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B1854 : Administration des Bâtiments publics - Examens 2018.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/07/2018

Publication : 05/07/2018

Prise d'effet : 05/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1854

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : bâtiment public, examen

A92 : Règlement grand-ducal du 24 juin 2008 concernant la composition, l'organisation et le fonctionnement du comité de gestion du Fonds d'entretien et de rénovation.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/06/2008

Publication : 04/07/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 92

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : comité

A54 : Règlement grand-ducal du 16 juin 1982 concernant les emplois des carrières moyennes du rédacteur et du technicien diplômé à l'Administration des Bâtiments Publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1982

Publication : 02/07/1982

Année et numéro de Mémorial : 1982 / 54

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : examen

A4 : Règlement grand-ducal du 14 janvier 1972 ayant pour objet de modifier temporairement le pourcentage déterminant le nombre des emplois des fonctions de premier artisan principal et d'artisan principal de l'administration des bâtiments publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/01/1972

Publication : 01/02/1972

Année et numéro de Mémorial : 1972 / 4

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : personnel

A76 : Règlement ministériel du 26 octobre 1971 ayant pour objet de fixer les programmes détaillés des matières des examens d'admission au stage, d'admission définitive et de promotion du personnel de la carrière de l'artisan de l'Administration des bâtiments publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1971

Publication : 11/11/1971

Année et numéro de Mémorial : 1971 / 76

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : examen

A32 : Arrêté ministériel du 10 mai 1948, portant institution de la commission des soumissions prévue par l'arrêté ministériel du 1er mars 1948 et nomination de ses membres.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1948

Publication : 19/05/1948

Année et numéro de Mémorial : 1948 / 32

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : organisation

A35 : Arrêté grand-ducal du 9 juillet 1945, autorisant le Gouvernement à organiser à titre transitoire un examen final d'ingénieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/07/1945

Publication : 18/07/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 35

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : examen

A25 : Arrêté grand-ducal du 6 avril 1938, portant approbation du programme des travaux à exécuter par l'administration des Travaux publics, pendant l'exercice 1938, dans l'intérêt de l'occupation des chômeurs forcés.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1938

Publication : 13/04/1938

Année et numéro de Mémorial : 1938 / 25

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : programme

A13 : Arrêté grand-ducal du 19 février 1937 portant approbation du programme des travaux à exécuter par l'administration des travaux publics, pendant l'exercice 1937, dans l'intérêt de l'occupation des chômeurs.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1937

Publication : 24/02/1937

Année et numéro de Mémorial : 1937 / 13

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : programme

A18 : Arrêté grand-ducal du 11 mars 1936, complétant l'arrêté grand-ducal du 8 août 1934, modifiant le règlement d'exécution de la loi organique et réglementation des conditions de stage et d'examen du personnel de l'administration des travaux publics (Service de la voirie).

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Acte modificatif

Signature : 11/03/1936

Publication : 14/03/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 18

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics, voirie

Sujets secondaires : personnel

A4 : Arrêté grand-ducal du 8 janvier 1936, approuvant le programme des travaux à exécuter par l'administration des travaux publics, pendant l'exercice 1936, dans l'intérêt de l'occupation des chômeurs forcés.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/01/1936

Publication : 16/01/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 4

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : programme

A59 : Arrêté du 6 octobre 1934 portant nomination du jury d'examen pour le grade d'ingénieur des travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/10/1934

Publication : 20/10/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 59

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : jury d'examen

A45 : Arrêté du 13 août 1934 ayant pour objet de fixer les programmes détaillés des examens d'avant-stage et d'admission définitive des commis-dessinateurs, conducteurs et ingénieurs de l'administration des travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1934

Publication : 18/08/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 45

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : examen

A45 : Arrêté grand-ducal du 8 août 1934 portant modification du règlement d'exécution de la loi organique et réglementation des conditions de stage et d'examen du personnel de l'administration des travaux publics (service de la voirie).

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 08/08/1934

Publication : 18/08/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 45

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics, voirie

Sujets secondaires : examen

A36 : Arrêté grand-ducal du 5 juillet 1934 portant modification du règlement sur les conditions d'admissibilité des candidats aux fonctions de conducteur des travaux publics.

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Acte modificatif

Signature : 05/07/1934

Publication : 07/07/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 36

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : examen

A28 : Arrêté grand-ducal du 9 mai 1934 fixant les conditions d'admission des détenteurs du diplôme de maturité de la section latine B des gymnases à l'examen de conducteur des travaux publics.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 09/05/1934

Publication : 19/05/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 28

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : examen

A54 : Arrêté grand-ducal du 26 octobre 1933 ayant pour objet de compléter l'art. 8 inscrit sous l'art. 1er de l'arrêté grand-ducal du 14 décembre 1898 portant modification du règlement d'exécution de la loi organique de l'administration des travaux publics.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/05/1934

Signature : 26/10/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : réglementation

A11 : Arrêté grand-ducal du 26 février 1931 ayant pour objet de compléter l'arrêté grand-ducal du 14 décembre 1898, portant modification du règlement d'exécution de la loi organique de l'administration des Travaux publics.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/08/1934

Signature : 26/02/1931

Publication : 28/02/1931

Année et numéro de Mémorial : 1931 / 11

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : réglementation

A60 : Arrêté grand-ducal du 27 octobre 1927 ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux de déplacement du chemin dit «Schneierweg» à Esch-s.-Alz.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1927

Publication : 31/10/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 60

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : frais de route

A13 : Loi du 3 mars 1927 concernant la computation des années de service de l'architecte de l'Etat.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/03/1927

Publication : 12/03/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 13

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : personnel

A25 : Arrêté grand-ducal du 26 juin 1926 portant modification du règlement organique de l'administration des travaux publics.

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Acte modificatif

Signature : 26/06/1926

Publication : 03/07/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 25

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : organisation

A26 : Loi du 28 mai 1925 portant modification de diverses dispositions de la loi sur l'organisation de l'administration des travaux publics.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/05/1964

Signature : 28/05/1925

Publication : 30/05/1925

Année et numéro de Mémorial : 1925 / 26

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : personnel

A34 : Loi du 14 juin 1918 portant modification de diverses dispositions de la loi sur l'organisation de l'administration des travaux publics.

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Acte modificatif

Signature : 14/06/1918

Publication : 21/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 34

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : organisation

A45 : Arrêté grand-ducal du 10 août 1910 portant modification de l'art. 7 du règlement d'exécution de la loi organique de l'administration des travaux publics du 28 septembre 1874.

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Acte modificatif

Signature : 10/08/1910

Publication : 19/08/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 45

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : organisation

A20 : Arrêté grand-ducal du 13 avril 1909 concernant les frais de route et de séjour des fonctionnaires de l'administration des travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1909

Publication : 17/04/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 20

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : frais de route

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