Règlement ministériel du 12 novembre 1998 fixant le modèle du brevet de maîtrise.

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Règlement ministériel du 12 novembre 1998 fixant le modèle du brevet de maîtrise.

Vu la loi du 11 juillet 1996 portant organisation d'une formation menant au brevet de maîtrise et fixation des conditions d'obtention du titre et du brevet de maîtrise, notamment son article 8;

La Ministre de l'Education Nationale et de la Formation Professionnelle,

Arrête:

Art. 1er.

Le modèle du brevet de maîtrise est fixé dans la forme ci-annexée.

Art. 2.

Le présent règlement ministériel est publié au Mémorial.

Luxembourg, le 12 novembre 1998.

La Ministre de l'Education Nationale et de la Formation Professionnelle,

Erna Hennicot-Schoepges


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