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A52 : Modification du plan d'aménagement général de Hobscheid au lieu-dit «Terrains à usages spéciaux» à Hobscheid et Eischen présentée par les autorités communales de Hobscheid.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/10/2014

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A207 : Modification du prix de vente des repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2012

Publication : 03/12/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 207

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A204 : Règlement de circulation - Hobscheid

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Signature : 22/02/2013

Publication : 29/11/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 204

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A75 : Règlement temporaire de circulation - Hobscheid.

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Signature : 18/03/2013

Publication : 22/04/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A10 : Abrogation du tarif à percevoir sur la location des compteurs d'eau.

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Signature : 20/04/2011

Publication : 23/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A40 : H o s c h e i d.- Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'assainissement.

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Signature : 16/12/2009

Publication : 01/03/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hoscheid

Sujets secondaires : taxe

A129 : Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine.

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Signature : 16/12/2009

Publication : 06/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 129

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A74 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des déchets ménagers et encombrants.

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Signature : 18/12/2008

Publication : 14/04/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A208 : Modification du règlement-taxe sur la chancellerie.

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Signature : 14/05/2008

Publication : 24/12/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A119 : Introduction d'un règlement-taxe concernant les prestations du service d'incendie communal.

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Signature : 31/10/2007

Publication : 11/08/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 119

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A17 : Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau.

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Signature : 12/12/2007

Publication : 13/02/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A89 : Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau.

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Signature : 22/12/2006

Publication : 08/06/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A89 : Modification du règlement-taxe relatif à l'épuration et à l'évacuation des eaux usées.

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Signature : 22/12/2006

Publication : 08/06/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A169 : Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau.

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Signature : 14/12/2005

Publication : 19/09/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A12 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation du centre culturel 2000 à partir du 1er janvier 2006.

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Signature : 20/07/2005

Publication : 25/01/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 12

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A210 : Nouvelle fixation des tarifs pour l'utilisation de la salle de l'ancienne école préscolaire.

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Signature : 26/01/2005

Publication : 22/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 210

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A71 : Règlement-taxe relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux usées.

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Signature : 18/02/2004

Publication : 03/06/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A71 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des déchets.

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Signature : 13/12/2004

Publication : 03/06/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A28 : Règlement temporaire de circulation - Hoscheid.

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Signature : 14/04/2004

Publication : 10/03/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A217 : Fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation de l'Internetstuff.

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Signature : 07/07/2004

Publication : 31/12/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 217

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A156 : Règlement-taxe sur la chancellerie.

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Signature : 06/02/2004

Publication : 08/09/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 156

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A136 : Introduction d'une taxe pour la délivrance d'une copie du règlement sur les bâtisses.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/02/2004

Publication : 29/07/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A136 : Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/02/2004

Publication : 29/07/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A74 : Fixation des taxes et redevances à percevoir sur l'évacuation et l'épuration des eaux usées.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/03/2003

Publication : 18/05/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

A157 : Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues.

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Signature : 05/03/2003

Publication : 30/10/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid