Règlement temporaire de circulation - Esch-sur-Alzette.

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Règlement communal - Commune de Esch-sur-Alzette

Règlement temporaire de circulation.

En séance des 15 mai 2009 (réf. 425 et 426), 19 juin 2009 (réf. 450, 491, 527, 547, 559 et 569), 3 juillet 2009 (réf. 593, 595, 598, 617, 620, 627/628), 23 octobre 2009 (réf. 991, 993, 999, 1004, 1021, 1053 et 1060), 27 novembre 2009 (réf. 1076, 1085, 1103, 1105, 1115, 1141, 1170, 1177 et 1207), 11 décembre 2009 (réf. 1223 et 1261), 5 février 2010 (réf. 41 et 64), 5 mars 2010 (réf. 11), 23 avril 2010 (réf. 207, 218, 221, 278JC, 284, 294 et 310), 10 mai 2010 (réf. 347 et 380), 11 juin (réf. 424, 429 et 475), 17 juin 2010 (réf. 473, 495, 505, 506, 513 «rue de l’Ecole» et 513 «rue des Jardins»), 2 juillet 2010 (540, 542, 549 et 569) et 9 juillet 2010 (602, 605 et 612), le conseil communal de la Ville d’Esch-sur-Alzette a confirmé des règlements de circulation à caractère temporaire édictés par le collège des bourgmestre et échevins.

Lesdites confirmations ont été approuvées par Messieurs les Ministres du Développement durable et des Infrastructures et de l’Intérieur et à la Grande Région en date des 16 novembre 2009, 17, 20, 26 mai, 3 juin, 1er, 23, 30 juillet, 6, 24 août 2010 respectivement les 17 novembre 2009, 19 mai, 1er, 4, 15 juin, 8, 28 juillet, 6, 25 août, 1er et 3 septembre 2010 et publiées en due forme.


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