murban |
40.5 |
0.8 |
Abu Dhabi |
Zakum (Lower Zakum/Abu Dhabi Marine) |
40.6 |
1 |
Abu Dhabi |
Umm Shaif (Abu Dhabi Marine) |
37.4 |
1.5 |
Abu Dhabi |
Arzanah |
44 |
0 |
Abu Dhabi |
Abu Al Bu Khoosh |
31.6 |
2 |
Abu Dhabi |
Murban Bottoms |
21.4 |
Non disponible (n.d.) |
Abu Dhabi |
Top Murban |
21 |
n.d. |
Abu Dhabi |
Upper Zakum |
34.4 |
1.7 |
Algérie |
Arzew |
44.3 |
0.1 |
Algérie |
Hassi Messaoud |
42.8 |
0.2 |
Algérie |
Zarzaitine |
43 |
0.1 |
Algérie |
Algerian |
44 |
0.1 |
Algérie |
Skikda |
44.3 |
0.1 |
Algérie |
Saharan Blend |
45.5 |
0.1 |
Algérie |
Hassi Ramal |
60 |
0.1 |
Algérie |
Algerian Condensate |
64.5 |
n.d. |
Algérie |
Algerian Mix |
45.6 |
0.2 |
Algérie |
Algerian Condensate (Arzew) |
65.8 |
0 |
Algérie |
Algerian Condensate (Bejaia) |
65.0 |
0 |
Algérie |
Top Algerian |
24.6 |
n.d. |
Angola |
Cabinda |
31.7 |
0.2 |
Angola |
Takula |
33.7 |
0.1 |
Angola |
Soyo Blend |
33.7 |
0.2 |
Angola |
Mandji |
29.5 |
1.3 |
Angola |
Malongo (West) |
26 |
n.d. |
Angola |
Cavala-1 |
42.3 |
n.d. |
Angola |
Sulele (South-1) |
38.7 |
n.d. |
Angola |
Palanca |
40 |
0.14 |
Angola |
Malongo (North) |
30 |
n.d. |
Angola |
Malongo (South) |
25 |
n.d. |
Angola |
Nemba |
38.5 |
0 |
Angola |
Girassol |
31.3 |
n.d. |
Angola |
Kuito |
20 |
n.d. |
Angola |
Hungo |
28.8 |
n.d. |
Angola |
Kissinje |
30.5 |
0.37 |
Angola |
Dalia |
23.6 |
1.48 |
Angola |
Gimboa |
23.7 |
0.65 |
Angola |
Mondo |
28.8 |
0.44 |
Angola |
Plutonio |
33.2 |
0.036 |
Angola |
Saxi Batuque Blend |
33.2 |
0.36 |
Angola |
Xikomba |
34.4 |
0.41 |
Arabie saoudite |
Light (Pers. Gulf) |
33.4 |
1.8 |
Arabie saoudite |
Heavy (Pers. Gulf) (Safaniya) |
27.9 |
2.8 |
Arabie saoudite |
Medium (Pers. Gulf) (Khursaniyah) |
30.8 |
2.4 |
Arabie saoudite |
Extra Light (Pers. Gulf) (Berri) |
37.8 |
1.1 |
Arabie saoudite |
Light (Yanbu) |
33.4 |
1.2 |
Arabie saoudite |
Heavy (Yanbu) |
27.9 |
2.8 |
Arabie saoudite |
Medium (Yanbu) |
30.8 |
2.4 |
Arabie saoudite |
Berri (Yanbu) |
37.8 |
1.1 |
Arabie saoudite |
Medium (Zuluf/Marjan) |
31.1 |
2.5 |
Argentina |
Tierra del Fuego |
42.4 |
n.d. |
Argentina |
Santa Cruz |
26.9 |
n.d. |
Argentina |
Escalante |
24 |
0.2 |
Argentina |
Canadon Seco |
27 |
0.2 |
Argentina |
Hidra |
51.7 |
0.05 |
Argentina |
Medanito |
34.93 |
0.48 |
Arménie |
Armenian Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Australie |
Jabiru |
42.3 |
0.03 |
Australie |
Kooroopa (Jurassic) |
42 |
n.d. |
Australie |
Talgeberry (Jurassic) |
43 |
n.d. |
Australie |
Talgeberry (Up Cretaceous) |
51 |
n.d. |
Australie |
Woodside Condensate |
51.8 |
n.d. |
Australie |
Saladin-3 (Top Barrow) |
49 |
n.d. |
Australie |
Harriet |
38 |
n.d. |
Australie |
Skua-3 (Challis Field) |
43 |
n.d. |
Australie |
Barrow Island |
36.8 |
0.1 |
Australie |
Northwest Shelf Condensate |
53.1 |
0 |
Australie |
Jackson Blend |
41.9 |
0 |
Australie |
Cooper Basin |
45.2 |
0.02 |
Australie |
Griffin |
55 |
0.03 |
Australie |
Buffalo Crude |
53 |
n.d. |
Australie |
Cossack |
48.2 |
0.04 |
Australie |
Elang |
56.2 |
n.d. |
Australie |
Enfield |
21.7 |
0.13 |
Australie |
Gippsland (Bass Strait) |
45.4 |
0.1 |
Azerbaïdjan |
Azeri Light |
34.8 |
0.15 |
Bahreïn |
Bahrain Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Belize |
Belize Light Crude |
40 |
n.d. |
Belize |
Belize Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Bénin |
Seme |
22.6 |
0.5 |
Bénin |
Benin Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Biélorussie |
Belarus Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Bolivie |
Bolivian Condensate |
58.8 |
0.1 |
Brésil |
Garoupa |
30.5 |
0.1 |
Brésil |
Sergipano |
25.1 |
0.4 |
Brésil |
Campos Basin |
20 |
n.d. |
Brésil |
Urucu (Upper Amazon) |
42 |
n.d. |
Brésil |
Marlim |
20 |
n.d. |
Brésil |
Brazil Polvo |
19.6 |
1.14 |
Brésil |
Roncador |
28.3 |
0.58 |
Brésil |
Roncador Heavy |
18 |
n.d. |
Brésil |
Albacora East |
19.8 |
0.52 |
Brunei |
Seria Light |
36.2 |
0.1 |
Brunei |
Champion |
24.4 |
0.1 |
Brunei |
Champion Condensate |
65 |
0.1 |
Brunei |
Brunei LS Blend |
32 |
0.1 |
Brunei |
Brunei Condensate |
65 |
n.d. |
Brunei |
Champion Export |
23.9 |
0.12 |
Cameroun |
Kole Marine Blend |
34.9 |
0.3 |
Cameroun |
Lokele |
21.5 |
0.5 |
Cameroun |
Moudi Light |
40 |
n.d. |
Cameroun |
Moudi Heavy |
21.3 |
n.d. |
Cameroun |
Ebome |
32.1 |
0.35 |
Cameroun |
Cameroon Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Canada |
Peace River Light |
41 |
n.d. |
Canada |
Peace River Medium |
33 |
n.d. |
Canada |
Peace River Heavy |
23 |
n.d. |
Canada |
Manyberries |
36.5 |
n.d. |
Canada |
Rainbow Light and Medium |
40.7 |
n.d. |
Canada |
Pembina |
33 |
n.d. |
Canada |
Bells Hill Lake |
32 |
n.d. |
Canada |
Fosterton Condensate |
63 |
n.d. |
Canada |
Rangeland Condensate |
67.3 |
n.d. |
Canada |
Redwater |
35 |
n.d. |
Canada |
Lloydminster |
20.7 |
2.8 |
Canada |
Wainwright- Kinsella |
23.1 |
2.3 |
Canada |
Bow River Heavy |
26.7 |
2.4 |
Canada |
Fosterton |
21.4 |
3 |
Canada |
Smiley-Coleville |
22.5 |
2.2 |
Canada |
Midale |
29 |
2.4 |
Canada |
Milk River Pipeline |
36 |
1.4 |
Canada |
Ipl-Mix Sweet |
40 |
0.2 |
Canada |
Ipl-Mix Sour |
38 |
0.5 |
Canada |
Ipl Condensate |
55 |
0.3 |
Canada |
Aurora Light |
39.5 |
0.4 |
Canada |
Aurora Condensate |
65 |
0.3 |
Canada |
Reagan Field |
35 |
0.2 |
Canada |
Synthetic Canada |
30.3 |
1.7 |
Canada |
Cold Lake |
13.2 |
4.1 |
Canada |
Cold Lake Blend |
26.9 |
3 |
Canada |
Canadian Federated |
39.4 |
0.3 |
Canada |
Chauvin |
22 |
2.7 |
Canada |
Gcos |
23 |
n.d. |
Canada |
Gulf Alberta L & M |
35.1 |
1 |
Canada |
Light Sour Blend |
35 |
1.2 |
Canada |
Lloyd Blend |
22 |
2.8 |
Canada |
Peace River Condensate |
54.9 |
n.d. |
Canada |
Sarnium Condensate |
57.7 |
n.d. |
Canada |
Saskatchewan Light |
32.9 |
n.d. |
Canada |
Sweet Mixed Blend |
38 |
0.5 |
Canada |
Syncrude |
32 |
0.1 |
Canada |
Rangeland – South L & M |
39.5 |
0.5 |
Canada |
Northblend Nevis |
34 |
n.d. |
Canada |
Canadian Common Condensate |
55 |
n.d. |
Canada |
Canadian Common |
39 |
0.3 |
Canada |
Waterton Condensate |
65.1 |
n.d. |
Canada |
Panuke Condensate |
56 |
n.d. |
Canada |
Federated Light and Medium |
39.7 |
2 |
Canada |
Wabasca |
23 |
n.d. |
Canada |
Hibernia |
37.3 |
0.37 |
Canada |
BC Light |
40 |
n.d. |
Canada |
Boundary |
39 |
n.d. |
Canada |
Albian Heavy |
21 |
n.d. |
Canada |
Koch Alberta |
34 |
n.d. |
Canada |
Terra Nova |
32.3 |
n.d. |
Canada |
Echo Blend |
20.6 |
31.5 |
Canada |
Western Canadian Blend |
19.8 |
3 |
Canada |
Western Canadian Select |
20.5 |
3.33 |
Canada |
White Rose |
31 |
0.31 |
Canada |
Access |
22 |
n.d. |
Canada |
Premium Albian Synthetic Heavy |
20.9 |
n.d. |
Canada |
Albian Residuum Blend (ARB) |
20.03 |
2.62 |
Canada |
Christina Lake |
20.5 |
3 |
Canada |
CNRL |
34 |
n.d. |
Canada |
Husky Synthetic Blend |
31.91 |
0.11 |
Canada |
Premium Albian Synthetic (PAS) |
35.5 |
0.04 |
Canada |
Seal Heavy(SH) |
19.89 |
4.54 |
Canada |
Suncor Synthetic A (OSA) |
33.61 |
0.178 |
Canada |
Suncor Synthetic H (OSH) |
19.53 |
3.079 |
Canada |
Peace Sour |
33 |
n.d. |
Canada |
Western Canadian Resid |
20.7 |
n.d. |
Canada |
Christina Dilbit Blend |
21 |
n.d. |
Canada |
Christina Lake Dilbit |
38.08 |
3.80 |
Charjah |
Mubarek. Sharjah |
37 |
0.6 |
Charjah |
Sharjah Condensate |
49.7 |
0.1 |
Chili |
Chile Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Chine |
Taching (Daqing) |
33 |
0.1 |
Chine |
Shengli |
24.2 |
1 |
Chine |
Beibu |
n.d. |
n.d. |
Chine |
Chengbei |
17 |
n.d. |
Chine |
Lufeng |
34.4 |
n.d. |
Chine |
Xijiang |
28 |
n.d. |
Chine |
Wei Zhou |
39.9 |
n.d. |
Chine |
Liu Hua |
21 |
n.d. |
Chine |
Boz Hong |
17 |
0.282 |
Chine |
Peng Lai |
21.8 |
0.29 |
Chine |
Xi Xiang |
32.18 |
0.09 |
Colombie |
Onto |
35.3 |
0.5 |
Colombie |
Putamayo |
35 |
0.5 |
Colombie |
Rio Zulia |
40.4 |
0.3 |
Colombie |
Orito |
34.9 |
0.5 |
Colombie |
Cano-Limon |
30.8 |
0.5 |
Colombie |
Lasmo |
30 |
n.d. |
Colombie |
Cano Duya-1 |
28 |
n.d. |
Colombie |
Corocora-1 |
31.6 |
n.d. |
Colombie |
Suria Sur-1 |
32 |
n.d. |
Colombie |
Tunane-1 |
29 |
n.d. |
Colombie |
Casanare |
23 |
n.d. |
Colombie |
Cusiana |
44.4 |
0.2 |
Colombie |
Vasconia |
27.3 |
0.6 |
Colombie |
Castilla Blend |
20.8 |
1.72 |
Colombie |
Cupiaga |
43.11 |
0.082 |
Colombie |
South Blend |
28.6 |
0.72 |
Congo (Brazzaville) |
Emeraude |
23.6 |
0.5 |
Congo (Brazzaville) |
Djeno Blend |
26.9 |
0.3 |
Congo (Brazzaville) |
Viodo Marina-1 |
26.5 |
n.d. |
Congo (Brazzaville) |
Nkossa |
47 |
0.03 |
Congo (Kinshasa) |
Muanda |
34 |
0.1 |
Congo (Kinshasa) |
Congo/Zaire |
31.7 |
0.1 |
Congo (Kinshasa) |
Coco |
30.4 |
0.15 |
Cote d’Ivoire |
Espoir |
31.4 |
0.3 |
Cote d’Ivoire |
Lion Cote |
41.1 |
0.101 |
Danemark |
Dan |
30.4 |
0.3 |
Danemark |
Gorm |
33.9 |
0.2 |
Danemark |
Danish North Sea |
34.5 |
0.26 |
Dubaï |
Dubai (Fateh) |
31.1 |
2 |
Dubaï |
Margham Ligh |
50.3 |
0 |
Égypte |
Belayim |
27.5 |
2.2 |
Égypte |
El Morgan |
29.4 |
1.7 |
Égypte |
Rhas Gharib |
24.3 |
3.3 |
Égypte |
Gulf of Suez Mix |
31.9 |
1.5 |
Égypte |
Geysum |
19.5 |
n.d. |
Égypte |
East Gharib (J-1) |
37.9 |
n.d. |
Égypte |
Mango-1 |
35.1 |
n.d. |
Égypte |
Rhas Budran |
25 |
n.d. |
Égypte |
Zeit Bay |
34.1 |
0.1 |
Égypte |
East Zeit Mix |
39 |
0.87 |
Équateur |
Oriente |
29.2 |
1 |
Équateur |
Quito |
29.5 |
0.7 |
Équateur |
Santa Elena |
35 |
0.1 |
Équateur |
Limoncoha-1 |
28 |
n.d. |
Équateur |
Frontera-1 |
30.7 |
n.d. |
Équateur |
Bogi-1 |
21.2 |
n.d. |
Équateur |
Napo |
19 |
2 |
Équateur |
Napo Light |
19.3 |
n.d. |
Espagne |
Amposta Marina North |
37 |
n.d. |
Espagne |
Casablanca |
34 |
n.d. |
Espagne |
El Dorado |
26.6 |
n.d. |
États-Unis Alaska |
ANS |
n.d. |
n.d. |
États-Unis Colorado |
Niobrara |
n.d. |
n.d. |
États-Unis New Mexico |
Four Corners |
n.d. |
n.d. |
États-Unis North Dakota |
Bakken |
n.d. |
n.d. |
États-Unis North Dakota |
North Dakota Sweet |
n.d. |
n.d. |
États-Unis Texas |
WTI |
n.d. |
n.d. |
États-Unis Texas |
Eagle Ford |
n.d. |
n.d. |
États-Unis Utah |
Covenant |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Beta |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Carpinteria |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Dos Cuadras |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Hondo |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Huenem |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Pescado |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Point Arguello |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Point Pedernales |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Sacate |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Santa Clara |
n.d. |
n.d. |
États-Unis marge du plateau continental nord-américain |
Sockeye |
n.d. |
n.d. |
Gabon |
Gamba |
31.8 |
0.1 |
Gabon |
Mandji |
30.5 |
1.1 |
Gabon |
Lucina Marine |
39.5 |
0.1 |
Gabon |
Oguendjo |
35 |
n.d. |
Gabon |
Rabi-Kouanga |
34 |
0.6 |
Gabon |
T’Catamba |
44.3 |
0.21 |
Gabon |
Rab |
33.4 |
0.06 |
Gabon |
Rabi Blend |
34 |
n.d. |
Gabon |
Rabi Light |
37.7 |
0.15 |
Gabon |
Etame Marin |
36 |
n.d. |
Gabon |
Olende |
17.6 |
1.54 |
Gabon |
Gabonian Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Géorgie |
Georgian Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Ghana |
Bonsu |
32 |
0.1 |
Ghana |
Salt Pond |
37.4 |
0.1 |
Guatemala |
Coban |
27.7 |
n.d. |
Guatemala |
Rubelsanto |
27 |
n.d. |
Guinée équatoriale |
Zafiro |
30.3 |
n.d. |
Guinée équatoriale |
Alba Condensate |
55 |
n.d. |
Guinée équatoriale |
Ceiba |
30.1 |
0.42 |
Inde |
Bombay High |
39.4 |
0.2 |
Indonésie |
Minas (Sumatron Light) |
34.5 |
0.1 |
Indonésie |
Ardjuna |
35.2 |
0.1 |
Indonésie |
Attaka |
42.3 |
0.1 |
Indonésie |
Suri |
18.4 |
0.2 |
Indonésie |
Sanga Sanga |
25.7 |
0.2 |
Indonésie |
Sepinggan |
37.9 |
0.9 |
Indonésie |
Walio |
34.1 |
0.7 |
Indonésie |
Arimbi |
31.8 |
0.2 |
Indonésie |
Poleng |
43.2 |
0.2 |
Indonésie |
Handil |
32.8 |
0.1 |
Indonésie |
Jatibarang |
29 |
0.1 |
Indonésie |
Cinta |
33.4 |
0.1 |
Indonésie |
Bekapai |
40 |
0.1 |
Indonésie |
Katapa |
52 |
0.1 |
Indonésie |
Salawati |
38 |
0.5 |
Indonésie |
Duri (Sumatran Heavy) |
21.1 |
0.2 |
Indonésie |
Sembakung |
37.5 |
0.1 |
Indonésie |
Badak |
41.3 |
0.1 |
Indonésie |
Arun Condensate |
54.5 |
n.d. |
Indonésie |
Udang |
38 |
0.1 |
Indonésie |
Klamono |
18.7 |
1 |
Indonésie |
Bunya |
31.7 |
0.1 |
Indonésie |
Pamusian |
18.1 |
0.2 |
Indonésie |
Kerindigan |
21.6 |
0.3 |
Indonésie |
Melahin |
24.7 |
0.3 |
Indonésie |
Bunyu |
31.7 |
0.1 |
Indonésie |
Cama |
36.3 |
n.d. |
Indonésie |
Cinta Heavy |
27 |
n.d. |
Indonésie |
Lalang |
40.4 |
n.d. |
Indonésie |
Kakap |
46.6 |
n.d. |
Indonésie |
Sisi-1 |
40 |
n.d. |
Indonésie |
Giti-1 |
33.6 |
n.d. |
Indonésie |
Ayu-1 |
34.3 |
n.d. |
Indonésie |
Bima |
22.5 |
n.d. |
Indonésie |
Padang Isle |
34.7 |
n.d. |
Indonésie |
Intan |
32.8 |
n.d. |
Indonésie |
Sepinggan - Yakin Mixed |
31.7 |
0.1 |
Indonésie |
Widuri |
32 |
0.1 |
Indonésie |
Belida |
45.9 |
0 |
Indonésie |
Senipah |
51.9 |
0.03 |
Iran |
Iranian Light |
33.8 |
1.4 |
Iran |
Iranian Heavy |
31 |
1.7 |
Iran |
Soroosh (Cyrus) |
18.1 |
3.3 |
Iran |
Dorrood (Darius) |
33.6 |
2.4 |
Iran |
Rostam |
35.9 |
1.55 |
Iran |
Salmon (Sassan) |
33.9 |
1.9 |
Iran |
Foroozan (Fereidoon) |
31.3 |
2.5 |
Iran |
Aboozar (Ardeshir) |
26.9 |
2.5 |
Iran |
Sirri |
30.9 |
2.3 |
Iran |
Bahrgansar/Nowruz (SIRIP Blend) |
27.1 |
2.5 |
Iran |
Bahr/Nowruz |
25.0 |
2.5 |
Iran |
Iranian Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Iraq |
Basrah Light (Pers. Gulf) |
33.7 |
2 |
Iraq |
Kirkuk (Pers. Gulf) |
35.1 |
1.9 |
Iraq |
Mishrif (Pers. Gulf) |
28 |
n.d. |
Iraq |
Bai Hasson (Pers. Gulf) |
34.1 |
2.4 |
Iraq |
Basrah Medium (Pers. Gulf) |
31.1 |
2.6 |
Iraq |
Basrah Heavy (Pers. Gulf) |
24.7 |
3.5 |
Iraq |
Kirkuk Blend (Pers. Gulf) |
35.1 |
2 |
Iraq |
N. Rumalia (Pers. Gulf) |
34.3 |
2 |
Iraq |
Ras el Behar |
33 |
n.d. |
Iraq |
Basrah Light (Red Sea) |
33.7 |
2 |
Iraq |
Kirkuk (Red Sea) |
36.1 |
1.9 |
Iraq |
Mishrif (Red Sea) |
28 |
n.d. |
Iraq |
Bai Hasson (Red Sea) |
34.1 |
2.4 |
Iraq |
Basrah Medium (Red Sea) |
31.1 |
2.6 |
Iraq |
Basrah Heavy (Red Sea) |
24.7 |
3.5 |
Iraq |
Kirkuk Blend (Red Sea) |
34 |
1.9 |
Iraq |
N. Rumalia (Red Sea) |
34.3 |
2 |
Iraq |
Ratawi |
23.5 |
4.1 |
Iraq |
Basrah Light (Turkey) |
33.7 |
2 |
Iraq |
Kirkuk (Turkey) |
36.1 |
1.9 |
Iraq |
Mishrif (Turkey) |
28 |
n.d. |
Iraq |
Bai Hasson (Turkey) |
34.1 |
2.4 |
Iraq |
Basrah Medium (Turkey) |
31.1 |
2.6 |
Iraq |
Basrah Heavy (Turkey |
24.7 |
3.5 |
Iraq |
Kirkuk Blend (Turkey) |
34 |
1.9 |
Iraq |
N. Rumalia (Turkey) |
34.3 |
2 |
Iraq |
FAO Blend |
27.7 |
3.6 |
Kazakhstan |
Kumkol |
42.5 |
0.07 |
Kazakhstan |
CPC Blend |
44.2 |
0.54 |
Koweït |
Mina al Ahmadi (Kuwait Export) |
31.4 |
2.5 |
Koweït |
Magwa (Lower Jurassic) |
38 |
n.d. |
Koweït |
Burgan (Wafra) |
23.3 |
3.4 |
Libye |
Bu Attifel |
43.6 |
0 |
Libye |
Amna (high pour) |
36.1 |
0.2 |
Libye |
Brega |
40.4 |
0.2 |
Libye |
Sirtica |
43.3 |
0.43 |
Libye |
Zueitina |
41.3 |
0.3 |
Libye |
Bunker Hunt |
37.6 |
0.2 |
Libye |
El Hofra |
42.3 |
0.3 |
Libye |
Dahra |
41 |
0.4 |
Libye |
Sarir |
38.3 |
0.2 |
Libye |
Zueitina Condensate |
65 |
0.1 |
Libye |
El Sharar |
42.1 |
0.07 |
Malaisie |
Miri Light |
36.3 |
0.1 |
Malaisie |
Tembungo |
37.5 |
n.d. |
Malaisie |
Labuan Blend |
33.2 |
0.1 |
Malaisie |
Tapis |
44.3 |
0.1 |
Malaisie |
Tembungo |
37.4 |
0 |
Malaisie |
Bintulu |
26.5 |
0.1 |
Malaisie |
Bekok |
49 |
n.d. |
Malaisie |
Pulai |
42.6 |
n.d. |
Malaisie |
Dulang |
39 |
0.037 |
Mauritanie |
Chinguetti |
28.2 |
0.51 |
Mexique |
Isthmus |
32.8 |
1.5 |
Mexique |
Maya |
22 |
3.3 |
Mexique |
Olmeca |
39 |
n.d. |
Mexique |
Altamira |
16 |
n.d. |
Mexique |
Topped Isthmus |
26.1 |
1.72 |
Nigeria |
Forcados Blend |
29.7 |
0.3 |
Nigeria |
Escravos |
36.2 |
0.1 |
Nigeria |
Brass River |
40.9 |
0.1 |
Nigeria |
Qua Iboe |
35.8 |
0.1 |
Nigeria |
Bonny Medium |
25.2 |
0.2 |
Nigeria |
Pennington |
36.6 |
0.1 |
Nigeria |
Bomu |
33 |
0.2 |
Nigeria |
Bonny Light |
36.7 |
0.1 |
Nigeria |
Brass Blend |
40.9 |
0.1 |
Nigeria |
Gilli Gilli |
47.3 |
n.d. |
Nigeria |
Adanga |
35.1 |
n.d. |
Nigeria |
Iyak-3 |
36 |
n.d. |
Nigeria |
Antan |
35.2 |
n.d. |
Nigeria |
OSO |
47 |
0.06 |
Nigeria |
Ukpokiti |
42.3 |
0.01 |
Nigeria |
Yoho |
39.6 |
n.d. |
Nigeria |
Okwori |
36.9 |
n.d. |
Nigeria |
Bonga |
28.1 |
n.d. |
Nigeria |
ERHA |
31.7 |
0.21 |
Nigeria |
Amenam Blend |
39 |
0.09 |
Nigeria |
Akpo |
45.17 |
0.06 |
Nigeria |
EA |
38 |
n.d. |
Nigeria |
Agbami |
47.2 |
0.044 |
Norvège |
Ekofisk |
43.4 |
0.2 |
Norvège |
Tor |
42 |
0.1 |
Norvège |
Statfjord |
38.4 |
0.3 |
Norvège |
Heidrun |
29 |
n.d. |
Norvège |
Norwegian Forties |
37.1 |
n.d. |
Norvège |
Gullfaks |
28.6 |
0.4 |
Norvège |
Oseberg |
32.5 |
0.2 |
Norvège |
Norne |
33.1 |
0.19 |
Norvège |
Troll |
28.3 |
0.31 |
Norvège |
Draugen |
39.6 |
n.d. |
Norvège |
Sleipner Condensate |
62 |
0.02 |
Oman |
Oman Export |
36.3 |
0.8 |
Ouzbékistan |
Uzbekistan Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Papousie-Nouvelle-Guinée |
Kutubu |
44 |
0.04 |
Pays-Bas |
Alba |
19.59 |
n.d. |
Pérou |
Loreto |
34 |
0.3 |
Pérou |
Talara |
32.7 |
0.1 |
Pérou |
High Cold Test |
37.5 |
n.d. |
Pérou |
Bayovar |
22.6 |
n.d. |
Pérou |
Low Cold Test |
34.3 |
n.d. |
Pérou |
Carmen Central-5 |
20.7 |
n.d. |
Pérou |
Shiviyacu-23 |
20.8 |
n.d. |
Pérou |
Mayna |
25.7 |
n.d. |
Philippines |
Nido |
26.5 |
n.d. |
Philippines |
Philippines Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Qatar |
Dukhan |
41.7 |
1.3 |
Qatar |
Qatar Marine |
35.3 |
1.6 |
Qatar |
Qatar Land |
41.4 |
n.d. |
Ras Al Khaïmah |
Rak Condensate |
54.1 |
n.d. |
Ras Al Khaïmah |
Ras Al Khaimah Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Royaume-Uni |
Auk |
37.2 |
0.5 |
Royaume-Uni |
Beatrice |
38.7 |
0.05 |
Royaume-Uni |
Brae |
33.6 |
0.7 |
Royaume-Uni |
Buchan |
33.7 |
0.8 |
Royaume-Uni |
Claymore |
30.5 |
1.6 |
Royaume-Uni |
S.V. (Brent) |
36.7 |
0.3 |
Royaume-Uni |
Tartan |
41.7 |
0.6 |
Royaume-Uni |
Tern |
35 |
0.7 |
Royaume-Uni |
Magnus |
39.3 |
0.3 |
Royaume-Uni |
Dunlin |
34.9 |
0.4 |
Royaume-Uni |
Fulmar |
40 |
0.3 |
Royaume-Uni |
Hutton |
30.5 |
0.7 |
Royaume-Uni |
N.W. Hutton |
36.2 |
0.3 |
Royaume-Uni |
Maureen |
35.5 |
0.6 |
Royaume-Uni |
Murchison |
38.8 |
0.3 |
Royaume-Uni |
Ninian Blend |
35.6 |
0.4 |
Royaume-Uni |
Montrose |
40.1 |
0.2 |
Royaume-Uni |
Beryl |
36.5 |
0.4 |
Royaume-Uni |
Piper |
35.6 |
0.9 |
Royaume-Uni |
Forties |
36.6 |
0.3 |
Royaume-Uni |
Brent Blend |
38 |
0.4 |
Royaume-Uni |
Flotta |
35.7 |
1.1 |
Royaume-Uni |
Thistle |
37 |
0.3 |
Royaume-Uni |
S.V. (Ninian) |
38 |
0.3 |
Royaume-Uni |
Argyle |
38.6 |
0.2 |
Royaume-Uni |
Heather |
33.8 |
0.7 |
Royaume-Uni |
South Birch |
38.6 |
n.d. |
Royaume-Uni |
Wytch Farm |
41.5 |
n.d. |
Royaume-Uni |
Cormorant. North |
34.9 |
0.7 |
Royaume-Uni |
Cormorant. South (Cormorant “A�?) |
35.7 |
0.6 |
Royaume-Uni |
Alba |
19.2 |
n.d. |
Royaume-Uni |
Foinhaven |
26.3 |
0.38 |
Royaume-Uni |
Schiehallion |
25.8 |
n.d. |
Royaume-Uni |
Captain |
19.1 |
0.7 |
Royaume-Uni |
Harding |
20.7 |
0.59 |
Russie |
Urals |
31 |
2 |
Russie |
Russian Export Blend |
32.5 |
1.4 |
Russie |
M100 |
17.6 |
2.02 |
Russie |
M100 Heavy |
16.67 |
2.09 |
Russie |
Siberian Ligh |
37.8 |
0.4 |
Russie |
E4 (Gravenshon) |
19.84 |
1.95 |
Russie |
E4 Heavy |
18 |
2.35 |
Russie |
Purovsky Condensate |
64.1 |
0.01 |
Russie |
Sokol |
39.7 |
0.18 |
Singapore |
Rantau |
50.5 |
0.1 |
Syrie |
Syrian Straight |
15 |
n.d. |
Syrie |
Thayyem |
35 |
n.d. |
Syrie |
Omar Blend |
38 |
n.d. |
Syrie |
Omar |
36.5 |
0.1 |
Syrie |
Syrian Light |
36 |
0.6 |
Syrie |
Souedie |
24.9 |
3.8 |
Tchad |
Doba Blend (Early Production) |
24.8 |
0.14 |
Tchad |
Doba Blend (Later Production) |
20.8 |
0.17 |
Thaïlande |
Erawan Condensate |
54.1 |
n.d. |
Thaïlande |
Sirikit |
41 |
n.d. |
Thaïlande |
Nang Nuan |
30 |
n.d. |
Thaïlande |
Bualuang |
27 |
n.d. |
Thaïlande |
Benchamas |
42.4 |
0.12 |
Trinité-et-Tobago |
Galeota Mix |
32.8 |
0.3 |
Trinité-et-Tobago |
Trintopec |
24.8 |
n.d. |
Trinité-et-Tobago |
Land/Trinmar |
23.4 |
1.2 |
Trinité-et-Tobago |
Calypso Miscellaneous |
30.84 |
0.59 |
Tunisie |
Zarzaitine |
41.9 |
0.1 |
Tunisie |
Ashtart |
29 |
1 |
Tunisie |
El Borma |
43.3 |
0.1 |
Tunisie |
Ezzaouia-2 |
41.5 |
n.d. |
Tunisie |
Turkish Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Ukraine |
Ukraine Miscellaneous |
n.d. |
n.d. |
Venezuela |
Jobo (Monagas) |
12.6 |
2 |
Venezuela |
Lama Lamar |
36.7 |
1 |
Venezuela |
Mariago |
27 |
1.5 |
Venezuela |
Ruiz |
32.4 |
1.3 |
Venezuela |
Tucipido |
36 |
0.3 |
Venezuela |
Venez Lot 17 |
36.3 |
0.9 |
Venezuela |
Mara 16/18 |
16.5 |
3.5 |
Venezuela |
Tia Juana Light |
32.1 |
1.1 |
Venezuela |
Tia Juana Med 26 |
24.8 |
1.6 |
Venezuela |
Officina |
35.1 |
0.7 |
Venezuela |
Bachaquero |
16.8 |
2.4 |
Venezuela |
Cento Lago |
36.9 |
1.1 |
Venezuela |
Lagunillas |
17.8 |
2.2 |
Venezuela |
La Rosa Medium |
25.3 |
1.7 |
Venezuela |
San Joaquin |
42 |
0.2 |
Venezuela |
Lagotreco |
29.5 |
1.3 |
Venezuela |
Lagocinco |
36 |
1.1 |
Venezuela |
Boscan |
10.1 |
5.5 |
Venezuela |
Leona |
24.1 |
1.5 |
Venezuela |
Barinas |
26.2 |
1.8 |
Venezuela |
Sylvestre |
28.4 |
1 |
Venezuela |
Mesa |
29.2 |
1.2 |
Venezuela |
Ceuta |
31.8 |
1.2 |
Venezuela |
Lago Medio |
31.5 |
1.2 |
Venezuela |
Tigre |
24.5 |
n.d. |
Venezuela |
Anaco Wax |
41.5 |
0.2 |
Venezuela |
Santa Rosa |
49 |
0.1 |
Venezuela |
Bombai |
19.6 |
1.6 |
Venezuela |
Aguasay |
41.1 |
0.3 |
Venezuela |
Anaco |
43.4 |
0.1 |
Venezuela |
BCF-Bach/Lag17 |
16.8 |
2.4 |
Venezuela |
BCF-Bach/Lag21 |
20.4 |
2.1 |
Venezuela |
BCF-21.9 |
21.9 |
n.d. |
Venezuela |
BCF-24 |
23.5 |
1.9 |
Venezuela |
BCF-31 |
31 |
1.2 |
Venezuela |
BCF Blend |
34 |
1 |
Venezuela |
Bolival Coast |
23.5 |
1.8 |
Venezuela |
Ceuta/Bach 18 |
18.5 |
2.3 |
Venezuela |
Corridor Block |
26.9 |
1.6 |
Venezuela |
Cretaceous |
42 |
0.4 |
Venezuela |
Guanipa |
30 |
0.7 |
Venezuela |
Lago Mix Med. |
23.4 |
1.9 |
Venezuela |
Larosa/Lagun |
23.8 |
1.8 |
Venezuela |
Menemoto |
19.3 |
2.2 |
Venezuela |
Cabimas |
20.8 |
1.8 |
Venezuela |
BCF-23 |
23 |
1.9 |
Venezuela |
Oficina/Mesa |
32.2 |
0.9 |
Venezuela |
Pilon |
13.8 |
2 |
Venezuela |
Recon (Venez) |
34 |
n.d. |
Venezuela |
102 Tj (25) |
25 |
1.6 |
Venezuela |
Tjl Cretaceous |
39 |
0.6 |
Venezuela |
Tia Juana Pesado (Heavy) |
12.1 |
2.7 |
Venezuela |
Mesa |
28.4 |
1.3 |
Venezuela |
Oritupano |
19 |
2 |
Venezuela |
Hombre Pintado |
29.7 |
0.3 |
Venezuela |
Merey |
17.4 |
2.2 |
Venezuela |
Lago Light |
41.2 |
0.4 |
Venezuela |
Laguna |
11.2 |
0.3 |
Venezuela |
Bach/Cueta Mix |
24 |
1.2 |
Venezuela |
Bachaquero 13 |
13 |
2.7 |
Venezuela |
Ceuta – 28 |
28 |
1.6 |
Venezuela |
Temblador |
23.1 |
0.8 |
Venezuela |
Lagomar |
32 |
1.2 |
Venezuela |
Taparito |
17 |
n.d. |
Venezuela |
BCF-Heavy |
16.7 |
n.d. |
Venezuela |
BCF-Medium |
22 |
n.d. |
Venezuela |
Caripito Blend |
17.8 |
n.d. |
Venezuela |
Laguna/Ceuta Mix |
18.1 |
n.d. |
Venezuela |
Morichal |
10.6 |
n.d. |
Venezuela |
Pedenales |
20.1 |
n.d. |
Venezuela |
Quiriquire |
16.3 |
n.d. |
Venezuela |
Tucupita |
17 |
n.d. |
Venezuela |
Furrial-2 (E. Venezuela) |
27 |
n.d. |
Venezuela |
Curazao Blend |
18 |
n.d. |
Venezuela |
Santa Barbara |
36.5 |
n.d. |
Venezuela |
Cerro Negro |
15 |
n.d. |
Venezuela |
BCF22 |
21.1 |
2.11 |
Venezuela |
Hamaca |
26 |
1.55 |
Venezuela |
Zuata 10 |
15 |
n.d. |
Venezuela |
Zuata 20 |
25 |
n.d. |
Venezuela |
Zuata 30 |
35 |
n.d. |
Venezuela |
Monogas |
15.9 |
3.3 |
Venezuela |
Corocoro |
24 |
n.d. |
Venezuela |
Petrozuata |
19.5 |
2.69 |
Venezuela |
Morichal 16 |
16 |
n.d. |
Venezuela |
Guafita |
28.6 |
0.73 |
Viêt Nam |
Bach Ho (White Tiger) |
38.6 |
0 |
Viêt Nam |
Dai Hung (Big Bear) |
36.9 |
0.1 |
Viêt Nam |
Rang Dong |
37.7 |
0.5 |
Viêt Nam |
Ruby |
35.6 |
0.08 |
Viêt Nam |
Su Tu Den (Black Lion) |
36.8 |
0.05 |
Yémen |
North Yemeni Blend |
40.5 |
n.d. |
Yémen |
Alif |
40.4 |
0.1 |
Yémen |
Maarib Lt. |
49 |
0.2 |
Yémen |
Masila Blend |
30-31 |
0.6 |
Yémen |
Shabwa Blend |
34.6 |
0.6 |
Zone neutre |
Eocene (Wafra) |
18.6 |
4.6 |
Zone neutre |
Hout |
32.8 |
1.9 |
Zone neutre |
Khafji |
28.5 |
2.9 |
Zone neutre |
Burgan (Wafra) |
23.3 |
3.4 |
Zone neutre |
Ratawi |
23.5 |
4.1 |
Zone neutre |
Neutral Zone Mix |
23.1 |
n.d. |
Zone neutre |
Khafji Blend |
23.4 |
3.8 |
Autre |
Huile de schiste |
n.d. |
n.d. |
Autre |
Schistes bitumineux |
n.d. |
n.d. |
Autre |
Gaz naturel: acheminé par gazoduc depuis la source |
n.d. |
n.d. |
Autre |
Gaz naturel : à partir de GNL |
n.d. |
n.d. |
Autre |
Gaz de schiste: acheminé par gazoduc depuis la source |
n.d. |
n.d. |
Autre |
Charbon |
n.d. |
n.d. |
|
Art. 14.
L´annexe II du même règlement est remplacée par une nouvelle annexe II formulée comme suit :
« |
CALCUL DE LA NORME DE BASE CONCERNANT LES CARBURANTS POUR LES CARBURANTS FOSSILES
a) |
La norme de base concernant les carburants se calcule sur la base de la consommation moyenne de pétrole, de diesel, de gazole, de GPL et de GNC (carburants fossiles) de l'Union, comme suit : |
Norme de base concernant les carburants= ∑x(GHGix×MJx)
« x » représente les différents carburants et énergies relevant de la présente directive, tels que définis dans le tableau ci- dessous ;
« GHGix » est l'intensité d'émission de gaz à effet de serre de la quantité annuelle de carburant x ou d'énergie relevant de la présente directive vendue sur le marché, exprimée en gCO2eq/MJ. Les valeurs correspondant aux carburants fossiles figurant à l'annexe I, partie 2, point 5, sont utilisées ;
« MJx » est l'énergie totale fournie et convertie à partir des volumes déclarés du carburant x, exprimée en mégajoules.
b) |
Données relatives à la consommation |
Les données relatives à la consommation utilisées pour le calcul de la valeur sont les suivantes :
Carburant |
Consommation énergétique (MJ) |
Source |
Diesel |
7 894 969 × 106 |
Déclarations 2010 des États membres au titre de la CCNUCC |
Gazole non routier |
240 763 × 106 |
Pétrole |
3 844 356 × 106 |
GPL |
217 563 × 106 |
GNC |
51 037 × 106 |
|
Intensité d'émission de gaz à effet de serre
La norme de base concernant les carburants pour 2010 est de: 94,1 gCO2eq/MJ » .
|
|
|
|
|
» |
Art. 15.
L´annexe III du même règlement est remplacée par une nouvelle annexe III formulée comme suit :
« |
MODÈLE POUR LA COMMUNICATION DES INFORMATIONS EN VUE DE GARANTIR LA COHÉRENCE DES DONNÉES NOTIFIÉES
Carburant — fournisseurs individuels
Ent rée |
Rapport conjoint (OUI/NON) |
Pays |
Fourniss eur1 |
Type de carburant7 |
Code NC du carburant7 |
Quantité2 |
Intensité de GES moyenne |
Réduction des émissions en amont5 |
Réduction moyenne en 2010 |
par litres |
par énergie |
1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Code NC |
Intensité de GES4 |
Matière de base |
Code NC |
Intensité de GES4 |
durable (Oui/Non) |
Composante F.1 (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.1 (Composante de biocarburants) |
|
|
|
|
|
|
|
Composante F.n (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.m (Composante de biocarburants) |
|
k |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Code NC2 |
Intensité de GES4 |
Matière de base |
Code NC2 |
Intensité de GES4 |
durable (Oui/Non) |
|
|
|
|
|
|
|
|
Composante F.1 (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.1 (Composante de biocarburants) |
|
|
|
|
|
|
|
Composante F.n (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.m (Composante de biocarburants) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Carburant — fournisseurs conjoints
Ent rée |
Rapport conjoint (Oui/Non) |
Pays |
Fourniss eur1 |
Type de carburant7 |
Code NC du carburant7 |
Quantité2 |
Intensité de GES moyenne |
Réduction des émissions en amont5 |
Réduction moyenne en 2010 |
par litres |
par énergie |
l |
Oui |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Oui |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Sous-total |
|
|
|
|
|
|
Code NC |
Intensité de GES4 |
Matière de base |
Code NC |
Intensité de GES4 |
durable (Oui/Non) |
|
|
Composante F.1 (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.1 (Composante de biocarburants) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Composante F.n (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.m (Composante de biocarburants) |
|
|
|
|
x |
Oui |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Oui |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Sous-total |
|
|
|
|
|
|
Code NC2 |
Intensité de GES4 |
Matière de base |
Code NC2 |
Intensité de GES4 |
durable (Oui/Non) |
|
|
Composante F.1 (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.1 (Composante de biocarburants) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Composante F.n (Composante de carburants fossiles) |
Composante B.m (Composante de biocarburants) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Rapport conjoint (Oui/Non) |
Pays |
Fournisseur1 |
Type d’énergie7 |
Quantité |
Intensité de GES |
Réduction par rapport à la moyenne de 2010 |
par énergie |
Non |
|
|
|
|
|
|
Informations relatives aux fournisseurs conjoints |
Rapport conjoint (Oui/Non) |
Pays |
Fournisseur1 |
Type d’énergie7 |
Quantité |
Intensité de GES |
Réduction par rapport à la moyenne de 2010 |
par énergie |
Oui |
|
|
|
|
|
|
Oui |
|
|
|
|
|
|
|
Sous-total |
|
|
|
|
|
|
Origine — Fournisseurs individuels8
Entrée 1 |
Composante F.1 |
Entrée 1 |
Composante F.n |
Entrée k |
Composante F.1 |
Entrée k |
Composante F.n |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
|
Entrée 1 |
Composante B.1 |
Entrée 1 |
Composante B.m |
Entrée k |
Composante B.1 |
Entrée k |
Composante B.m |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
|
|
|
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|
Origine — Fournisseurs conjoints8
Entrée 1 |
Composante F.1 |
Entrée 1 |
Composante F.n |
Entrée x |
Composante F.1 |
Entrée x |
Composante F.n |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
|
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Entrée 1 |
Composante F.1 |
Entrée 1 |
Composante F.n |
Entrée x |
Composante F.1 |
Entrée x |
Composante F.n |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
Dénom. Comm. Matière de base |
Densité API3 |
Tonnes |
|
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Ent rée |
Com po- sante |
Nom des installat. de traite ment/ raffine ries |
Pays |
Nom des install at. de traite ment/ raffine ries |
Pays |
Nom des install at. de traite ment/ raffine ries |
Pays |
Nom des install at. de traite ment/ raffine ries |
Pays |
Nom des install at. de traite ment/ raffine ries |
Pays |
Nom des install at. de traite ment/ raffine ries |
Pays |
1 |
F.1 |
|
|
|
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1 |
F.n |
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1 |
B.1 |
|
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1 |
B.m |
|
|
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|
k |
F.1 |
|
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|
|
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|
k |
F.n |
|
|
|
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|
k |
B.1 |
|
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|
k |
B.m |
|
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l |
F.1 |
|
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l |
F.n |
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l |
B.1 |
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l |
B.m |
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x |
F.1 |
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|
x |
F.n |
|
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x |
B.1 |
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x |
B.m |
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Total de l'énergie déclarée et des réductions réalisées par État membre
Volume (par énergie)10 |
Intensité de GES |
Réduction par rapport à la moyenne de 2010 |
|
|
|
|
Notes relatives au format
Le modèle destiné à la communication des informations par les fournisseurs est identique au modèle utilisé pour la communication des informations par les États membres.
Les cellules grisées ne doivent pas être remplies.
1. |
L'identification du fournisseur est définie à l'annexe I, partie 1re, point 3, lettre a) ; |
2. |
La quantité de carburant est définie à l'annexe I, partie 1er, point 3, lettre c) ; |
3. |
La densité API (American Petroleum Institute) est définie conformément à la méthode d'essai ASTM D287 ; |
4. |
L'intensité d'émission de gaz à effet de serre est définie à l'annexe I, partie 1re, point 3, lettre e) ; |
5. |
L'UER est définie à l'annexe I, partie 1re, point 3, lettre d) ; les modalités de communication des informations sont définies à l'annexe I, partie 2, point 1) ; |
6. |
La quantité d'électricité est définie à l'annexe I, partie II, point 6 ; |
7. |
Les types de carburant et les codes NC correspondants sont définis à l'annexe I, partie 1re, point 3, lettre b) ; |
8. |
L'origine est définie à l'annexe I, partie II, points 2 et 4 ; |
9. |
Le lieu d'achat est défini à l'annexe I, partie II, points 3 et 4 ; |
10. |
La quantité totale d'énergie (carburant et électricité) consommée. |
|
|
|
|
|
» |
Art. 16.
Notre Ministre de l’Environnement, Notre Ministre de l’Économie et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
La Ministre de l’Environnement, Carole Dieschbourg Le Ministre de l’Économie, Etienne Schneider La Ministre de la Santé, Lydia Mutsch |
Palais de Luxembourg, le 29 août 2017. Henri |