Recherche dans le mémorial A

A118 : Règlement temporaire de circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/05/2013

Publication : 12/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 118

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A279 : Règlement temporaire de la circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2011

Publication : 30/12/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 279

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A279 : Règlement temporaire de la circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/10/2011

Publication : 30/12/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 279

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A120 : Règlement temporaire de la circulation - Clemency

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Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2010

Publication : 10/06/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 120

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A99 : Fixation du prix de vente de la «Night Card».

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Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2010

Publication : 19/05/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A207 : Règlement temporaire de circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2009

Publication : 18/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 207

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A207 : Règlement temporaire de circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2010

Publication : 18/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 207

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A178 : Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2009

Publication : 06/10/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 178

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A205 : Règlement temporaire de la circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2009

Publication : 19/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 205

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A197 : C l e m e n c y.- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Brautrock» à Clemency, présenté par les autorités communales de Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2009

Publication : 29/09/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 197

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A165 : Introduction d'un règlement-taxe pour les chèques-service accueil.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2009

Publication : 16/07/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 165

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A102 : Fixation du prix de vente de la «Nightcard».

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2008

Publication : 18/05/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 102

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A102 : Fixation du prix de vente des repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2008

Publication : 18/05/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 102

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A32 : Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Huelegäertchen» à Clemency, présenté par les autorités communales de Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/11/2007

Publication : 27/03/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A31 : Introduction d'une taxe de participation aux équipements collectifs.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/11/2007

Publication : 21/03/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A7 : Règlement temporaire de la circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/09/2007

Publication : 17/01/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A181 : Fixation de la taxe aux prorogations des heures d'ouverture des débits de boissons.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2006

Publication : 13/10/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 181

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A181 : Fixation des redevances pour fourniture d'eau et évacuation des eaux usées.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2006

Publication : 13/10/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 181

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A181 : Fixation des redevances du service des ordures.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2006

Publication : 13/10/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 181

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A181 : Fixation de la taxe sur les chiens.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2006

Publication : 13/10/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 181

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A181 : Fixation de la taxe sur les chiens.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2006

Publication : 13/10/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 181

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A167 : Fixation de la redevance de participation aux frais de repas de la restauration scolaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2006

Publication : 15/09/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 167

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A167 : Fixation des droits d'inscription aux cours de l'enseignement musical.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2006

Publication : 15/09/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 167

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A28 : Règlement temporaire de circulation - Clemency.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/09/2004

Publication : 10/03/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

A51 : Règlement-taxe sur la chancellerie.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/10/2001

Publication : 22/05/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 51

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

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