Règlement ministériel du 16 novembre 1995 ayant pour objet de fixer les branches et les grilles des horaires des différents départements de l'Institut supérieur de technologie.

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Règlement ministériel du 16 novembre 1995 ayant pour objet de fixer les branches et les grilles des horaires des différents départements de l'Institut supérieur de technologie.

Le Ministre de l'Education Nationale et de la Formation Professionnelle,

Vu les articles 3 et 4 du règlement grand-ducal du 8 juin 1983 concernant l'organisation des études à l'Institut supérieur de technologie, les conditions d'admissions aux différentes années d'études ainsi que les modalités et programmes des examens;

Arrête:

Art. 1er.

A l'Institut supérieur de technologie, l'enseignement dans les quatre départements est dispensé dans les branches et conformément aux horaires figurant en annexe du présent règlement.

Art. 2.

Les présentes grilles des horaires abrogent les grilles fixées par des règlements ministériels antérieurs.

Art. 3.

Le présent règlement, valable à partir de l'année académique 1995/1996 sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 16 novembre 1995.

Le Ministre de l'Education Nationale et de la Formation Professionnelle,

Erna Hennicot-Schoepges


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