Règlement ministériel du 6 septembre 1991 modifiant le règlement ministériel modifié du 3 octobre 1983 établissant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin, de praticien de l'art dentaire et de vétérinaire visés aux directives 75/362/CEE, 76/686/CEE et 78/1026/CEE et aux directives modificatives.
- Directive 77/452/CEE du Conseil, du 27 juin 1977, visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats (...)
- Directive 78/1026/CEE du Conseil, du 18 décembre 1978, visant à la reconnaissane mutuelle des diplômes, certificats (...)
- Directive 78/1027/CEE du Conseil, du 18 décembre 1978, visant à la coordination des dispositions législatives, (...)
- Directive 78/686/CEE du Conseil, du 25 juillet 1978, visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats (...)
- Directive 78/687/CEE du Conseil, du 25 juillet 1978, visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires (...)
- Directive 80/154/CEE du Conseil, du 21 janvier 1980, visant à la reconnaissance utuelles des diplômes, certificats (...)
- Directive 80/155/CEE du Conseil, du 21 janvier 1980, visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires (...)
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