Règlement grand-ducal du 1er août 2018 établissant l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire et des espèces d’intérêt communautaire.

Adapter la taille du texte :

Règlement grand-ducal du 1er août 2018 établissant l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire et des espèces d’intérêt communautaire.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, et notamment ses articles 4 et 29 ;

Vu les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre d’agriculture ;

L’avis de la Chambre des métiers ayant été demandé ;

Notre Conseil d'État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Environnement, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er. Principe

Les habitats d’intérêt communautaire et les espèces d’intérêt communautaire font l’objet d’une évaluation régulière de leur état de conservation au niveau national établie sur base de leur surveillance.

Par évaluation régulière, on entend une évaluation effectuée pour chaque habitat d’intérêt communautaire et pour chaque espèce d’intérêt communautaire et reprise dans un rapport établi tous les six ans.

L’état de conservation au niveau national est évalué et classé dans une des catégories suivantes :

a) Favorable (FV) ;
b) Non favorable inadéquat (U1) ;
c) Non favorable mauvais (U2) ;
d) Inconnu (XX) ;

L’état de conservation inconnu est à considérer par défaut comme non favorable.

L’évaluation de l’état de conservation de chaque habitat d’intérêt communautaire repose sur l’évaluation des paramètres suivants :

l’aire de répartition nationale de l’habitat d’intérêt communautaire ;
la surface totale occupée par l’habitat d’intérêt communautaire ;
les structures et fonctionnement spécifiques, incluant les espèces caractéristiques ;
les perspectives futures.

L’évaluation de l’état de conservation de chaque espèce d’intérêt communautaire repose sur l’évaluation des paramètres suivants :

l’aire de répartition nationale de l’espèce d’intérêt communautaire ;
l’effectif total des populations de l’espèce d’intérêt communautaire ;
l’habitat de l’espèce ;
les perspectives futures.

L’évaluation de l’état de conservation repose sur une procédure et des critères méthodologiques harmonisés au sein de l’Union européenne et communiqués par la Commission européenne.

S’agissant des espèces d’oiseaux d’intérêt communautaire, les critères méthodologiques prennent en considération l’état de conservation de leurs habitats, ainsi que leurs perspectives futures.

Art. 2. État de conservation des habitats d’intérêt communautaire

L’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire listés en annexe I de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles figurent en annexe 1.

Art. 3. État de conservation des espèces d’intérêt communautaire

L’état de conservation des espèces d’intérêt communautaire listées aux annexes II, IV et V de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, figurent en annexe 2.

L’état de conservation des espèces d’oiseaux d’intérêt communautaire figurent en annexe 3.

Art. 4. Formule exécutoire et de publication

Notre ministre de l’Environnement est chargée de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

La Ministre de l’Environnement,

Carole Dieschbourg

Cabasson, le 1er août 2018.

Henri


Annexe 1

Code

Habitats d'intérêt communautaire

État de conservation

Conclusion

3130

Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea

U2

non favorable

3140

Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

U1

non favorable

3150

Lacs et plans d’eaux eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition

U2

non favorable

3260

Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

U2

non favorable

4030

Landes sèches européennes

U2

non favorable

5110

Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)

U1

non favorable

5130

Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires

U2

non favorable

6110

Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l’Alysso-Sedion albi *

U1

non favorable

6210

Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d’embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d’orchidées remarquables)

U2

non favorable

6230

Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l’Europe continentale) *

U2

non favorable

6410

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

U2

non favorable

6430

Mégaphorbiaies hygrophiles d’ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

U1

non favorable

6510

Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

U2

non favorable

7140

Tourbières de transition et tremblantes

U2

non favorable

7220

Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) *

U2

non favorable

8150

Eboulis médio-européens siliceux des régions hautes

U1

non favorable

8160

Eboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard *

FV

favorable

8210

Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique

FV

favorable

8220

Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique

FV

favorable

8230

Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii

FV

favorable

8310

Grottes non exploitées par le tourisme

U1

non favorable

9110

Hêtraies du Luzulo-Fagetum

FV

favorable

9130

Hêtraies de l’Asperulo-Fagetum

FV

favorable

9150

Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion

FV

favorable

9160

Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

U1

non favorable

9180

Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion *

U1

non favorable

91D0

Tourbières boisées *

U2

non favorable

91E0

Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) *

U2

non favorable

Légende :
* = habitat prioritaire

FV = favorable

U1 = non favorable inadéquat

U1, U2 et XX = non favorable

U2 = non favorable mauvais

XX = inconnu

Annexe 2

Nom latin

Nom français

État de conservation

Conclusion

Fauna

CHIROPTERA

Rhinolophus ferrumequinum

Grand Rhinolophe

U1

non favorable

Myotis dasycneme

Murin des marais

XX

non favorable

Myotis daubentonii

Murin de Daubenton

FV

favorable

Myotis brandtii

Murin de Brandt

XX

non favorable

Myotis mystacinus

Murin à moustaches

XX

non favorable

Myotis emarginatus

Murin à oreilles échancrées

U1

non favorable

Myotis nattereri

Murin de Natterer

U1

non favorable

Myotis bechsteinii

Murin de Bechstein

U1

non favorable

Myotis myotis

Grand Murin

U1

non favorable

Nyctalus noctula

Noctule commune

U2

non favorable

Nyctalus leisleri

Noctule de Leisler

U1

non favorable

Eptesicus serotinus

Sérotine commune

U1

non favorable

Eptesicus nilsonii

Sérotine de Nilsson

U1

non favorable

Pipistrellus pipistrellus

Pipistrelle commune

FV

favorable

Pipistrellus nathusii

Pipistrelle de Nathusius

XX

non favorable

Plecotus auritus

Oreillard commun

U1

non favorable

Plecotus austriacus

Oreillard gris

U1

non favorable

Barbastella barbastellus

Barbastelle d’Europe

U2

non favorable

RODENTIA

Muscardinus avellanarius

Muscardin

FV

favorable

Castor fiber

Castor d’Europe

U2

non favorable

CARNIVORA

Lutra lutra

Loutre d’Europe

U2

non favorable

Felis silvestris

Chat sauvage

U1

non favorable

Martes martes

Martre

U1

non favorable

Mustela putorius

Putois

XX

non favorable

SAURIA

Lacerta agilis

Lézard des souches

U2

non favorable

Podarcis muralis

Lézard des murailles

U1

non favorable

OPHIDIA

Coronella austriaca

Coronelle lisse

U2

non favorable

CAUDATA

Triturus cristatus

Triton crêté

U1

non favorable

ANURA

Alytes obstetricans

Alyte accoucheur

U1

non favorable

Bombina variegata

Sonneur à ventre jaune

U2

non favorable

Rana temporaria

Grenouille rousse

FV

favorable

complexe:

Rana esculenta (syn. : Pelophylax esculenta) & Rana lessonae (syn. : Pelophylax lessonae)

Grenouilles vertes

FV

favorable

Bufo calamita (syn. : Epidalea calamita)

Crapaud calamite

U2

non favorable

Hyla arborea

Rainette verte

U2

non favorable

PETROMYZONIFORMES

Lampetra planeri

Lamproie de Planer

U1

non favorable

SALMONIFORMES

Thymallus thymallus

Ombre commun

U2

non favorable

Salmo salar

Saumon atlantique

U2

non favorable

CYPRINIFORMES

Rhodeus sericeus amarus

Bouvière

U1

non favorable

Barbus barbus

Barbeau

U1

non favorable

SCORPAENIFORMES

Cottus gobio

Chabot commun

FV

favorable

CRUSTACEA

Astacus astacus

Écrevisse à pattes rouges

U2

non favorable

INSECTA

Lycaena dispar

Cuivré des marais

FV

favorable

Lycaena helle

Cuivré de la bistrorte

U2

non favorable

Euphydrias aurinia

Damier de la succise

U2

non favorable

Maculinea arion

Azuré du serpolet

U2

non favorable

Callimorpha quadripunctaria (syn. : Euplagia quadripunctaria) *

Écaille chinée

FV

favorable

Proserpinus proserpina

Sphinx de l’épilobe

U1

non favorable

Coenagrion mercuriale

Agrion de mercure

U2

non favorable

Oxygastra curtisii

Cordulie à corps fin

U1

non favorable

Leucorrhinia caudalis

Leucorrhine à large queue

U1

non favorable

GASTROPODA

Helix pomatia

Escargot de Bourgogne

FV

favorable

BIVALVIA

Margaritifera margaritifera

Moule perlière

U2

non favorable

Unio crassus

Mulette épaisse

U2

non favorable

ANNELIDA

Hirudo medicinalis

Sangsue médicinale

U2

non favorable

Flora

LICHENES

Cladonia spp.

Cladonies

U1

non favorable

BRYOPHYTA

Dicranum viride

Dicrane vert

U1

non favorable

Leucobryum glaucum

Coussinet des bois

FV

favorable

Sphagnum spp.

Sphaignes

U2

non favorable

PTERIDIOPHYTA

Lycopodium spp.

Lycopodes

U1

non favorable

HYMENOPHYLLACEAE

Trichomanes speciosum

Trichomanes remarquable

FV

favorable

ANGIOSPERMAEngiospermae

Arnica montana

Arnica des montagnes

U2

non favorable

Légende :
* = espèce prioritaire

FV = favorable

U1 = non favorable inadéquat

U1, U2 et XX = non favorable

U2 = non favorable mauvais

XX = inconnu

Annexe 3

Nom latin

Nom français

État de conservation

Conclusion

Accipiter gentilis

Autour des palombes

U1

non favorable

Accipiter nisus

Épervier d'Europe

FV

favorable

Acrocephalus arundinaceus

Rousserolle turdoïde

U1

non favorable

Acrocephalus paludicola

Phragmite aquatique

U2

non favorable

Acrocephalus palustris

Rousserolle verderolle

U1

non favorable

Acrocephalus schoenobaenus

Phragmite des joncs

U2

non favorable

Acrocephalus scirpaceus

Rousserolle effarvatte

U1

non favorable

Aegithalos caudatus

Mésange à longue queue

FV

favorable

Aegolius funereus

Chouette de Tengmalm

XX

non favorable

Alauda arvensis

Alouette des champs

U2

non favorable

Alcedo atthis

Martin pêcheur

U1

non favorable

Anas clypeata

Canard souchet

FV

favorable

Anas crecca

Sarcelle d'hiver

FV

favorable

Anas platyrhynchos

Canard colvert

FV

favorable

Anas querquedula

Sarcelle d'été

U1

non favorable

Anas strepera

Canard chipeau

FV

favorable

Anser fabalis rossicus

Oie des toundras (syn. : Oie des moissons)

U2

non favorable

Anthus campestris

Pipit rousseline

FV

favorable

Anthus pratensis

Pipit farlouse

U2

non favorable

Anthus spinoletta

Pipit spioncelle

U1

non favorable

Anthus trivialis

Pipit des arbres

U1

non favorable

Apus apus

Martinet noir

U2

non favorable

Ardea cinerea

Héron cendré

FV

favorable

Ardea purpurea

Héron pourpré

FV

favorable

Asio otus

Hibou moyen-duc

FV

favorable

Athene noctua

Chevêche d'Athéna

U2

non favorable

Aythya ferina

Fuligule milouin

FV

favorable

Aythya fuligula

Fuligule morillon

FV

favorable

Bonasa bonasia (syn. : Tetrastes bonasia)

Gélinotte des bois

U2

non favorable

Botaurus stellaris

Butor étoilé

U1

non favorable

Bubo bubo

Grand-duc d'Europe

FV

favorable

Bucephala clangula

Garrot à oeil d'or

FV

favorable

Buteo buteo

Buse variable

FV

favorable

Caprimulgus europaeus

Engoulevent d'Europe

U2

non favorable

Carduelis cabaret (syn. : Acanthis flammea)

Sizerin flammé

FV

favorable

Carduelis cannabina (syn. : Linaria cannabina)

Linotte mélodieuse

U1

non favorable

Carduelis carduelis

Chardonneret élégant

U1

non favorable

Carduelis chloris

Verdier d'Europe

FV

favorable

Carduelis spinus (syn. : Spinus spinus)

Tarin des aulnes

FV

favorable

Casmerodius albus albus (syn. : Egretta alba)

Grande Aigrette

FV

favorable

Certhia brachydactyla

Grimpereau des jardins

FV

favorable

Certhia familiaris

Grimpereau des bois

FV

favorable

Charadrius dubius

Petit Gravelot

U1

non favorable

Ciconia ciconia

Cigogne blanche

U1

non favorable

Ciconia nigra

Cigogne noire

U1

non favorable

Cinclus cinclus

Cincle plongeur

U1

non favorable

Circus aeruginosus

Busard des roseaux

U1

non favorable

Circus cyaneus

Busard Saint-Martin

U1

non favorable

Coccothraustes coccothraustes

Grosbec casse-noyaux

FV

favorable

Columba oenas

Pigeon colombin

FV

favorable

Columba palumbus

Pigeon ramier

FV

favorable

Corvus corax

Grand Corbeau

FV

favorable

Corvus corone

Corneille noire

FV

favorable

Corvus frugilegus

Corbeau freux

FV

favorable

Corvus monedula (syn. : Coloeus monedula)

Choucas des tours

U1

non favorable

Coturnix coturnix

Caille des blés

U2

non favorable

Crex crex

Râle des genêts

U2

non favorable

Cuculus canorus

Coucou gris

U2

non favorable

Cygnus olor

Cygne tuberculé

FV

favorable

Delichon urbicum

Hirondelle des fenêtres

U2

non favorable

Dendrocopos major

Pic épeiche

FV

favorable

Dendrocopos medius

Pic mar

U1

non favorable

Dendrocopos minor (syn. : Dryobates minor)

Pic épeichette

U1

non favorable

Dryocopus martius

Pic noir

FV

favorable

Emberiza citrinella

Bruant jaune

U1

non favorable

Emberiza schoeniclus

Bruant des roseaux

U1

non favorable

Erithacus rubecula

Rougegorge familier

FV

favorable

Falco peregrinus

Faucon pèlerin

U1

non favorable

Falco subbuteo

Faucon hobereau

FV

favorable

Falco tinnunculus

Faucon crécerelle

FV

favorable

Ficedula hypoleuca

Gobemouche noir

U1

non favorable

Fringilla coelebs

Pinson des arbres

FV

favorable

Fringilla montifringilla

Pinson du Nord

FV

favorable

Fulica atra

Foulque macroule

FV

favorable

Gallinago gallinago

Bécassine des marais

U2

non favorable

Gallinula chloropus

Gallinule poule-d’eau

FV

favorable

Garrulus glandarius

Geai des chênes

FV

favorable

Grus gus

Grue cendrée

FV

favorable

Hippolais icterina

Hypolaïs ictérine

U2

non favorable

Hippolais polyglotta

Hypolaïs polyglotte

FV

favorable

Hirundo rustica

Hirondelle rustique

U2

non favorable

Ixobrychus minutus

Blongios nain

U1

non favorable

Jynx torquilla

Torcol fourmilier

U1

non favorable

Lanius collurio

Pie-grièche écorcheur

U1

non favorable

Lanius excubitor

Pie-grièche grise

U2

non favorable

Larus cachinnans

Goéland pontique

FV

favorable

Larus canus

Goéland cendré

FV

favorable

Larus michahellis

Goéland leucophée

FV

favorable

Larus ridibundus (syn. : Chroicocephalus ridibundus)

Mouette rieuse

FV

favorable

Locustella naevia

Locustelle tachetée

U1

non favorable

Loxia curvirostra

Bec-croisé des sapins

FV

favorable

Lullula arborea

Aloutte lulu

U2

non favorable

Luscinia megarhynchos

Rossignol philomèle

U1

non favorable

Luscinia svecica cyanecula

Gorgebleue à miroir

U1

non favorable

Lymnocryptes minimus

Bécassine sourde

XX

non favorable

Mergellus albellus

Harle piette

FV

favorable

Mergus merganser

Harle bièvre

FV

favorable

Miliaria calandra (syn. : Emberiza calandra)

Bruant proyer

U2

non favorable

Milvus migrans

Milan noir

U1

non favorable

Milvus milvus

Milan royal

U1

non favorable

Motacilla alba

Bergeronnette grise

FV

favorable

Motacilla cinerea

Bergeronnette des ruisseaux

FV

favorable

Motacilla flava

Bergeronnette printanière

U2

non favorable

Muscicapa striata

Gobemouche gris

FV

favorable

Oenanthe oenanthe

Traquet motteux

U2

non favorable

Oriolus oriolus

Loriot d'Europe

U1

non favorable

Pandion haliaetus

Balbuzard pêcheur

FV

favorable

Parus ater (syn. : Périparus ater)

Mésange noire

FV

favorable

Parus caeruleus (syn. : Cyanistes caeruleus)

Mésange bleue

FV

favorable

Parus cristatus (syn. : Lophophanes cristatus)

Mésange huppée

FV

favorable

Parus major

Mésange charbonnière

FV

favorable

Parus montanus (syn. : Poecile montanus)

Mésange boréale

U1

non favorable

Parus palustris (syn. : Poecile palustris)

Mésange nonnette

FV

favorable

Passer domesticus

Moineau domestique

U1

non favorable

Passer montanus

Moineau friquet

U1

non favorable

Perdix perdix

Perdrix grise

U2

non favorable

Pernis apivorus

Bondrée apivore

FV

favorable

Phalacrocorax carbo sinensis

Grand Cormoran

FV

favorable

Philomachus pugnax

Combattant varié

U1

non favorable

Phoenicurus ochruros

Rougequeue noir

FV

favorable

Phoenicurus phoenicurus

Rougequeue à front blanc

U1

non favorable

Phylloscopus collybita

Pouillot véloce

FV

favorable

Phylloscopus sibilatrix

Pouillot siffleur

U1

non favorable

Phylloscopus trochilus

Pouillot fitis

FV

favorable

Pica pica

Pie bavarde

FV

favorable

Picus canus

Pic cendré

U1

non favorable

Picus viridis

Pic vert

U1

non favorable

Pluvialis apricaria

Pluvier doré

FV

favorable

Podiceps cristatus

Grèbe huppé

U1

non favorable

Porzana porzana

Marouette ponctuée

U1

non favorable

Prunella modularis

Accenteur mouchet

FV

favorable

Pyrrhula pyrrhula

Bouvreuil pivoine

FV

favorable

Rallus aquaticus

Râle d'eau

U1

non favorable

Regulus ignicapillus (syn. : Regulus ignicapilla)

Roitelet triple-bandeau

FV

favorable

Regulus regulus

Roitelet huppé

FV

favorable

Remiz pendulinus

Rémiz penduline

U1

non favorable

Riparia riparia

Hirondelle des rivages

U2

non favorable

Saxicola rubetra

Tarier des prés

U2

non favorable

Saxicola rubicola (syn. : Saxicola torquatus)

Tarier pâtre

U1

non favorable

Scolopax rusticola

Bécasse des bois

XX

non favorable

Serinus serinus

Serin cini

U1

non favorable

Sitta europaea

Sittelle torchepot

FV

favorable

Sterna hirundo

Sterne pierregarrin

FV

favorable

Streptopelia decaocto

Tourterelle turque

FV

favorable

Streptopelia turtur

Tourterelle des bois

U2

non favorable

Strix aluco

Chouette hulotte

FV

favorable

Sturnus vulgaris

Étourneau sansonnet

FV

favorable

Sylvia atricapilla

Fauvette à tête noire

FV

favorable

Sylvia borin

Fauvette des jardins

FV

favorable

Sylvia communis

Fauvette grisette

U1

non favorable

Sylvia curruca

Fauvette babillarde

U1

non favorable

Tachybaptus ruficollis

Grèbe castagneux

FV

favorable

Tringa glareola

Chevalier sylvain

U1

non favorable

Tringa totanus

Chevalier gambette

U2

non favorable

Turdus iliacus

Grive mauvis

FV

favorable

Turdus merula

Merle noir

FV

favorable

Turdus philomelos

Grive musicienne

FV

favorable

Turdus pilaris

Grive litorne

FV

favorable

Turdus viscivorus

Grive draine

FV

favorable

Tyto alba

Effraie des clochers

U1

non favorable

Upupa epops

Huppe fasciée

U1

non favorable

Vanellus vanellus

Vanneau huppé

U2

non favorable

Légende :

FV = favorable

U1 = non favorable inadéquat

U1, U2 et XX = non favorable

U2 = non favorable mauvais

XX = inconnu


Retour
haut de page