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Plus en vigueur : 26/03/2009
Signature : 01/12/2006
Publication : 22/12/2006
Année et numéro de Mémorial : 2006 / 226
Auteur : Santé
Sujets principaux : plan hospitalier, établissement hospitalier
Sujets secondaires : Hamm, centre de rééducation, personne âgée
Signature : 19/12/2001
Publication : 12/03/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 24
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Hamm, convention
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, centre de rééducation, maison de retraite, tarif, établissement hospitalier
Signature : 15/12/1999
Publication : 04/04/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 27
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Hamm, convention
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, centre de rééducation, maison de retraite, tarif, établissement hospitalier
Signature : 17/03/1999
Publication : 11/05/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 52
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, Hamm, centre de rééducation, tarif
Signature : 21/07/1995
Publication : 06/11/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 91
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Hamm, centre de rééducation, nomenclature, sécurité sociale, tarif
Signature : 21/02/1995
Publication : 28/04/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 33
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, Hamm, centre de rééducation
Signature : 28/08/1917
Publication : 16/03/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 15
Signature : 23/07/1914
Publication : 26/01/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 7
Signature : 17/02/1911
Publication : 21/07/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 46
Signature : 18/06/1908
Publication : 04/01/1909
Année et numéro de Mémorial : 1909 / 1
Signature : 10/01/1908
Publication : 09/10/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 61
Signature : 21/12/1898
Publication : 07/01/1899
Année et numéro de Mémorial : 1899 / 1
A63 : Règlement complémentaire du 13 octobre 1893 sur la salubrité publique dans la commune de Hamm.
Signature : 13/10/1893
Publication : 30/12/1893
Année et numéro de Mémorial : 1893 / 63
Signature : 11/07/1890
Publication : 27/12/1890
Année et numéro de Mémorial : 1890 / 68
Signature : 20/06/1889
Publication : 09/08/1890
Année et numéro de Mémorial : 1890 / 44
Signature : 20/06/1889
Publication : 26/12/1889
Année et numéro de Mémorial : 1889 / 56
Signature : 08/10/1889
Publication : 15/10/1889
Année et numéro de Mémorial : 1889 / 46
Signature : 23/11/1888
Publication : 31/07/1889
Année et numéro de Mémorial : 1889 / 34
Signature : 15/03/1888
Publication : 24/05/1888
Année et numéro de Mémorial : 1888 / 28
Signature : 01/03/1882
Publication : 11/03/1882
Année et numéro de Mémorial : 1882 / 18