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B82 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 18 juillet 2014 portant remplacement d'un membre du conseil d'administration du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio- Economiques (CEPS).

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Acte plus en vigueur

Signature : 18/07/2014

Publication : 08/08/2014

Prise d'effet : 12/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 82

Auteur : État

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : remplacement

B35 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 13 avril 2012 portant nomination du Président du conseil d'administration du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques (CEPS).

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2012

Publication : 02/05/2012

Prise d'effet : 06/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 35

Auteur : État

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : nomination

B31 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 29 mars 2012 portant remplacement d'un membre du conseil d'administration du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques (CEPS).

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Acte plus en vigueur

Signature : 29/03/2012

Publication : 16/04/2012

Prise d'effet : 20/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 31

Auteur : État

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : nomination

B14 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 2 février 2011 portant remplacement d'un membre du conseil d'administration du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques (CEPS).

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Acte plus en vigueur

Signature : 02/02/2011

Publication : 21/02/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 14

Auteur : État

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : nomination

B66 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 23 juillet 2010 portant nomination des membres du conseil scientifique du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques (CEPS).

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2010

Publication : 18/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 66

Auteur : État

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : nomination

B46 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 21 mai 2010 portant nomination des membres du bureau du conseil d'administration du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques (CEPS).

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Acte plus en vigueur

Signature : 21/05/2010

Publication : 15/06/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 46

Auteur : État

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : nomination

B38 : Arrêté du Gouvernement en conseil du 16 avril 2010 portant nomination des membres du conseil d'administration du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques (CEPS).

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Acte plus en vigueur

Signature : 16/04/2010

Publication : 12/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 38

Auteur : État

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : nomination

A45 : Règlement grand-ducal du 20 juin 1990 concernant le contrôle par la Chambre des Comptes sur la gestion financière du Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques auprès du Ministre d'Etat en ce qui concerne la régularité matérielle des opérations.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/1990

Publication : 14/09/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 45

Auteur : Culture

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : contrôle

A72 : Loi du 10 novembre 1989 portant création d'un Centre d'Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques auprès du Ministre d'Etat.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/2015

Signature : 10/11/1989

Publication : 23/11/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 72

Auteur : Culture

Sujets principaux : Centre d'Etude de Population, Pauvreté et Politique Socio-Economiques

Sujets secondaires : organisation