Règlement ministériel du 5 février 1991 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux.

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Règlement ministériel du 5 février 1991 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux.

Le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural,

Le Ministre de la Santé,

Vu le règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux, tel qu'il a été modifié en dernier lieu par le règlement ministériel du 14 février 1989;

Vu les directives CEE no 89/520 et 90/439;

Arrêtent:

Art. 1er.

L'annexe du règlement grand-ducal du 22 août 1983 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux est remplacée par l'annexe suivante.

Art. 2.

Le présent règlement sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 5 février 1991.

Le Ministre de l'Agriculture,

de la Viticulture

et du Développement rural,

René Steichen

Le Ministre de la Santé,

Johny Lahure


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