Règlement ministériel du 20 octobre 1976 modifiant le règlement ministériel du 9 septembre 1970 concernant la fixation des titres alcoométriques totaux pour les vins indigènes.

Adapter la taille du texte :

Règlement ministériel du 20 octobre 1976 modifiant le règlement ministériel du 9 septembre 1970 concernant la fixation des titres alcoométriques totaux pour les vins indigènes.

Le Ministre de l'agriculture et de la viticulture,

Vu le règlement ministériel du 9 septembre 1970 concernant la fixation des titres alcoométriques totaux pour les vins indigènes;

Arrête:

Art. 1er.

L'article 1er du règlement ministériel du 9 septembre 1970 concernant la fixation des titres alcoométriques totaux pour les vins indigènes est remplacé par les dispositions suivantes:

«Les titres alcoométriques totaux des vins traités selon l'article 3 de la loi du 24 juillet 1909 sur le régime des vins et boissons similaires sont fixés comme suit:

1)

Pour les vins issus des cépages Elbling, Sylvaner et Chasselat

82 g alcool par litre;

2)

pour les vins issus des cépages Riesling x Sylvaner, (Rivaner, Muller-Thurgau)

86 g alcool par litre;

3)

pour les vins issus des cépages Auxerrois, Pinot blanc, Riesling et Chardonnay

89 g alcool par litre;

4)

pour les vins issus des cépages Pinot gris (Ruländer) et Traminer

91 g alcool par litre;

5)

pour les vins rosés et rouges issus des cépages Pinot noir, Pinot gris et Gamay

95 g alcool par litre.

Art. 2.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 20 octobre 1976.

Le Ministre de l'agriculture et de la viticulture

Jean Hamilius


Retour
haut de page