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A56 : Règlement communal - Mamer
Fixation de la participation des parents aux classes de neige 2017.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/11/2016

Publication : 18/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mamer

Sujets secondaires : enseignement, participation, prix

A233 : Lotissement d'un terrain sis 23, avenue Grand-Duc Jean à Capellen, présenté par les autorités communales de la commune de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/2016

Publication : 21/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 233

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A233 : Lotissement d'un terrain sis 19, avenue Grand-Duc Jean à Capellen, présenté par les autorités communales de la commune de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/2016

Publication : 21/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 233

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A233 : Lotissement d'un terrain sis 21, rue du Baumbusch à Mamer, présenté par les autorités communales de la commune de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/2016

Publication : 21/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 233

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A208 : Réglement de circulation - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/09/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A208 : Règlement communal sur la distribution d'eau potable destinée à la consommation humaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A208 : Règlement sur la subvention à accorder aux personnes usagers du Service Krank Kanner Doheem (SKKD) à titre de participation aux frais de garde à domicile pour enfants malades.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A208 : Réglement de circulation - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/09/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A208 : Réglement de circulation - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/09/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A203 : Plan d'aménagement particulier «quartier existant» aux lieux-dits «Rue Belair, Bei Hënteskraitz, Rue du Baerendall, Rue Raoul Follerau, Wieweschgaass, Eilbert, Gare, Halte du Lycée» à Capellen présenté par les autorités communales de Marner.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2016

Publication : 29/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 203

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A203 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue Joseph et Marcel Becker» à Capellen présenté par les autorités communales de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2016

Publication : 29/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 203

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A168 : Fixation de la participation des parents aux classes d'aventure 2016 à Xonrupt (F).

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Acte de base non modifié

Signature : 09/05/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A159 : Règlement temporaire de circulation - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/04/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A159 : Règlement temporaire de circulation - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A108 : Fixation du prix de vente du livre «Mamer, ma commune».

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A108 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Op dem Aker-an den Strachen» à Holzem présenté par les autorités communales de Marner.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/02/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A99 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue Raoul Follereau» à Mamer présenté par les autorités communales de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/02/2016

Publication : 07/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A64 : Projet d'aménagement général de Mamer présenté par les autorités communales de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/10/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A15 : Fixation de la participation des parents aux classes de neige à Combloux (F).

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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2015

Publication : 11/02/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A15 : Modification du tarif mensuel pour l'utilisation de l'antenne collective.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2015

Publication : 11/02/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A239 : Morcellement d'un terrain en deux lots au lieu-dit «7, route de Capellen (section C de Holzem - numéro cadastral 717/4459» à Holzem présenté par les autorités communales de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/10/2015

Publication : 18/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 239

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A239 : Morcellement d'un terrain en deux lots au lieu-dit «66, rue Dangé St Romain» à Mamer présenté par les autorités communales de Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/10/2015

Publication : 18/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 239

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Mamer.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A194 : Règlement sur l'accès aux terrains de football à Mamer et leur utilisation.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

A169 : Fixation de la participation des parents aux classes aventure à Xonrupt (F).

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

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