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63 Résultats correspondent à votre recherche

A46 : Règlement communal du 22 février 1919 concernant les bâtisses - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/02/1919

Publication : 30/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A45 : Règlement communal du 29 novembre 1920 concernant la conduite d'eau - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1920

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A45 : Règlement communal du 29 novembre 1919 concernant l'augmentation des taxes d'abattoir - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1919

Publication : 26/06/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A38 : Règlement communal du 13 mars 1920 concernant le maintien de l'ordre public pendant le carnaval - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/03/1920

Publication : 22/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 38

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A34 : Règlement communal du 25 mars 1918 concernant la santé publique et les bâtisses - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/1918

Publication : 18/05/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 34

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A26 : Règlement communal du 19 juin 1918 concernant la destruction des moustiques - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/06/1918

Publication : 19/04/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A25 : Règlement communal du 14 septembre 1918 concernant les jeux et amusements publics - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1918

Publication : 15/04/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A24 : Règlement communal du 19 juin 1918 concernant la sécurité publique durant la guerre - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/06/1918

Publication : 12/04/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A17 : Règlement communal du 22 février 1919 concernant le maintien de l'ordre public durant le carnaval - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/02/1919

Publication : 22/03/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A46 : Règlement communal du 11 avril 1918 concernant la taxe des chiens - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1918

Publication : 04/08/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 46

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A23 : Règlement communal du 2 mars 1918 concernant la sécurité publique durant la guerre - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1918

Publication : 04/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A23 : Réglement communal du 27 décembre 1917 concernant les taxes de fossoyeur - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 04/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 23

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A10 : Règlement communal du 19 janvier 1918 concernant la police pendant le carnaval de 1918 - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/01/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A59 : Règlement communal du 8 mars 1917 sur la sécurité publique durant la guerre - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/03/1917

Publication : 16/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A71 : Règlement communal du 10 août 1916 concernant la sécurité publique durant la guerre- Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A37 : Règlement communal du 6 avril 1916 concernant le pesage du bétail dans les abattoirs - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1916

Publication : 10/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A33 : Règlement communal du 17 février 1916 concernant la vidange des latrines - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1916

Publication : 22/04/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 33

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A7 : Règlement communal du 11 novembre 1915 concernant les bâtisses et la santé publique - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1915

Publication : 25/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A7 : Règlement communal du 5 janvier 1916 concernant le pesage du bétail - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/01/1916

Publication : 25/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A76 : Règlement communal du 27 mai 1915 concernant la santé publique et les bâtisses - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1915

Publication : 10/09/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 76

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A42 : Règlement communal du 16 avril 1914 concernant les cimetières dans la commune de Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/04/1914

Publication : 03/07/1914

Année et numéro de Mémorial : 1914 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A70 : Règlement communal du 19 juin 1913 sur l'usage des installations frigorifiques à l'abattoir communal - Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/06/1913

Publication : 18/10/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 70

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A57 : Règlement communal du 19 avril 1912 concernant les jeux et amusements publics dans la commune d'Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/04/1912

Publication : 02/08/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A55 : Règlement communal du 19 avril 1912 concernant la conduite d'eau dans la commune de Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/04/1912

Publication : 27/07/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

A55 : Règlement communal du 29 mars 1912 concernant le commerce du lait dans la commune de Hollerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1912

Publication : 27/07/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

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