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A239 : Règlement grand-ducal du 9 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château de Koerich ».

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Acte de base non modifié

Signature : 09/04/2018

Publication : 11/04/2018

Prise d'effet : 15/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 239

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Koerich, émission

A67 : Réglement de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/06/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A136 : Règlement de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/05/2014

Publication : 29/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A58 : Règlement de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/06/2012

Publication : 11/04/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A204 : Règlement de circulation - Koerich

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Acte de base non modifié

Signature : 13/08/2013

Publication : 29/11/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 204

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A204 : Règlement de circulation - Koerich

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2013

Publication : 29/11/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 204

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A204 : Règlement de circulation - Koerich

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2013

Publication : 29/11/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 204

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A118 : Règlement temporaire de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/05/2013

Publication : 12/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 118

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A87 : Plan de modification partielle du plan d'aménagement général de Koerich au lieu-dit «Windhof» à Windhof présenté par les autorités communales de Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/02/2012

Publication : 15/05/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A8 : Règlement temporaire de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/07/2012

Publication : 16/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A8 : Règlement temporaire de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/06/2012

Publication : 16/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A217 : Règlement temporaire de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/07/2012

Publication : 10/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 217

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A217 : Règlement temporaire de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/05/2012

Publication : 10/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 217

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A145 : Règlement temporaire de circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2012

Publication : 17/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 145

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A71 : Règlement relatif à l'accès aux aires de jeux publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2010

Publication : 13/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A10 : Abrogation de la taxe d'utilisation de la canalisation pour la zone industrielle Windhof.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2011

Publication : 23/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A10 : Abrogation de la taxe d'utilisation de la canalisation fixée par délibération du 12 mars 1986.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2011

Publication : 23/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A10 : Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'évacuation des eaux usées.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2011

Publication : 23/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A10 : Fixation des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2011

Publication : 23/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A10 : Abrogation de la taxe d'épuration des eaux usées à facturer à la commune de Steinfort.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2011

Publication : 23/01/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A279 : Règlement temporaire de la circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/02/2011

Publication : 30/12/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 279

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A279 : Règlement relatif à l'accès aux aires de jeux publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2010

Publication : 30/12/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 279

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A279 : Règlement temporaire de la circulation - Koerich.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/05/2011

Publication : 30/12/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 279

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A226 : Fixation de la redevance annuelle pour frais de scolarité pour des enfants d'autres communes.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2011

Publication : 07/11/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 226

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

A168 : Modification du règlement-taxe sur la participation au financement des équipements collectifs.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2011

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

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