Règlement grand-ducal du 9 octobre 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

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Règlement grand-ducal du 9 octobre 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 4 juillet 2000 relative à la responsabilité de l’État en matière de vaccinations ;

Vu l’avis du Collège médical ;

Vu l’article 1er, paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

L’article 1er du règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées est remplacé par les dispositions suivantes :

«     

Art. 1er.

La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit :

1. Vaccinations universelles :

Vaccinations contre

la diphtérie

le tétanos

la coqueluche au moyen du vaccin acellulaire

la poliomyélite

l’infection à Haemophilus influenzæ type b

l’hépatite B

la gastro-entérite à rotavirus

les infections invasives à pneumocoques, au moyen du vaccin conjugué contre 13 sérotypes au minimum

les infections invasives à méningocoque du groupe C

la rougeole

la rubéole

les oreillons

la varicelle

le papillomavirus humain, au moyen du vaccin contre 9 sérotypes au minimum

2. Vaccinations pour groupes-cibles spécifiques :

Vaccinations contre

la grippe

le pneumocoque, au moyen du vaccin conjugué contre 13 sérotypes au minimum et du vaccin polysaccharidique contre 23 sérotypes au minimum

l’hépatite A

la rage

la méningite à méningocoque du groupe B et à méningocoques des groupes A, C, W et Y

3. Vaccinations individuelles recommandées dans le cadre de voyage ou séjour en région endémique, outre les vaccinations des catégories 1 et 2 ci-dessus :

Vaccinations contre

la fièvre jaune

la fièvre typhoïde

l’encéphalite à tiques centre-européenne

l’encéphalite japonaise

4. Vaccinations recommandées par arrêté du Ministre de la Santé en cas d’épidémie ou d’attaque bioterroriste :

Vaccination contre

la variole

la grippe pandémique.

     »

Art. 2.

Le ministre ayant la Santé dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de la Santé,

Étienne Schneider

Palais de Luxembourg, le 9 octobre 2019.

Henri



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