Règlement ministériel du 11 octobre 1991 modifiant le règlement ministériel du 1er juillet 1991 concernant l'ouverture de la chasse.

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Règlement ministériel du 11 octobre 1991 modifiant le règlement ministériel du 1er juillet 1991 concernant l'ouverture de la chasse.

Le Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement,

Vu le règlement ministériel du 1er juillet 1991 concernant l'ouverture de la chasse;

Arrête:

Art. 1er.

L'article 5.- du règlement ministériel du 1er juillet 1991 concernant l'ouverture de la chasse est modifié comme suit:

«     
A en plaine et dans les bois
a)

Grand gibier

...

...

7. au daim, à la daine et au faon du 12 octobre au 1er décembre.
     »

Art. 2.

Le présent règlement qui sera inséré au Mémorial entrera en vigueur le jour de sa publication.

Luxembourg, le 11 octobre 1991.

Le Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement,

Alex Bodry


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