Recherche dans le mémorial A

A512 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 29 juin 1997 énumérant les propriétés domaniales relevant de l’infrastructure ferroviaire.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 21/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 512

Auteur : Finances, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : Beaufort, Bertrange, Bettembourg, Bettendorf, Betzdorf, Bissen, Biwer, Bourscheid, Clervaux, Colmar-Berg, Contern, Diekirch, Differdange, Dippach, Dudelange, Echternach, Erpeldange, Esch-sur-Alzette, Ettelbruck, Frisange, Garnich, Goesdorf, Habscht, Helperknapp, Hesperange, Kayl, Kiischpelt, Käerjeng, Leudelange, Lintgen, Lorentzweiler, Luxembourg, Mamer, Manternach, Mersch, Mertert, Mondercange, Mondorf-les-Bains, Niederanven, Nommern, Pétange, Reckange-sur-Mess, Roeser, Rosport, Rumelange, Sandweiler, Sanem, Schieren, Schifflange, Schuttrange, Steinfort, Steinsel, Troisvierges, Useldange, Walferdange, Weiler-la-Tour, Weiswampach, Wiltz, Wincrange, infrastructure, parcelle, relevé

A1076 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 04/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1076

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, réglementation

A932 : Règlement grand-ducal du 2 octobre 2018 portant création de zones de protection autour des captages d’eau souterraine Trudlerbour, Millbech, Stuwelsboesch, Boumillen nouvelle, B11 et Bichel, ainsi que du site de captage Scheidhof situées sur les territoires des communes de Contern, Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, Schuttrange et Weiler-la-Tour.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2018

Publication : 10/10/2018

Prise d'effet : 14/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 932

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : eau, zone protégée

Sujets secondaires : Contern, Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, Schuttrange, Weiler-la-Tour, eau potable, protection

A213 : Abrogation du règlement-taxe concernant le service de taxis.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2016

Publication : 19/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 213

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/08/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A168 : Modification des tarifs relatifs aux cours du soir.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A168 : Modification du règlement-taxe sur la location de vélos et de voitures électriques.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A159 : Règlement temporaire de circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Introduction de tarifs concernant la mise à disposition de la tente pour fêtes aux associations

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Modification du tarif de l'eau pour les preneurs d'eau raccordés directement au réseau SEBES (débit industriel).

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Pescher/Routweid» à Alzingen présenté par les autorités communales de Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/02/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A64 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Allée de la Jeunesse Sacrifiée» à Alzingen présenté par les autorités communales de Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A236 : Modification des tarifs concernant les services prestés par le service d'incendie et de sauvetage.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A236 : Modification du règlement-taxe relatif à la «Night Card Hesperange».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A169 : Introduction de tarifs pour la location de vélos et voitures électriques.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A67 : Règlement général de police du 5 mai 2004. Modifications.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A67 : Réglement de circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A67 : Règlement relatif à l'organisation des marchés.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A52 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Route de Thionville, rue Général Patton» à Howald présenté par les autorités communales de Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2014

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A7 : Introduction d'un règlement-taxe relatif à l'attribution d'une carte d'accès.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 15/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A209 : Règlement de circulation - Hesperange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 11/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 209

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

301 Résultats correspondent à votre recherche