Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l'assurance maladie.

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Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l'assurance maladie.


Section 1

Sérum / Plasma / Sang

Sous-section 2

Protéines

Sous-section 3

Marqueurs tumoraux (non hormonaux)

Sous-section 4

Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaire

Sous-section 5

Électrolytes, équilibre acido-basique

Sous-section 6

Enzymes

Sous-section 7

Vitamines et maladies métaboliques

Section 2

Urines

Sous-section 3

Protéines, porphyrines et acides aminés

Section 3

Liquide céphalo-rachidien

Section 3

Nutrition et croissance

Section 4

Hormones stéroïdes

Sous-section 2

(Hypothalamus) - Glucocorticoïdes

Sous-section 3

Système Rénine-Angiotensine-Aldostérone

Section 5

Hormones en gynécologie

Section 1

Allergie

Section 2

Recherche d'autoanticorps dans les maladies auto-immunes

Sous-section 1

Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites)

Sous-section 2

Affections endocriniennes

Sous-section 4

Affections du système nerveux, des muscles ou de la peau

Section 1

Surveillance de traitements médicamenteux

Sous-section 1

- Antiépileptiques

Sous-section 3

Antibiotiques (et autres agents anti-infectieux)

Sous-section 4

- Immunosuppresseurs

Section 1

Cytologie (sang et moelle hématopoïétique)

Section 2

Cytométrie en flux et cellules souches

Section 1

Examens affectés d’une cotation forfaitaire

Section 2

Recherche d'une bactérie nommément désignée

Section 7

Virologie

Section 8

Biologie moléculaire

Sous-section 1

Virologie

Sous-section 2

Bactériologie

Sous-section 3

Examens mycologiques

Sous-section 4

Examens parasitaires

Section 9

Les actes effectués personnellement par les médecins dans leur cabinet

Section 1

Sérologie des infections virales

Section 3

Sérologie des infections parasitaires

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;

Vu l’article 1er paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

L’avis de la Direction de la santé ayant été demandé ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en Conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

Le chapitre 1 « Chimie biologique » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :

Section 1

- Sérum / Plasma / Sang

Sous-section 2

Protéines

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

19)

Troponine I/T

BC056

65,00

Non cumulable avec BC164 et BC165

Le dosage doit être réalisé le jour même de la prescription.

22)

Peptide natriurétique (BNP, NT-proBNP)

BC062

84,00

Uniquement pour le diagnostic différentiel d'une dyspnée aiguë pour l'élimination d'une insuffisance cardiaque.

Le dépistage doit être réalisé dans les 72 heures suivant la prescription.

Sous-section 3

- Marqueurs tumoraux (non hormonaux)

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

2)

CEA, antigène carcino-embryonnaire

BC072

60,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

3)

CA 15-3, carcinoma antigen 15-3

BC073

60,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

4)

CA 19-9, carcinoma antigen 19-9

BC074

60,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

5)

CA 72-4, carcinoma antigen 72-4

BC075

60,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

6)

CA 125, carcinoma antigen 125

BC076

60,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

8)

TPS ou TPA, tissue polypeptide (specific) antigen

BC078

90,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

11)

NSE, neuron specific enolase

BC082

80,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

12)

SCC, squamous cell carcinoma antigen

BC083

90,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

13)

CYFRA 21-1, cytokeratin-fragment

BC084

90,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi de néoplasies documentées.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

14)

HE4 - CA125 avec calcul ROMA

BC085

150,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi d'un cancer ovarien.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

15)

PTH-RP (parathormon-related peptide)

BC086

70,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi d'une hypercalcémie tumorale.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

16)

Chromogranine A

BC087

90,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi d'une tumeur neuroendocrinienne.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

17)

Protéine S100

BC088

90,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi du mélanome malin.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

19)

Thyroglobuline

BC090

60,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Uniquement dans le cadre d'un suivi pour néoplasie thyroïdienne.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

20)

Polypeptides vasoactifs intestinaux (VIP)

BC091

90,00

Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.

Suivi d'une tumeur neuroendocrinienne.

Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.

Sous-section 4

- Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaire

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

7)

Acides biliaires totaux

BC115

14,00

Uniquement pour le diagnostic d'une cholestase intrahépatique de la grossesse.

Sous-section 5

- Électrolytes, équilibre acido-basique

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

11)

Bicarbonates plasmatiques ou sériques

BC142

7,00

Non cumulable avec BC141.

Sous-section 6

- Enzymes

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

7)

CK - créatine kinase

BC164

7,00

Non cumulable avec BC056.

8)

CK-MB

BC165

25,00

Non cumulable avec BC056.

Uniquement si l'activité de BC164 est augmentée.

À mentionner explicitement sur la prescription

Sous-section 7

- Vitamines et maladies métaboliques

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

7)

Acides gras à très longues chaînes (> C22)

BC197

500,00

Réservé à la recherche de déficit de beta oxydation mitochondriale (doit être précisé sur la prescription).

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

9)

Acides aminés

BC199

300,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

10)

Carnitine libre et totale avec profil des acylcarnitines

BC200

250,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

Section 2

- Urines

Sous-section 3

- Protéines, porphyrines et acides aminés

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

3)

Acides aminés

BC263

300,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

6)

Acides organiques

BC268

300,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

7)

Acylcarnitine

BC269

120,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

8)

Carnitine

BC270

120,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

Section 3

- Liquide céphalo-rachidien

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

11)

Acides aminés

BC314

300,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

12)

Acides organiques

BC315

300,00

Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

Art. 2.

Le chapitre 2 « Hormones » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :

Section 3

- Nutrition et croissance

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Insuline

BD201

70,00

Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.

Uniquement si diabète de type I ou suspicion/suivi d'un insulinome.

Uniquement sur prescription explicite motivée. Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

2)

C-Peptide

BD202

70,00

Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.

Uniquement si diabète de type I ou suspicion/suivi d'un insulinome.

Uniquement sur prescription explicite motivée. Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

3)

Glucagon

BD203

200,00

Maximum 5 dans le cadre d'une épreuve dynamique.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

5)

STH - somatotropine / Hormone de croissance (GH) plasmatique ou urinaire

BD211

90,00

Maximum 5 dans le cadre d'une épreuve dynamique.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

Section 4

- Hormones stéroïdes

Sous-section 2

- (Hypothalamus) - Glucocorticoïdes

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne
pratique

Remarque

1)

ACTH

BD314

100,00

Maximum 4 dans le cadre d'une épreuve dynamique.

Non cumulable avec BD317.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

2)

Cortisol

BD315

50,00

Maximum 4 dans le cadre d'une épreuve dynamique.

Non cumulable avec BD317.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

Sous-section 3

- Système Rénine-Angiotensine-Aldostérone

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Aldostérone

BD318

80,00

Maximum 2 pour les positions debout ou couché.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

2)

Rénine

BD319

80,00

Maximum 2 pour les positions debout ou couché.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

Section 5

- Hormones en gynécologie

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne
pratique

Remarque

1)

FSH - folliculostimuline

BD401

45,00

Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Non cumulable avec BD405 si HCG s'avère positif.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

2)

LH - lutéinostimuline

BD402

45,00

Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Non cumulable avec BD405 si HCG s'avère positif.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

3)

Prolactine

BD403

45,00

Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.

Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

Art. 3.

Le chapitre 3 « Immunologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :

Section 1

- Allergie

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

4)

IgE unitaires

BE004

50,00

Maximum 10.

Non cumulable avec BE002, BE003.

Uniquement si le test cutané est positif ou le dosage des IgE spécifiques à l'extrait total est positif et si une mesure des IgE anti-allergène recombinant ou protéine native isolée est indiquée. Sur prescription explicite.

6)

Test de transformation lymphoblastique

BE011

70,00

Maximum 7 substances.

Non cumulable avec BE010.

Réservé à une allergie sévère retardée, acte réservé à l'exploration d'une allergie médicamenteuse.

7)

Test de transformation lymphoblastique

BE012

70,00

Maximum 5 substances.

Uniquement dans le cadre de la pose d'un implant ou d'une prothèse.

Section 2

- Recherche d'autoanticorps dans les maladies auto-immunes

Sous-section 1

- Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites)

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

12)

Autoanticorps anti-phospholipides et anti-cofacteurs protéiques des phospholipides, recherche et titrage. Isotype IgG

BE112

70,00

Maximum 2 et uniquement quand la technique utilisée distingue de façon unitaire les autoanticorps recherchés.

Acte de première intention par rapport à BE113.

13)

Autoanticorps anti-phospholipides et anti-cofacteurs protéiques des phospholipides, recherche et titrage. Isotype IgM ou autre isotype qu'IgG

BE113

70,00

Maximum 2 et uniquement quand la technique utilisée distingue de façon unitaire les autoanticorps recherchés.

15)

Vascularite à ANCA, identification

BE117

60,00

Maximum 2. Uniquement si BE116 s'est révélé négatif.

Recherche en IFI d'autoanticorps anti-cytoplasme de polynucléaires neutrophiles sur lame de PNN fixée au minimum à l'éthanol, recherche et titrage du ou des autoanticorps détectés en BE116.

18)

Autoanticorps anti-CarP ou protéines carbamylées : recherche et titrage

BE120

60,00

Ne peut être portée en compte à l'assurance maladie qu'une fois par année civile.

Uniquement si BE119 s'est révélé négatif.

Sous-section 2

- Affections endocriniennes

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

8)

Autoanticorps anti-hypophyse : identification en IFI

BE209

50,00

Ajout si BE208 est positif.

13)

Autoanticorps de la maladie de Basedow (Graves' disease) : recherche et titrage des autoanticorps anti-récepteurs de la TSH (TRAK)

BE214

80,00

Sous-section 4

- Affections du système nerveux, des muscles ou de la peau

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

11)

Autoanticorps anti-gangliosides et sulfatides : isotypage et titrage des différentes spécificités (au minimum : GM1, GM2, GM3, GM4, GD1a, GD1b, GD2, GD3, GT1a, GT1b, GQ1b)

BE411

150,00

Utilisation d'un conjugué d'isotype IgG et d'un conjugué d'isotype IgM et uniquement si BE410 s'avère positif.

Art. 4.

Le chapitre 4 « Médicaments, substances toxiques » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est complété par les nouvelles positions suivantes :

Section 1

- Surveillance de traitements médicamenteux

Sous-section 1

- Antiépileptiques

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

10)

Oxcarbazépine

BF210

120,00

11)

Felbamate

BF211

120,00

12)

Stiripentol

BF212

120,00

13)

Vigabatrine

BF213

120,00

14)

Gabapentine

BF214

120,00

15)

Tiagabine

BF215

120,00

16)

Topiramate

BF216

120,00

17)

Zonisamide

BF217

120,00

18)

Pregabaline

BF218

120,00

19)

Rufinamide

BF219

120,00

20)

Lacosamide

BF220

120,00

Sous-section 3

- Antibiotiques (et autres agents anti-infectieux)

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

5)

Rifampicine

BF025

80,00

6)

Isoniazide

BF026

80,00

7)

Teicoplanine

BF027

80,00

8)

Rifabutine

BF028

80,00

9)

Itraconazole + hydroxyconazole

BF029

80,00

10)

Fluconazole

BF030

80,00

11)

Voriconazole

BF310

80,00

Sous-section 4

- Immunosuppresseurs

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

6)

Everolimus

BF036

80,00

Art. 5.

Le chapitre 5 « Hématologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est complété par la nouvelle position suivante :

Section 1

- Cytologie (sang et moelle hématopoïétique)

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

11)

Recherche de globules rouges fœtaux dans le sang maternel (test de Kleihauer)

BG023

50,00

Section 2

- Cytométrie en flux et cellules souches

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Typage lymphocytaire sur sang avec numération des lymphocytes T CD3, lymphocytes T CD4+, lymphocytes T CD8+, lymphocytes B CD19, lymphocytes B kappa et lambda ainsi que les cellules NK avec exploration complémentaire en cas d'anomalie

BG031

300,00

Ne peut être portée en compte que dans le cadre du bilan initial intégré pour la mise au point d'une hémopathie maligne potentiellement circulante.

Uniquement sur prescription explicite.

Art. 6.

Le chapitre 6 « Microbiologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :

REMARQUE :

1. (...)
2. En sus de la cotation forfaitaire affectée aux recherches incluses dans l'ensemble minimal défini en 1., les examens supplémentaires suivants peuvent être cotés, sauf exclusion, dans les conditions définies à chaque rubrique :
- identification biochimique et/ou antigénique d'une espèce bactérienne anaérobie isolée (BH204) ;
- identification d'un champignon isolé en souche pure, autre que Candida albicans (BH404) ;
- concentration minimale inhibitrice (CMI) (BH604, BH605, BH606, BH607) ;
- identification d'une toxine bactérienne (BH302 à BH304).

Section 1

- Examens affectés d’une cotation forfaitaire

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne
pratique

Remarque

1)

Examen cytobactériologique des urines (ECBU)

Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire jusqu'à l'étape analytique "culture" (incluse)

BH101

40,00

Non cumulable avec BH102 si la culture est négative.

Les recherches de Mycoplasma dans les urines, Chlamydia trachomatis et Mycobactérium (examen de seconde intention) peuvent être effectuées et facturées uniquement sur prescription explicite.

3)

Sécrétions, exsudats et ulcérations de localisation génitale et ano-génitale.

Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire jusqu'à l'étape analytique "culture" (incluse)

BH103

70,00

Non cumulable avec BH104 si la culture est négative.

Les recherches de Neisseria gonorrhoeae, de Chlamydia trachomatis (BH905), des mycoplasmes (BH313),de Treponema pallidum ou de Haemophilus ducreyi, dont les cotations sont cumulables avec la cotation BH104, ne peuvent être effectuées et facturées que sur prescription explicite.

Section 2

- Recherche d'une bactérie nommément désignée

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne
pratique

Remarque

1)

Bactérie aérobie ou microaérophile. Ces examens comprennent : l'examen microscopique d'orientation direct après colorations adaptées avec cytologie courante dans le cas d’une recherche isolée; les cultures d'isolement après enrichissement

BH201

30,00

Non cumulable avec BH202 si la culture est négative.

Non cumulable avec BH906, BH907, BH908, BH909, BH911, BH912, BH913, BH916.

2)

Bactérie aérobie ou microaérophile : identification d'un germe

BH202

30,00

Non cumulable avec BH201 si la culture est négative.

Non cumulable avec BH906, BH907, BH908, BH909, BH911, BH912, BH913, BH916.

Les actes BH601, BH604 peuvent être cotés à l’initiative du biologiste.

Section 7

- Virologie

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

14)

Parainfluenzavirus type 1, 2, 3 ou 4, recherche des antigènes

BH716

25,00

Non cumulable avec BH837

Section 8

- Biologie moléculaire

REMARQUE :

Pour un même pathogène, la recherche par biologie moléculaire n’est pas cumulable aux recherches par autres méthodes analytiques telles que cultures, anticorps, antigènes ou examens directs, sauf exceptions mentionnées aux codes concernés. La recherche ne peut se faire que sur un seul et unique site de prélèvement par pathogène prescrit et uniquement sur prescription explicite, sauf exceptions mentionnées aux codes concernés.

Sous-section 1

- Virologie

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

12)

Hépatite C virus, amplification d'ARN y compris détection de l'amplificat, qn

BH812

180,00

Cumulable avec BJ029 et BJ030 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. Si sérologie + ou immunodéprimés ou suspicion d'un contage récent ou hépatite aigue.

20)

HIV 1, amplification de l'ADN et détection de l’amplificat, ql

BH820

170,00

Chez nouveau-né de mère séropositive

Cumulable avec BJ038 à BJ040 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. Uniquement immunodéprimé ou contage récent ou sérologie positive.

21)

HIV 1, amplification de l'ARN et détection de l’amplificat, qn

BH821

275,00

Cumulable avec BJ038 à BJ040 lors du diagnostic, non cumulable en suivi.

22)

HIV 2, amplification de l'ADN et détection de l'amplificat, ql

BH822

170,00

Chez nouveau-né de mère séropositive

Cumulable avec BJ038 et BJ039 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. Uniquement immunodéprimé ou contage récent ou sérologie positive.

23)

HIV 2, amplification de l'ARN et détection de l'amplificat, qn

BH823

200,00

Cumulable avec BJ038 et BJ039 lors du diagnostic, non cumulable en suivi.

45)

Pathogènes respiratoires, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificat

BH845

110,00

BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.

Minimum 3 pathogènes.

Critères de remboursement :

État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ou
Immunodéprimé ou
Atteintes concomitantes ou
Syndrome respiratoire aigu sévère.

46)

Maladies sexuellement transmissible, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificat

BH846

110,00

BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.

47)

Infections gastro-intestinales, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificat

BH847

110,00

BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.

Minimum 3 pathogènes.

Critères de remboursement :

État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ou
Immunodéprimé ou
Atteintes concomitantes ou
Déshydratation sévère.

48)

Infections des immunosupprimés, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificat

BH848

140,00

BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.

Minimum 3 pathogènes.

Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.

49)

Fièvre, éruptions cutanées, maladies infantiles, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificat

BH849

140,00

BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.

Minimum 3 pathogènes.

Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.

50)

Fièvre tropicale, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificat

BH850

180,00

BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.

Minimum 3 pathogènes.

51)

Méningites, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificat

BH851

175,00

BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.

Minimum 3 pathogènes.

Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.

Sous-section 2

- Bactériologie

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

4)

Borrelia burgdorferi sensu lato, amplification des acides nucléiques y compris détection de l'amplificat

BH904

130,00

Non cumulable avec BJ105 à BJ108.

LCR ou liquide articulaire.

5)

Chlamydia trachomatis, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificat

BH905

80,00

Non cumulable avec BJ116 à BJ118 et BH906. Maximum 3 sites, uniquement sur prescription explicite.

Cumulable avec BH101, BH102, BH103, BH104, BH108, BH109, BH201, BH202, BH110, BH111 et BH313.

10)

Legionella spp., amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificat et identification

BH910

100,00

Maximum 3 codes de : BH801, BH802, BH803, BH804, BH828, BH829, BH837, BH841, BH906, BH910, BH916 Non cumulable avec BH307 et BJ125

Cumulable avec la recherche de Legionella par culture

15)

Mycoplasma genitalium, amplification des acides nucléiques y compris détection de l'amplificat

BH915

80,00

Maximum 3 sites, uniquement sur prescription explicite.

Cumulable avec BH101, BH102, BH103, BH104, BH108, BH109, BH201, BH202, BH110, BH111 et BH313.

17)

Neisseria gonorrhoeae, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificat

BH917

80,00

Maximum 3 sites, uniquement sur prescription explicite.

Cumulable avec BH101, BH102, BH103, BH104, BH108, BH109, BH201, BH202, BH110 et BH111.

19)

Tropheryma whipplei, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificat

BH919

130,00

22)

Pathogènes respiratoires, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificat

BH930

110,00

BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.

Critères de remboursement :

État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ou
Immunodéprimé ou
Atteintes concomitantes ou
Syndrome respiratoire aigu sévère

23)

Maladies sexuellement transmissible, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificat

BH931

110,00

BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.

24)

Infections gastro-intestinales, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificat

BH932

110,00

BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.

Critères de remboursement :

État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ou
Immunodéprimé ou
Atteintes concomitantes ou
Déshydratation sévère.

25)

Infections des immunosupprimés, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificat

BH933

140,00

BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.

Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.

26)

Fièvre, éruptions cutanées, maladies infantiles, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificat

BH934

140,00

BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.

Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.

27)

Fièvre tropicale, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificat

BH935

180,00

BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.

28)

Méningites, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificat

BH936

175,00

BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.

Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.

Sous-section 3

- Examens mycologiques

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Aspergillus et autres moisissures, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificat et identification

BH951

130,00

Non cumulable avec BH402 à BH406.

Immunodéprimés, infections invasives.

3)

Dermatophytes, recherche amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificat

BH953

140,00

Non cumulable avec les autres codes concernant les mêmes pathogènes. Minimum 3 pathogènes

Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients

Sous-section 4

- Examens parasitaires

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

9)

Parasites, recherche, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificat

BH979

140,00

Non cumulables avec les codes BH502 à BH509 et BH971 à BH978. Minimum 3 pathogènes.

Cumulable avec BH501 (examen des selles)

Section 9

- Les actes effectués personnellement par les médecins dans leur cabinet

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne
pratique

Remarque

1)

Urines : culture en étuve sur lame (type Uricult)

BH991

16,00

2)

Frottis cervico-vaginal : examen microscopique pour la recherche de microorganismes

BH993

20,00

3)

Frottis de gorge : recherche d'antigène de streptococcus pyogenes par test direct

BH994

20,00

4)

Autres prélèvements : examen microscopique pour recherche demicroorganismes

BH995

20,00

5)

Identification d'œufs de vers

BH996

12,00

Art. 7.

Le chapitre 7 « Sérologie infectieuse » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :

REMARQUE :

Maximum 12 actes de ce chapitre de la nomenclature sont opposables à l'assurance maladie, non compris les tests de confirmation ou ajoutés par le labo pour interprétation. Certains codes peuvent être attestés plusieurs fois (autant de fois que l’on utilise d’antigènes différents) pour autant que le nombre total de 12 ne soit pas dépassé. Pour un premier bilan de grossesse, ce nombre peut être porté à 16 actes maximum si le statut immunitaire de la patiente pour les infections CMV, Toxoplasmose, Rubéole, Varicelle, Syphilis, HBV, HIV et HCV (si patiente à risque) n’est pas connu.

Section 1

- Sérologie des infections virales

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

29)

Hépatite C virus, Ig ou IgG

BJ029

40,00

Cumulable avec BH812 lors du diagnostic, non cumulable en suivi

30)

Hépatite C virus, spécification Ig ou IgG, test de confirmation

BJ030

80,00

Si dépistage (BJ029) positif, max 1x/patient si confirmation positive.

Cumulable avec BH812 lors du diagnostic, non cumulable en suivi

38)

HIV-1 et HIV-2, anticorps et l'antigène p24 HIV-1, ql, screening

BJ038

40,00

Cumulable avec BH820 à BH823 lors du diagnostic, non cumulable en suivi et uniquement si BJ038 s’avère positive ou équivoque ou immunodéprimés.

39)

HIV-1/2, spécification des anticorps par Western blot ou Immunoblot

BJ039

80,00

Cumulable avec BH820 à BH823 lors du diagnostic, non cumulable en suivi et uniquement si BJ038 s’avère positive ou équivoque ou immunodéprimés.

40)

HIV-1, recherche de l'antigène p24, qn

BJ040

55,00

Cumulable avec BH820 et BH821 lors du diagnostic, non cumulable en suivi et uniquement si BJ038 s’avère positive ou équivoque ou immunodéprimés.

Section 3

- Sérologie des infections parasitaires

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

24)

Filaria, Ig

BJ227

90,00

25)

Filaria, test de confirmation

BJ228

120,00

Uniquement si BJ227 s'avère positive

Art. 8.

Le chapitre 1 « Prélèvement » de la deuxième partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Prélèvements et déplacements » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :

Code

Coeff.

Règle de cumul

Règle de bonne pratique

Remarque

1)

Prise de sang sur veine superficielle

BY001

20,00

Non cumulable avec BY004.

4)

Prise de sang à domicile

BY004

30,00

Non cumulable avec BY001.

Art. 9.

Notre Ministre de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg et qui entre en vigueur le 1er septembre 2018.

La Ministre de la Santé,

Lydia Mutsch

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Romain Schneider

Cabasson, le 1er août 2018.

Henri



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