Règlement grand-ducal du 24 septembre 2020 portant adaptation pour certains lycées des articles 1er et 2 du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique.

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Règlement grand-ducal du 24 septembre 2020 portant adaptation pour certains lycées des articles 1er et 2 du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinées, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l’enseignement secondaire classique ;

Vu la loi modifiée du 25 juin 2004 portant organisation des lycées, et notamment ses articles 6 et 8 ;

Vu la loi modifiée du 24 août 2016 portant introduction du cours commun « vie et société » dans l’enseignement secondaire ;

Les avis de la Chambre d’agriculture, de la Chambre de commerce, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics, de la Chambre des métiers et de la Chambre des salariés ayant été demandés ;

L’avis du Conseil supérieur de certaines professions de santé ayant été demandé ;

Vu l’article 1er, paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

Pour l’Athénée de Luxembourg (AL), l’École privée Fieldgen (EPF), le Lycée classique Diekirch (LCD), le Lycée classique Echternach (LCE), le Lycée de garçons Luxembourg (LGL), le Lycée Josy Barthel Mamer (LJBM), le Lycée Michel-Rodange Luxembourg (LMRL) et le Lycée Robert-Schuman Luxembourg (LRSL), l’application des grilles des horaires des classes de l’enseignement secondaire classique telles que prévues aux articles 1er et 2 du règlement grand-ducal du 2 septembre 2020 fixant les grilles horaires, les coefficients des disciplines et des disciplines combinée, ainsi que les disciplines fondamentales des classes de l’enseignement secondaire classique est adaptée selon les tableaux annexés.

Art. 2.

La promotion dans les classes de l’enseignement secondaire classique visées par les tableaux annexés se fait selon les dispositions prévues au règlement grand-ducal du 14 juillet 2005 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves de l’enseignement secondaire général et de l’enseignement secondaire classique.

Elle tient compte des coefficients des différentes disciplines ainsi que, le cas échéant, des disciplines fondamentales indiquées dans les grilles horaires annexées.

Art. 3.

Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2020/2021.

Art. 4.

Notre ministre ayant l’Éducation nationale dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de l’Éducation nationale,
de l’Enfance et de la Jeunesse,

Claude Meisch

Palais de Luxembourg, le 24 septembre 2020.

Henri

Annexe

Pour visualiser l’annexe, veuillez consulter la version pdf du Journal officiel.


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