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A808 : Règlement grand-ducal du 29 septembre 2020 concernant la réglementation de la circulation sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/09/2020

Publication : 08/10/2020

Prise d'effet : 12/10/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 808

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, réglementation

A807 : Règlement grand-ducal du 29 septembre 2020 concernant la réglementation de la circulation sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/09/2020

Publication : 08/10/2020

Prise d'effet : 12/10/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 807

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, réglementation

A791 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur le CR226 à Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 791

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, réglementation

A789 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 entre Luxembourg et Sandweiler, sur la N2A entre Luxembourg et le lieu-dit « Findel », sur la N1A entre Cents et le lieu-dit « Findel » et sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 789

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, réglementation

A748 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR231 entre Gasperich et Hesperange à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 748

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, réglementation

A512 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 29 juin 1997 énumérant les propriétés domaniales relevant de l’infrastructure ferroviaire.

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Signature : 26/06/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 21/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 512

Auteur : Finances, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : Beaufort, Bertrange, Bettembourg, Bettendorf, Betzdorf, Bissen, Biwer, Bourscheid, Clervaux, Colmar-Berg, Contern, Diekirch, Differdange, Dippach, Dudelange, Echternach, Erpeldange, Esch-sur-Alzette, Ettelbruck, Frisange, Garnich, Goesdorf, Habscht, Helperknapp, Hesperange, Kayl, Kiischpelt, Käerjeng, Leudelange, Lintgen, Lorentzweiler, Luxembourg, Mamer, Manternach, Mersch, Mertert, Mondercange, Mondorf-les-Bains, Niederanven, Nommern, Pétange, Reckange-sur-Mess, Roeser, Rosport, Rumelange, Sandweiler, Sanem, Schieren, Schifflange, Schuttrange, Steinfort, Steinsel, Troisvierges, Useldange, Walferdange, Weiler-la-Tour, Weiswampach, Wiltz, Wincrange, infrastructure, parcelle, relevé

A1076 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 04/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1076

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, réglementation

A932 : Règlement grand-ducal du 2 octobre 2018 portant création de zones de protection autour des captages d’eau souterraine Trudlerbour, Millbech, Stuwelsboesch, Boumillen nouvelle, B11 et Bichel, ainsi que du site de captage Scheidhof situées sur les territoires des communes de Contern, Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, Schuttrange et Weiler-la-Tour.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2018

Publication : 10/10/2018

Prise d'effet : 14/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 932

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : eau, zone protégée

Sujets secondaires : Contern, Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, Schuttrange, Weiler-la-Tour, eau potable, protection

A213 : Abrogation du règlement-taxe concernant le service de taxis.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2016

Publication : 19/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 213

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

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Signature : 04/08/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A208 : Réglement de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A168 : Modification du règlement-taxe sur la location de vélos et de voitures électriques.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A168 : Modification des tarifs relatifs aux cours du soir.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A159 : Règlement temporaire de circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Introduction de tarifs concernant la mise à disposition de la tente pour fêtes aux associations

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Pescher/Routweid» à Alzingen présenté par les autorités communales de Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/02/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A108 : Modification du tarif de l'eau pour les preneurs d'eau raccordés directement au réseau SEBES (débit industriel).

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A64 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Allée de la Jeunesse Sacrifiée» à Alzingen présenté par les autorités communales de Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A236 : Modification des tarifs concernant les services prestés par le service d'incendie et de sauvetage.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A236 : Modification du règlement-taxe relatif à la «Night Card Hesperange».

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Acte de base non modifié

Signature : 05/10/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A169 : Introduction de tarifs pour la location de vélos et voitures électriques.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

A67 : Règlement général de police du 5 mai 2004. Modifications.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

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