Recherche dans le mémorial A

A927 : Règlement grand-ducal du 2 octobre 2018 portant création de zones de protection autour des captages d’eau souterraine Everlange, Reimberg, Roubricht, Ribbefeld et Bréimchen situées sur le territoire des communes de Useldange, Préizerdaul, Redange, Boevange-sur-Attert, Vichten, Grosbous et Wahl.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2018

Publication : 10/10/2018

Prise d'effet : 14/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 927

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : eau

Sujets secondaires : Boevange/Attert, Grosbous, Préizerdaul, Redange-sur-Attert, Useldange, Vichten, Wahl, eau potable, protection, zone protégée

A926 : Règlement grand-ducal du 2 octobre 2018 portant création de zones de protection autour du captage d’eau souterraine Erdt situées sur les territoires des communes de Préizerdaul et Wahl.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2018

Publication : 10/10/2018

Prise d'effet : 14/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 926

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : eau

Sujets secondaires : Préizerdaul, Wahl, eau potable, protection, zone protégée

A52 : Règlement communal - Préizerdaul
Modification du règlement concernant la tarification des concessions au cimetière.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/2016

Publication : 18/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : cimetière, taxe

A82 : Introduction d'un règlement-taxe relatif aux prestations du service d'incendie communal.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2015

Publication : 06/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A109 : Fixation d'un tarif pour la participation à la formation d'aide-moniteur.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/2014

Publication : 16/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A109 : Modification du prix de vente des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/2014

Publication : 16/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A109 : Modification du règlement-taxe concernant l'antenne collective.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/2014

Publication : 16/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A136 : Règlement de circulation - Préizerdaul.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/10/2013

Publication : 29/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A84 : Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/10/2013

Publication : 21/05/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A84 : Modification du règlement-taxe concernant l'enlèvement des déchets.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2013

Publication : 21/05/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A84 : Modification des taxes et redevances d'assainissement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/10/2013

Publication : 21/05/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A84 : Modification de la taxe annuelle à percevoir sur les chiens.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2013

Publication : 21/05/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A84 : Modification du règlement-taxe concernant l'antenne collective.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2013

Publication : 21/05/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A128 : Introduction du service «Nightrider» et fixation de la taxe y relative.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/2012

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A128 : Modification du règlement-taxe «chèque-service accueil».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2012

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Préizerdaul, chèque-service

A128 : Fixation de la redevance annuelle pour frais de scolarité pour des enfants d'autres communes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/2012

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A128 : Modification du prix de vente d'un repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2012

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A217 : Règlement communal - Commune de Préizerdaul
Règlement temporaire de circulation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/02/2012

Publication : 10/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 217

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : circulation routière, réglementation

A49 : Règlement communal - Commune de Préizerdaul
Modification des tarifs à percevoir sur l’enlèvement des déchets ménagers et encombrants.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/11/2011

Publication : 21/03/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : déchet, tarif

A279 : Règlement temporaire de la circulation - Préizerdaul.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2011

Publication : 30/12/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 279

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A129 : Règlement communal - Commune de Préizerdaul
Modification du tarif d'utilisation de la canalisation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 06/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 129

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : tarif

A129 : Règlement communal - Commune de Préizerdaul
Fixation du tarif à percevoir sur le plombage et le branchement d’une unité de logement au réseau de télécommunication communal.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/03/2010

Publication : 06/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 129

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : tarif, télécommunication

A129 : Nouvelle fixation du prix de vente de l'eau.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 06/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 129

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A108 : Règlement concernant l'octroi de subventions aux particuliers pour l'installation de capteurs solaires thermiques. Modification.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/2009

Publication : 14/07/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

A4 : Nouvelle fixation du prix de vente des poubelles.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2009

Publication : 13/01/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 4

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Préizerdaul

88 Résultats correspondent à votre recherche