Réglement ministériel du 27 janvier 2009 modifiant le règlement ministériel du 11 mai 1994 déterminant le nombre et la composition des triages forestiers.

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Réglement ministériel du 27 janvier 2009 modifiant le règlement ministériel du 11 mai 1994 déterminant le nombre et la composition des triages forestiers.

Le Ministre de l'Environnement,

Vu l'article 2.III de la loi modifiée du 4 juillet 1973 portant réorganisation de l'administration des Eaux et Forêts;

Arrête:

Art. 1er.

Les triages forestiers sont arrêtés au nombre de 63 et arrêtés conformément au relevé modifié porté en annexe qui fait partie intégrante du présent règlement.

Art. 2.

Le présent règlement est publié au Mémorial.

Luxembourg, le 27 janvier 2009.

Le Ministre de l'Environnement,

Lucien Lux


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