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A39 : Règlement communal du 27 mars 1913 sur le cimetière de la section de Kautenbach - Alscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Alscheid

A1 : Règlement communal du 6 novembre 1908 sur le cimetière de Kautenbach du 22 décembre 1906 - Commune d'Alscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/11/1908

Publication : 04/01/1909

Année et numéro de Mémorial : 1909 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Alscheid

A72 : Règlement communal du 29 mars 1908 concernant la protection de la santé publique dans la commune d'Alscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1908

Publication : 11/12/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 72

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Alscheid

A27 : Règlement communal du 22 décembre 1906 concernant le cimetière de Kautenbach dans la commune d'Alscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/1906

Publication : 01/06/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 27

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Alscheid

A21 : Modification du 3 mai 1899 sous rapport de pénalités, des règlements en vigueur sur les registres de population dans la commune de Alscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/05/1899

Publication : 06/05/1899

Année et numéro de Mémorial : 1899 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Alscheid

A22 : Règlement du 27 mai 1898 concernant la tenue de registres de population dans la commune d'Alscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1898

Publication : 28/05/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Alscheid