Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie.

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Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie.



Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;

Vu l’article 1er, paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

L’avis de la Direction de la santé ayant été demandé ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en Conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

Le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifié conformément aux dispositions ci-après :

a) L’alinéa 1er de l’article 9 est modifié comme suit :
«     

Art. 9.

Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par le même médecin, celui-ci a droit au tarif de l'acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu'à cinquante pour cent du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "R". Toutefois, un seul acte sera porté en compte pour les associations d’actes comportant au moins un acte de la sous-section 3 de la section 3 ou de la section 6 du chapitre 2 « Chirurgie », à l’exception des cas suivants :

- le cumul d’un acte spécifié comme « acte complémentaire » avec un autre acte, tel que précisé dans les remarques ;
- le cumul non prévu au tiret ci-dessus, sous condition d’un accord du contrôle médical de la sécurité sociale.
     »
b) La section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen » du chapitre 2 « Chirurgie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services tel que prévu à l’article 1er du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifiée comme suit :
«     

Section 6

- Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen

Sous-section 1

- Hernies et éventrations de la paroi abdominale

Libellé

Code

Coeff.

1)

Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par cœlioscopie

2W01

288,49

2)

Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracotomie ou par laparotomie

2W02

254,01

3)

Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par laparotomie

2W03

254,01

4)

Cure de hernie ombilicale, sans pose de prothèse, par laparotomie

2W04

93,06

5)

Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par cœlioscopie

2W05

144,77

6)

Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par laparotomie

2W06

110,30

7)

Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par cœlioscopie

2W07

127,54

8)

Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par laparotomie

2W08

93,06

9)

Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)

2W09

93,06

10)

Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie

2W10

127,54

11)

Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)

2W11

93,06

12)

Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)

2W12

185,90

13)

Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie

2W13

220,38

14)

Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)

2W14

185,90

15)

Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, sans pose de prothèse, incluant les hernies péristomales, par laparotomie

2W15

126,97

16)

Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par cœlioscopie

2W16

161,45

17)

Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par laparotomie

2W17

126,97

18)

Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse et séparation des translations médianes des muscles grands droits de l'abdomen selon la « components separation technique », par laparotomie

2W18

163,91

19)

Ablation de prothèse ou d'implant de la paroi abdominale, par toute voie d'abord

2W19

126,97

Sous-section 2

- Chirurgie du système digestif haut

Libellé

Code

Coeff.

1)

Oesophagoplastie pour achalasie, par cœlioscopie

2W20

288,49

2)

Oesophagoplastie pour achalasie, par laparotomie

2W21

254,01

Sous-section 3

- Chirurgie de l'estomac et du duodénum

Libellé

Code

Coeff.

1)

Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par cœlioscopie

2W22

288,49

2)

Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par laparotomie

2W23

254,01

3)

Cure d'une fistule de l'estomac, par cœlioscopie

2W24

121,38

4)

Cure d'une fistule de l'estomac, par laparotomie

2W25

84,44

5)

Gastrostomie, par cœlioscopie

2W26

115,10

6)

Gastrostomie, par laparotomie

2W27

80,62

7)

Gastro-entérostomie, par cœlioscopie

2W28

207,32

8)

Gastro-entérostomie, par laparotomie

2W29

172,85

9)

Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie

2W30

253,87

10)

Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par laparotomie

2W31

219,39

11)

Pyloroplastie ou duodénoplastie, par cœlioscopie

2W32

152,83

12)

Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomie

2W33

118,35

13)

Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie

2W34

152,83

14)

Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par laparotomie

2W35

118,35

15)

Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par cœlioscopie

2W36

207,32

16)

Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par laparotomie

2W37

172,85

17)

Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par cœlioscopie

2W38

241,80

18)

Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par laparotomie

2W39

172,85

19)

Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie

2W40

401,87

20)

Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie

2W41

332,91

21)

Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par cœlioscopie

2W42

280,59

22)

Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par laparotomie

2W43

211,63

23)

Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2W44

246,11

24)

Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2W45

211,63

25)

Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie

2W46

440,65

26)

Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie

2W47

440,65

27)

Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie

2W48

371,70

28)

Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie

2W49

371,70

29)

Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par cœlioscopie

2W50

147,75

30)

Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par laparotomie

2W51

110,82

31)

Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM

2W52

288,49

32)

Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par laparotomie - APCM

2W53

254,01

33)

Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM

2W54

288,49

34)

Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie - APCM

2W55

254,01

Sous-section 4

- Chirurgie de l'intestin grêle

Libellé

Code

Coeff.

1)

Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par cœlioscopie

2X01

178,34

2)

Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par laparotomie

2X02

143,86

3)

Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par cœlioscopie

2X03

212,82

4)

Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par laparotomie

2X04

178,34

5)

Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par cœlioscopie

2X05

178,34

6)

Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie

2X06

143,86

7)

Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l’occlusion, par cœlioscopie

2X07

153,71

8)

Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l'occlusion par laparotomie

2X08

119,24

9)

Résection segmentaire unique de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie

2X09

369,39

10)

Résection segmentaire double de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie

2X10

394,01

11)

Résection segmentaire triple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie

2X11

418,64

12)

Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec curage ganglionnaire, par laparotomie

2X12

492,51

13)

Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par cœlioscopie

2X13

121,38

14)

Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par laparotomie

2X14

84,44

Sous-section 5

- Chirurgie du côlon et de l'appendice vermiforme

Libellé

Code

Coeff.

1)

Colostomie ou iléostomie, par cœlioscopie

2X15

127,54

2)

Colostomie ou iléostomie, par laparotomie

2X16

93,06

3)

Fermeture de colostomie ou d'iléostomie, par voie péristomiale

2X17

84,44

4)

Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X18

225,00

5)

Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie

2X19

200,38

6)

Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X20

190,53

7)

Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie

2X21

165,90

8)

Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X22

284,97

9)

Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X23

260,34

10)

Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X24

250,49

11)

Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X25

225,87

12)

Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X26

274,26

13)

Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie

2X27

249,63

14)

Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X28

239,78

15)

Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie

2X29

215,15

16)

Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X30

385,07

17)

Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X31

360,45

18)

Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X32

350,60

19)

Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X33

325,97

20)

Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X34

225,00

21)

Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie

2X35

200,38

22)

Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X36

190,53

23)

Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie

2X37

165,90

24)

Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X38

284,97

25)

Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X39

260,34

26)

Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X40

250,49

27)

Colectomie segmentaire transverse sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X41

225,87

28)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X42

328,43

29)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie

2X43

303,81

30)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X44

259,48

31)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie

2X45

234,86

32)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X46

419,55

33)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X47

394,92

34)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X48

350,60

35)

Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X49

325,97

36)

Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X50

225,00

37)

Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X51

190,53

38)

Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X52

328,43

39)

Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X53

259,48

40)

Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X54

419,55

41)

Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X55

350,60

42)

Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X56

328,43

43)

Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X57

259,48

44)

Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X58

488,50

45)

Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X59

419,55

46)

Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie

2X60

268,81

47)

Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie

2X61

234,34

48)

Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X62

354,73

49)

Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X63

285,78

50)

Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie

2X64

320,26

51)

Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparotomie

2X65

285,78

52)

Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X66

514,80

53)

Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X67

490,17

54)

Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X68

445,85

55)

Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X69

421,22

56)

Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X70

225,00

57)

Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X71

190,53

58)

Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie

2X72

293,96

59)

Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie

2X73

259,48

60)

Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2X74

385,07

61)

Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2X75

350,60

62)

Résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie

2X76

107,79

63)

Résection du diverticule de Meckel, par laparotomie

2X77

73,31

64)

Résection du caecum sans résection du grêle, par cœlioscopie

2X78

107,79

65)

Résection du caecum sans résection du grêle, par laparatomie

2X79

73,31

66)

Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie

2X80

137,34

67)

Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par laparotomie

2X81

102,86

68)

Appendicectomie par cœlioscopie

2X82

107,79

69)

Appendicectomie par laparotomie

2X83

73,31

70)

Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par cœlioscopie

2X84

660,68

71)

Coloproctectomie totale avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par laparatomie

2X85

591,73

72)

Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par cœlioscopie

2X86

591,73

73)

Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparatomie

2X87

522,78

Remarque :

1) Les positions 2X78 et 2X79 sont non cumulables avec une appendicectomie (2X80, 2X81, 2X82, 2X83).

Sous-section 6

- Chirurgie des voies biliaires

Libellé

Code

Coeff.

1)

Cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y01

152,83

2)

Cholécystectomie, par laparotomie

2Y02

118,35

3)

Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par cœlioscopie

2Y03

177,45

4)

Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par laparotomie

2Y04

142,98

5)

Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y05

220,89

6)

Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie

2Y06

186,42

7)

Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y07

288,49

8)

Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par laparotomie

2Y08

254,01

9)

Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y09

218,95

10)

Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie

2Y10

184,47

11)

Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y11

292,82

12)

Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie

2Y12

223,87

13)

Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par cœlioscopie

2Y13

292,82

14)

Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par laparotomie

2Y14

258,35

15)

Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y15

292,82

16)

Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par laparotomie

2Y16

258,35

17)

Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y17

292,82

18)

Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par laparotomie

2Y18

258,35

19)

Reprise chirurgicale de la voie biliaire, par toute voie d'abord

2Y19

246,26

Remarque :

1) Les positions 2Y01, 2Y02, 2Y03 et 2Y04 sont non cumulables avec une intervention sur les voies biliaires (2Y02, 2Y03, 2Y04, et 2Y05 à 2Y19).

Sous-section 7

- Chirurgie du foie

Libellé

Code

Coeff.

1)

Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par cœlioscopie

2Y20

152,83

2)

Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par laparotomie

2Y21

118,35

3)

Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par cœlioscopie

2Y22

152,83

4)

Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie

2Y23

118,35

5)

Résection atypique du foie, par cœlioscopie

2Y24

288,49

6)

Résection atypique du foie, par laparotomie

2Y25

172,75

7)

Résections atypiques multiples du foie, par cœlioscopie

2Y26

319,25

8)

Résections atypiques multiples du foie, par laparotomie

2Y27

284,77

9)

Unisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie

2Y28

288,49

10)

Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie

2Y29

217,08

11)

Bisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie

2Y30

357,44

12)

Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie

2Y31

254,01

13)

Trisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie

2Y32

357,44

14)

Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie

2Y33

254,01

15)

Hépatectomie gauche, par cœlioscopie

2Y34

359,90

16)

Hépatectomie gauche, par laparotomie

2Y35

254,01

17)

Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par cœlioscopie

2Y36

400,51

18)

Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par laparotomie

2Y37

366,04

19)

Hépatectomie droite, par cœlioscopie

2Y38

400,51

20)

Hépatectomie droite, par laparotomie

2Y39

366,04

21)

Hépatectomie droite élargie au segment 4, par cœlioscopie

2Y40

434,99

22)

Hépatectomie droite élargie au segment 4, par laparotomie

2Y41

366,04

23)

Hépatectomie centrale, par cœlioscopie

2Y42

421,47

24)

Hépatectomie centrale, par laparotomie

2Y43

352,52

25)

Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par cœlioscopie

2Y44

434,99

26)

Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par laparotomie

2Y45

366,04

27)

Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par cœlioscopie

2Y46

174,84

28)

Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par laparotomie

2Y47

140,37

29)

Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par cœlioscopie

2Y48

197,01

30)

Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par laparotomie

2Y49

160,07

31)

Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par cœlioscopie

2Y50

164,99

32)

Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par laparotomie

2Y51

128,05

33)

Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, sous contrôle radiologique, par voie vasculaire

2Y52

98,50

34)

Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par laparotomie ou cœlioscopie

2Y53

51,71

Remarque :

1) La position 2Y53 est non cumulable avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).

Sous-section 8

- Chirurgie du pancréas

Libellé

Code

Coeff.

1)

Anastomose pancréatico-jéjunale, par cœlioscopie

2Y54

223,87

2)

Anastomose pancréatico-jéjunale, par laparotomie

2Y55

189,40

3)

Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y56

292,82

4)

Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie

2Y57

258,35

5)

Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par cœlioscopie

2Y58

292,82

6)

Anastomose pancréaticojéjunale avec gastro-jéjunostomie, par laparotomie

2Y59

258,35

7)

Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y60

421,30

8)

Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie

2Y61

386,82

9)

Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par cœlioscopie

2Y62

406,32

10)

Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par laparotomie

2Y63

369,39

11)

Nécrosectomie pancréatique, par cœlioscopie

2Y64

191,19

12)

Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie

2Y65

156,72

13)

Exérèse locale de tumeur du pancréas, par cœlioscopie

2Y66

220,89

14)

Exérèse locale de tumeur du pancréas, par laparotomie

2Y67

186,42

15)

Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par cœlioscopie

2Y68

329,25

16)

Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie

2Y69

260,29

17)

Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par cœlioscopie

2Y70

284,92

18)

Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par laparotomie

2Y71

250,44

19)

Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie

2Y72

444,93

20)

Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par laparotomie

2Y73

410,45

21)

Isthmectomie pancréatique, par toute voie d'abord

2Y74

186,42

22)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par cœlioscopie

2Y75

400,51

23)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie

2Y76

560,52

24)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie

2Y77

366,04

25)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie

2Y78

526,05

26)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par cœlioscopie

2Y79

400,51

27)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie

2Y80

366,04

28)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie

2Y81

560,52

29)

Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie

2Y82

526,05

30)

Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par cœlioscopie

2Y83

400,51

31)

Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par laparotomie

2Y84

366,04

32)

Duodéno-pancréatectomie céphalique avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie

2Y85

595,00

33)

Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie

2Y86

446,04

34)

Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par cœlioscopie

2Y87

400,51

35)

Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par laparotomie

2Y88

366,04

36)

Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie

2Y89

560,52

37)

Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par laparotomie

2Y90

526,05

Sous-section 9

- Chirurgie des glandes surrénales

Libellé

Code

Coeff.

1)

Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie

2Z01

247,37

2)

Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par laparotomie

2Z02

178,41

Remarque :

1) Les positions 2Z01 et 2Z02 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).

Sous-section 10

- Chirurgie de la rate

Libellé

Code

Coeff.

1)

Splénectomie totale, par coelioscopie

2Z03

187,38

2)

Splénectomie totale, par laparotomie

2Z04

152,90

3)

Splénectomie partielle, par cœlioscopie

2Z05

162,75

4)

Splénectomie partielle, par laparotomie

2Z06

128,28

Sous-section 11

- Chirurgie du rectum

Libellé

Code

Coeff.

1)

Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2Z07

534,97

2)

Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2Z08

466,02

3)

Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie

2Z09

569,44

4)

Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie

2Z10

500,49

5)

Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par cœlioscopie

2Z11

569,44

6)

Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par laparotomie

2Z12

500,49

7)

Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopie

2Z13

569,44

8)

Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par laparotomie

2Z14

500,49

9)

Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par cœlioscopie

2Z15

395,90

10)

Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par laparotomie

2Z16

326,95

11)

Suture de plaie du rectum, par cœlioscopie

2Z17

146,89

12)

Suture de plaie du rectum, par laparotomie

2Z18

112,42

13)

Suture de plaie du rectum, par voie directe (endo-anale)

2Z19

146,89

14)

Reconstruction du rectum par réservoir (pouch) colo-anal

2Z20

73,88

15)

Résection locale et transanale d'une tumeur du rectum, non réséquable, par coloscopie

2Z21

144,43

16)

Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie définitive, par cœlioscopie

2Z22

581,49

17)

Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie définitive, par laparotomie

2Z23

443,58

Sous-section 12

- Prolapsus rectal et rectocèles

Libellé

Code

Coeff.

1)

Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par cœlioscopie

2Z24

155,29

2)

Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par laparotomie

2Z25

118,35

3)

Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par voie directe (anale)

2Z26

109,95

4)

Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par cœlioscopie

2Z27

250,54

5)

Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par laparotomie

2Z28

213,60

6)

Cure de prolapsus rectal avec résection colorectale, par voie directe (anale)

2Z29

205,21

7)

Cure de rectocèle, par voie vaginale

2Z30

109,95

Sous-section 13

- Chirurgie de l'anus

Libellé

Code

Coeff.

1)

Fissurectomie, avec ou sans sphinctéromyotomie latérale interne, par voie directe

2Z31

42,26

2)

Fissurectomie, avec lambeau d’avancement muqueux, par voie directe

2Z32

91,51

3)

Injection de botox, par voie trans-sphinctérienne

2Z33

24,63

4)

Incision et drainage d’un abcès péri-anal, par voie directe

2Z34

79,20

5)

Incision et drainage d'un abcès ano-rectal haut, par voie directe

2Z35

75,08

6)

Traitement d'une fistule anale supra-sphinctérienne, trans-sphinctérienne ou inter-sphinctérienne avec Séton, par voie directe

2Z36

75,08

7)

Cure de fistule anale suprasphinctérienne, par voie directe

2Z37

124,34

8)

Cure de fistule anale trans et inter-sphinctérienne, par voie directe

2Z38

136,65

9)

Cure de fistule anale sous-muqueuse, par voie directe

2Z39

42,26

10)

Hémorroïdectomie isolée, par toute technique chirurgicale

2Z40

42,26

11)

Cure de plusieurs hémorroïdes, par toute technique chirurgicale

2Z41

100,33

12)

Exérèse de thrombose hémorroïdaire externe, par voie directe

2Z42

42,26

13)

Exérèse de sinus pilonidal avec ou sans fermeture primaire (avec prélèvement anatomopathologique), par voie directe

2Z43

61,56

14)

Marsupialisation de sinus pilonidal, par voie directe

2Z44

36,20

15)

Incision d’abcès sur sinus pilonidal, par voie directe

2Z45

8,50

16)

Exérèse de Verneuil de moins de 30 cm², par voie directe

2Z46

64,03

17)

Exérèse de Verneuil de plus de 30 cm², par voie directe

2Z47

98,50

18)

Débridement périnéofessier large pour gangrène de Fournier, par voie directe

2Z48

103,43

19)

Coagulation de condylomes anaux, par voie directe

2Z49

42,26

20)

Exérèse de condylomes, par voie directe

2Z50

42,26

21)

Excision de tumeurs de la marge et du canal anal ou exérèse isolée de marisque ou papille anale, par voie directe

2Z51

42,26

22)

Reprise pour hémostase après intervention proctologique, par voie directe

2Z52

42,26

23)

Cure par lambeau cutané ou muqueux d'une sténose anale, par voie directe

2Z53

103,82

24)

Intervention pour imperforation anale vraie, par voie basse

2Z54

99,24

25)

Intervention pour imperforation anale, par voie haute ou combinée

2Z55

185,95

26)

Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire, par voie directe

2Z56

109,95

27)

Cure d’incontinence anale par agent de gonflement (bulking agent) trans-sphinctérien

2Z57

29,55

28)

Cure d’incontinence anale par implants trans-sphinctériens

2Z58

136,94

Remarque :

1) Les positions 2Z31 et 2Z32 sont non cumulables avec un autre acte sur l'anus (2Z31 à 2Z58).

Sous-section 14

- - Divers

Libellé

Code

Coeff.

1)

Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) périnéal

2Z59

75,08

2)

Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) intrapéritonéal

2Z60

143,86

3)

Recoupe ou réfection de stomie avec ou sans transposition, par voie directe

2Z61

93,06

4)

Cure d'une collection (abcès...), par cœlioscopie

2Z62

96,41

5)

Cure d'une collection (abcès...), par laparotomie

2Z63

61,93

6)

Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par cœlioscopie

2Z64

178,34

7)

Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par laparotomie

2Z65

143,86

8)

Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie

2Z66

194,54

9)

Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie

2Z67

160,07

10)

Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie

2Z68

280,73

11)

Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie

2Z69

246,26

12)

Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire

2A23

93,06

13)

Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun)

2D52

172,85

Remarque :

1) Les positions 2Z62 à 2Z69 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).

Sous-section 15

- Actes complémentaires

Libellé

Code

Coeff.

1)

Acte complémentaire : Radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques

2Z70

24,75

2)

Acte complémentaire : Endoscopie / radioscopie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques

2Z71

24,75

Remarque :

Les positions 2Z70 et 2Z71 sont non facturables en 1ère position, facturables uniquement en complément d'un acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6) sauf 2Y53, 2Z01 et 2Z02, 2Z62 à 2Z69, 2Z70 et 2Z71.

     »

Art. 2.

Notre Ministre de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg et qui entre en vigueur le 1er janvier 2019.

La Ministre de la Santé,

Lydia Mutsch

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Romain Schneider

Cabasson, le 1er août 2018.

Henri



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