Recherche dans le mémorial A

A213 : Abrogation du règlement-taxe concernant le service de taxis.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2016

Publication : 19/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 213

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/08/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A168 : Modification du règlement-taxe sur la location de vélos et de voitures électriques.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A168 : Modification des tarifs relatifs aux cours du soir.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A159 : Règlement temporaire de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Introduction de tarifs concernant la mise à disposition de la tente pour fêtes aux associations

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Pescher/Routweid» à Alzingen présenté par les autorités communales de Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/02/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Modification du tarif de l'eau pour les preneurs d'eau raccordés directement au réseau SEBES (débit industriel).

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A64 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Allée de la Jeunesse Sacrifiée» à Alzingen présenté par les autorités communales de Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A236 : Modification des tarifs concernant les services prestés par le service d'incendie et de sauvetage.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A236 : Modification du règlement-taxe relatif à la «Night Card Hesperange».

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Acte de base non modifié

Signature : 05/10/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A169 : Introduction de tarifs pour la location de vélos et voitures électriques.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A67 : Règlement général de police du 5 mai 2004. Modifications.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A67 : Réglement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A67 : Règlement relatif à l'organisation des marchés.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A52 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Route de Thionville, rue Général Patton» à Howald présenté par les autorités communales de Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2014

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A7 : Introduction d'un règlement-taxe relatif à l'attribution d'une carte d'accès.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 15/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A209 : Règlement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 11/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 209

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A209 : Règlement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2014

Publication : 11/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 209

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A207 : Modification des taxes de chancellerie.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 07/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 207

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A162 : Modification du règlement-taxe relatif à l'enlèvement des déchets.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2013

Publication : 14/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 162

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

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