Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg

Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie.

Acte de base non modifié

Type : règlement grand-ducal

Signature : 01/08/2018

Publication : 13/09/2018

Prise d'effet : 01/01/2019

Mémorial : A818

Auteur : Santé, Sécurité sociale

Sujets principaux : actes et services médicaux, assurance maladie

Sujets secondaires : médecin, prise en charge, nomenclature

Permalink ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2018/08/01/a818/jo

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Règlement grand-ducal du 1^er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;

Vu l’article 1^er, paragraphe 1^er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

L’avis de la Direction de la santé ayant été demandé ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en Conseil ;

Arrêtons :

Art. 1^er.

Le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifié conformément aux dispositions ci-après :

L’alinéa 1^er de l’article 9 est modifié comme suit :

Art. 9.

Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par le même médecin, celui-ci a droit au tarif de l'acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu'à cinquante pour cent du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "R". Toutefois, un seul acte sera porté en compte pour les associations d’actes comportant au moins un acte de la sous-section 3 de la section 3 ou de la section 6 du chapitre 2 « Chirurgie », à l’exception des cas suivants :

-	le cumul d’un acte spécifié comme « acte complémentaire » avec un autre acte, tel que précisé dans les remarques ;
-	le cumul non prévu au tiret ci-dessus, sous condition d’un accord du contrôle médical de la sécurité sociale.

La section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen » du chapitre 2 « Chirurgie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services tel que prévu à l’article 1^er du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifiée comme suit :

Section 6

- Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen

Sous-section 1

- Hernies et éventrations de la paroi abdominale

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par cœlioscopie	2W01	288,49
2)	Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracotomie ou par laparotomie	2W02	254,01
3)	Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par laparotomie	2W03	254,01
4)	Cure de hernie ombilicale, sans pose de prothèse, par laparotomie	2W04	93,06
5)	Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par cœlioscopie	2W05	144,77
6)	Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par laparotomie	2W06	110,30
7)	Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par cœlioscopie	2W07	127,54
8)	Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par laparotomie	2W08	93,06
9)	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)	2W09	93,06
10)	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie	2W10	127,54
11)	Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)	2W11	93,06
12)	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)	2W12	185,90
13)	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie	2W13	220,38
14)	Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)	2W14	185,90
15)	Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, sans pose de prothèse, incluant les hernies péristomales, par laparotomie	2W15	126,97
16)	Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par cœlioscopie	2W16	161,45
17)	Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par laparotomie	2W17	126,97
18)	Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse et séparation des translations médianes des muscles grands droits de l'abdomen selon la « components separation technique », par laparotomie	2W18	163,91
19)	Ablation de prothèse ou d'implant de la paroi abdominale, par toute voie d'abord	2W19	126,97

Sous-section 2

- Chirurgie du système digestif haut

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Oesophagoplastie pour achalasie, par cœlioscopie	2W20	288,49
2)	Oesophagoplastie pour achalasie, par laparotomie	2W21	254,01

Sous-section 3

- Chirurgie de l'estomac et du duodénum

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par cœlioscopie	2W22	288,49
2)	Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par laparotomie	2W23	254,01
3)	Cure d'une fistule de l'estomac, par cœlioscopie	2W24	121,38
4)	Cure d'une fistule de l'estomac, par laparotomie	2W25	84,44
5)	Gastrostomie, par cœlioscopie	2W26	115,10
6)	Gastrostomie, par laparotomie	2W27	80,62
7)	Gastro-entérostomie, par cœlioscopie	2W28	207,32
8)	Gastro-entérostomie, par laparotomie	2W29	172,85
9)	Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie	2W30	253,87
10)	Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par laparotomie	2W31	219,39
11)	Pyloroplastie ou duodénoplastie, par cœlioscopie	2W32	152,83
12)	Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomie	2W33	118,35
13)	Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie	2W34	152,83
14)	Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par laparotomie	2W35	118,35
15)	Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par cœlioscopie	2W36	207,32
16)	Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par laparotomie	2W37	172,85
17)	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par cœlioscopie	2W38	241,80
18)	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par laparotomie	2W39	172,85
19)	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie	2W40	401,87
20)	Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie	2W41	332,91
21)	Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par cœlioscopie	2W42	280,59
22)	Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par laparotomie	2W43	211,63
23)	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2W44	246,11
24)	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2W45	211,63
25)	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie	2W46	440,65
26)	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie	2W47	440,65
27)	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie	2W48	371,70
28)	Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie	2W49	371,70
29)	Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par cœlioscopie	2W50	147,75
30)	Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par laparotomie	2W51	110,82
31)	Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM	2W52	288,49
32)	Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par laparotomie - APCM	2W53	254,01
33)	Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM	2W54	288,49
34)	Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie - APCM	2W55	254,01

Sous-section 4

- Chirurgie de l'intestin grêle

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par cœlioscopie	2X01	178,34
2)	Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par laparotomie	2X02	143,86
3)	Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par cœlioscopie	2X03	212,82
4)	Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par laparotomie	2X04	178,34
5)	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par cœlioscopie	2X05	178,34
6)	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie	2X06	143,86
7)	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l’occlusion, par cœlioscopie	2X07	153,71
8)	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l'occlusion par laparotomie	2X08	119,24
9)	Résection segmentaire unique de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie	2X09	369,39
10)	Résection segmentaire double de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie	2X10	394,01
11)	Résection segmentaire triple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie	2X11	418,64
12)	Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec curage ganglionnaire, par laparotomie	2X12	492,51
13)	Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par cœlioscopie	2X13	121,38
14)	Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par laparotomie	2X14	84,44

Sous-section 5

- Chirurgie du côlon et de l'appendice vermiforme

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Colostomie ou iléostomie, par cœlioscopie	2X15	127,54
2)	Colostomie ou iléostomie, par laparotomie	2X16	93,06
3)	Fermeture de colostomie ou d'iléostomie, par voie péristomiale	2X17	84,44
4)	Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X18	225,00
5)	Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie	2X19	200,38
6)	Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X20	190,53
7)	Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie	2X21	165,90
8)	Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X22	284,97
9)	Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X23	260,34
10)	Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X24	250,49
11)	Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X25	225,87
12)	Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X26	274,26
13)	Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie	2X27	249,63
14)	Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X28	239,78
15)	Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie	2X29	215,15
16)	Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X30	385,07
17)	Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X31	360,45
18)	Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X32	350,60
19)	Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X33	325,97
20)	Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X34	225,00
21)	Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie	2X35	200,38
22)	Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X36	190,53
23)	Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie	2X37	165,90
24)	Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X38	284,97
25)	Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X39	260,34
26)	Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X40	250,49
27)	Colectomie segmentaire transverse sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X41	225,87
28)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X42	328,43
29)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie	2X43	303,81
30)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X44	259,48
31)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie	2X45	234,86
32)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X46	419,55
33)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X47	394,92
34)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X48	350,60
35)	Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X49	325,97
36)	Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X50	225,00
37)	Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X51	190,53
38)	Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X52	328,43
39)	Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X53	259,48
40)	Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X54	419,55
41)	Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X55	350,60
42)	Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X56	328,43
43)	Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X57	259,48
44)	Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X58	488,50
45)	Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X59	419,55
46)	Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie	2X60	268,81
47)	Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie	2X61	234,34
48)	Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X62	354,73
49)	Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X63	285,78
50)	Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie	2X64	320,26
51)	Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparotomie	2X65	285,78
52)	Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X66	514,80
53)	Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X67	490,17
54)	Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X68	445,85
55)	Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X69	421,22
56)	Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X70	225,00
57)	Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X71	190,53
58)	Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie	2X72	293,96
59)	Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie	2X73	259,48
60)	Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2X74	385,07
61)	Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2X75	350,60
62)	Résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie	2X76	107,79
63)	Résection du diverticule de Meckel, par laparotomie	2X77	73,31
64)	Résection du caecum sans résection du grêle, par cœlioscopie	2X78	107,79
65)	Résection du caecum sans résection du grêle, par laparatomie	2X79	73,31
66)	Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie	2X80	137,34
67)	Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par laparotomie	2X81	102,86
68)	Appendicectomie par cœlioscopie	2X82	107,79
69)	Appendicectomie par laparotomie	2X83	73,31
70)	Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par cœlioscopie	2X84	660,68
71)	Coloproctectomie totale avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par laparatomie	2X85	591,73
72)	Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par cœlioscopie	2X86	591,73
73)	Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparatomie	2X87	522,78

Remarque :

1)	Les positions 2X78 et 2X79 sont non cumulables avec une appendicectomie (2X80, 2X81, 2X82, 2X83).

Sous-section 6

- Chirurgie des voies biliaires

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y01	152,83
2)	Cholécystectomie, par laparotomie	2Y02	118,35
3)	Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par cœlioscopie	2Y03	177,45
4)	Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par laparotomie	2Y04	142,98
5)	Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y05	220,89
6)	Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie	2Y06	186,42
7)	Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y07	288,49
8)	Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par laparotomie	2Y08	254,01
9)	Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y09	218,95
10)	Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie	2Y10	184,47
11)	Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y11	292,82
12)	Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie	2Y12	223,87
13)	Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par cœlioscopie	2Y13	292,82
14)	Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par laparotomie	2Y14	258,35
15)	Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y15	292,82
16)	Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par laparotomie	2Y16	258,35
17)	Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y17	292,82
18)	Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par laparotomie	2Y18	258,35
19)	Reprise chirurgicale de la voie biliaire, par toute voie d'abord	2Y19	246,26

Remarque :

1)	Les positions 2Y01, 2Y02, 2Y03 et 2Y04 sont non cumulables avec une intervention sur les voies biliaires (2Y02, 2Y03, 2Y04, et 2Y05 à 2Y19).

Sous-section 7

- Chirurgie du foie

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par cœlioscopie	2Y20	152,83
2)	Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par laparotomie	2Y21	118,35
3)	Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par cœlioscopie	2Y22	152,83
4)	Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie	2Y23	118,35
5)	Résection atypique du foie, par cœlioscopie	2Y24	288,49
6)	Résection atypique du foie, par laparotomie	2Y25	172,75
7)	Résections atypiques multiples du foie, par cœlioscopie	2Y26	319,25
8)	Résections atypiques multiples du foie, par laparotomie	2Y27	284,77
9)	Unisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie	2Y28	288,49
10)	Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie	2Y29	217,08
11)	Bisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie	2Y30	357,44
12)	Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie	2Y31	254,01
13)	Trisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie	2Y32	357,44
14)	Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie	2Y33	254,01
15)	Hépatectomie gauche, par cœlioscopie	2Y34	359,90
16)	Hépatectomie gauche, par laparotomie	2Y35	254,01
17)	Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par cœlioscopie	2Y36	400,51
18)	Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par laparotomie	2Y37	366,04
19)	Hépatectomie droite, par cœlioscopie	2Y38	400,51
20)	Hépatectomie droite, par laparotomie	2Y39	366,04
21)	Hépatectomie droite élargie au segment 4, par cœlioscopie	2Y40	434,99
22)	Hépatectomie droite élargie au segment 4, par laparotomie	2Y41	366,04
23)	Hépatectomie centrale, par cœlioscopie	2Y42	421,47
24)	Hépatectomie centrale, par laparotomie	2Y43	352,52
25)	Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par cœlioscopie	2Y44	434,99
26)	Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par laparotomie	2Y45	366,04
27)	Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par cœlioscopie	2Y46	174,84
28)	Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par laparotomie	2Y47	140,37
29)	Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par cœlioscopie	2Y48	197,01
30)	Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par laparotomie	2Y49	160,07
31)	Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par cœlioscopie	2Y50	164,99
32)	Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par laparotomie	2Y51	128,05
33)	Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, sous contrôle radiologique, par voie vasculaire	2Y52	98,50
34)	Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par laparotomie ou cœlioscopie	2Y53	51,71

Remarque :

1)	La position 2Y53 est non cumulable avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).

Sous-section 8

- Chirurgie du pancréas

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Anastomose pancréatico-jéjunale, par cœlioscopie	2Y54	223,87
2)	Anastomose pancréatico-jéjunale, par laparotomie	2Y55	189,40
3)	Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y56	292,82
4)	Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie	2Y57	258,35
5)	Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par cœlioscopie	2Y58	292,82
6)	Anastomose pancréaticojéjunale avec gastro-jéjunostomie, par laparotomie	2Y59	258,35
7)	Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y60	421,30
8)	Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie	2Y61	386,82
9)	Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par cœlioscopie	2Y62	406,32
10)	Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par laparotomie	2Y63	369,39
11)	Nécrosectomie pancréatique, par cœlioscopie	2Y64	191,19
12)	Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie	2Y65	156,72
13)	Exérèse locale de tumeur du pancréas, par cœlioscopie	2Y66	220,89
14)	Exérèse locale de tumeur du pancréas, par laparotomie	2Y67	186,42
15)	Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par cœlioscopie	2Y68	329,25
16)	Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie	2Y69	260,29
17)	Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par cœlioscopie	2Y70	284,92
18)	Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par laparotomie	2Y71	250,44
19)	Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie	2Y72	444,93
20)	Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par laparotomie	2Y73	410,45
21)	Isthmectomie pancréatique, par toute voie d'abord	2Y74	186,42
22)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par cœlioscopie	2Y75	400,51
23)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie	2Y76	560,52
24)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie	2Y77	366,04
25)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie	2Y78	526,05
26)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par cœlioscopie	2Y79	400,51
27)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie	2Y80	366,04
28)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie	2Y81	560,52
29)	Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie	2Y82	526,05
30)	Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par cœlioscopie	2Y83	400,51
31)	Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par laparotomie	2Y84	366,04
32)	Duodéno-pancréatectomie céphalique avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie	2Y85	595,00
33)	Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie	2Y86	446,04
34)	Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par cœlioscopie	2Y87	400,51
35)	Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par laparotomie	2Y88	366,04
36)	Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie	2Y89	560,52
37)	Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par laparotomie	2Y90	526,05

Sous-section 9

- Chirurgie des glandes surrénales

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie	2Z01	247,37
2)	Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par laparotomie	2Z02	178,41

Remarque :

1)	Les positions 2Z01 et 2Z02 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).

Sous-section 10

- Chirurgie de la rate

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Splénectomie totale, par coelioscopie	2Z03	187,38
2)	Splénectomie totale, par laparotomie	2Z04	152,90
3)	Splénectomie partielle, par cœlioscopie	2Z05	162,75
4)	Splénectomie partielle, par laparotomie	2Z06	128,28

Sous-section 11

- Chirurgie du rectum

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2Z07	534,97
2)	Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2Z08	466,02
3)	Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie	2Z09	569,44
4)	Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie	2Z10	500,49
5)	Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par cœlioscopie	2Z11	569,44
6)	Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par laparotomie	2Z12	500,49
7)	Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopie	2Z13	569,44
8)	Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par laparotomie	2Z14	500,49
9)	Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par cœlioscopie	2Z15	395,90
10)	Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par laparotomie	2Z16	326,95
11)	Suture de plaie du rectum, par cœlioscopie	2Z17	146,89
12)	Suture de plaie du rectum, par laparotomie	2Z18	112,42
13)	Suture de plaie du rectum, par voie directe (endo-anale)	2Z19	146,89
14)	Reconstruction du rectum par réservoir (pouch) colo-anal	2Z20	73,88
15)	Résection locale et transanale d'une tumeur du rectum, non réséquable, par coloscopie	2Z21	144,43
16)	Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie définitive, par cœlioscopie	2Z22	581,49
17)	Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie définitive, par laparotomie	2Z23	443,58

Sous-section 12

- Prolapsus rectal et rectocèles

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par cœlioscopie	2Z24	155,29
2)	Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par laparotomie	2Z25	118,35
3)	Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par voie directe (anale)	2Z26	109,95
4)	Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par cœlioscopie	2Z27	250,54
5)	Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par laparotomie	2Z28	213,60
6)	Cure de prolapsus rectal avec résection colorectale, par voie directe (anale)	2Z29	205,21
7)	Cure de rectocèle, par voie vaginale	2Z30	109,95

Sous-section 13

- Chirurgie de l'anus

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Fissurectomie, avec ou sans sphinctéromyotomie latérale interne, par voie directe	2Z31	42,26
2)	Fissurectomie, avec lambeau d’avancement muqueux, par voie directe	2Z32	91,51
3)	Injection de botox, par voie trans-sphinctérienne	2Z33	24,63
4)	Incision et drainage d’un abcès péri-anal, par voie directe	2Z34	79,20
5)	Incision et drainage d'un abcès ano-rectal haut, par voie directe	2Z35	75,08
6)	Traitement d'une fistule anale supra-sphinctérienne, trans-sphinctérienne ou inter-sphinctérienne avec Séton, par voie directe	2Z36	75,08
7)	Cure de fistule anale suprasphinctérienne, par voie directe	2Z37	124,34
8)	Cure de fistule anale trans et inter-sphinctérienne, par voie directe	2Z38	136,65
9)	Cure de fistule anale sous-muqueuse, par voie directe	2Z39	42,26
10)	Hémorroïdectomie isolée, par toute technique chirurgicale	2Z40	42,26
11)	Cure de plusieurs hémorroïdes, par toute technique chirurgicale	2Z41	100,33
12)	Exérèse de thrombose hémorroïdaire externe, par voie directe	2Z42	42,26
13)	Exérèse de sinus pilonidal avec ou sans fermeture primaire (avec prélèvement anatomopathologique), par voie directe	2Z43	61,56
14)	Marsupialisation de sinus pilonidal, par voie directe	2Z44	36,20
15)	Incision d’abcès sur sinus pilonidal, par voie directe	2Z45	8,50
16)	Exérèse de Verneuil de moins de 30 cm², par voie directe	2Z46	64,03
17)	Exérèse de Verneuil de plus de 30 cm², par voie directe	2Z47	98,50
18)	Débridement périnéofessier large pour gangrène de Fournier, par voie directe	2Z48	103,43
19)	Coagulation de condylomes anaux, par voie directe	2Z49	42,26
20)	Exérèse de condylomes, par voie directe	2Z50	42,26
21)	Excision de tumeurs de la marge et du canal anal ou exérèse isolée de marisque ou papille anale, par voie directe	2Z51	42,26
22)	Reprise pour hémostase après intervention proctologique, par voie directe	2Z52	42,26
23)	Cure par lambeau cutané ou muqueux d'une sténose anale, par voie directe	2Z53	103,82
24)	Intervention pour imperforation anale vraie, par voie basse	2Z54	99,24
25)	Intervention pour imperforation anale, par voie haute ou combinée	2Z55	185,95
26)	Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire, par voie directe	2Z56	109,95
27)	Cure d’incontinence anale par agent de gonflement (bulking agent) trans-sphinctérien	2Z57	29,55
28)	Cure d’incontinence anale par implants trans-sphinctériens	2Z58	136,94

Remarque :

1)	Les positions 2Z31 et 2Z32 sont non cumulables avec un autre acte sur l'anus (2Z31 à 2Z58).

Sous-section 14

- - Divers

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) périnéal	2Z59	75,08
2)	Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) intrapéritonéal	2Z60	143,86
3)	Recoupe ou réfection de stomie avec ou sans transposition, par voie directe	2Z61	93,06
4)	Cure d'une collection (abcès...), par cœlioscopie	2Z62	96,41
5)	Cure d'une collection (abcès...), par laparotomie	2Z63	61,93
6)	Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par cœlioscopie	2Z64	178,34
7)	Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par laparotomie	2Z65	143,86
8)	Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie	2Z66	194,54
9)	Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie	2Z67	160,07
10)	Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie	2Z68	280,73
11)	Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie	2Z69	246,26
12)	Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire	2A23	93,06
13)	Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun)	2D52	172,85

Remarque :

1)	Les positions 2Z62 à 2Z69 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).

Sous-section 15

- Actes complémentaires

	Libellé	Code	Coeff.
1)	Acte complémentaire : Radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques	2Z70	24,75
2)	Acte complémentaire : Endoscopie / radioscopie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques	2Z71	24,75

Remarque :

Les positions 2Z70 et 2Z71 sont non facturables en 1^ère position, facturables uniquement en complément d'un acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6) sauf 2Y53, 2Z01 et 2Z02, 2Z62 à 2Z69, 2Z70 et 2Z71.

Art. 2.

Notre Ministre de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg et qui entre en vigueur le 1^er janvier 2019.

La Ministre de la Santé,

Lydia Mutsch

Le Ministre de la Sécurité sociale,

Romain Schneider

Cabasson, le 1^er août 2018.

Henri

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Relations

Relations

Cite (1)

Loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’Etat et portant modification
1. de la loi modifiée du 21 (...) (Mémorial A n° 592 de 2017)

Mémorial (1)

Mémorial A n° 818 de 2018

Modifie (1)

Règlement grand-ducal du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge (...) (Mémorial A n° 118 de 1998)

Règlement d'exécution de (1)

Loi du 17 décembre 1925 concernant le Code des Assurances Sociales. (Mémorial A n° 63 de 1925)

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