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A5 : Règlement communal du 3 décembre 1907 concernant le commerce du pain - Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1907

Publication : 31/01/1908

Année et numéro de Mémorial : 1908 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A32 : Règlement communal du 13 avril 1904 concernant les jeux et amusements publics de la commune de Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A24 : Règlement du 9 avril concernant les enterrements au cimetière de Troisvierges - Commune de Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/04/1900

Publication : 10/05/1900

Année et numéro de Mémorial : 1900 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A21 : Modification du 3 mai 1899 sous rapport de pénalités, des règlements en vigueur sur les registres de population dans la commune de Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/05/1899

Publication : 06/05/1899

Année et numéro de Mémorial : 1899 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A22 : Règlement du 27 mai 1898 concernant la tenue de registres de population dans la commune de Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1898

Publication : 28/05/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 22

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A24 : Règlement de police du 8 avril 1896 sur les foires de la commune de Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/1896

Publication : 25/04/1896

Année et numéro de Mémorial : 1896 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A33 : Règlement de police du 5 mai 1894 au sujet des fontaines publiques de Troisvierges (commune de Basbellain).

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Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1894

Publication : 21/06/1894

Année et numéro de Mémorial : 1894 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A65 : Règlement du 9 septembre 1892 sur la salubrité publique dans la commune Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/1892

Publication : 02/12/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 65

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A41 : Règlement du 11 mai 1892 sur l'usage du jubé de l'église de Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1892

Publication : 09/07/1892

Année et numéro de Mémorial : 1892 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A58 : Règlement communal du 17 juillet 1891 sur l'usage du jubé dans l'église de Huldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/07/1891

Publication : 09/11/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A45 : Règlement du 8 avril 1891 sur la police du jubé de l'église de Wilwerdange.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/1891

Publication : 14/08/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A49 : Règlement de police du 11 août 1884 sur l'usage de la conduite d'eau avec fontaine, établie à Huldange (Commune de Basbellain).

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Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1884

Publication : 29/09/1884

Année et numéro de Mémorial : 1884 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A29 : Règlement du 26 avril 1882 pour la perception des droits et taxes sur les foires de Hautbellain et de Troisvierges.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/04/1882

Publication : 27/04/1882

Année et numéro de Mémorial : 1882 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

A35 : Règlement de police - Basbellain.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/06/1845

Publication : 04/07/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain