Recherche dans le mémorial A

A927 : Règlement grand-ducal du 2 octobre 2018 portant création de zones de protection autour des captages d’eau souterraine Everlange, Reimberg, Roubricht, Ribbefeld et Bréimchen situées sur le territoire des communes de Useldange, Préizerdaul, Redange, Boevange-sur-Attert, Vichten, Grosbous et Wahl.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2018

Publication : 10/10/2018

Prise d'effet : 14/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 927

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau, Finances

Sujets principaux : eau

Sujets secondaires : Boevange/Attert, Grosbous, Préizerdaul, Redange-sur-Attert, Useldange, Vichten, Wahl, eau potable, protection, zone protégée

A67 : Règlement communal - Useldange
Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/10/2016

Publication : 18/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : prix, restauration

A206 : Plan d'aménagement particulier aux lieux-dits «Rue d'Everlange» et «Rue de Schandel» à Useldange présenté par les autorités communales d'Useldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2016

Publication : 04/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 206

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A168 : Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'utilisation de la canalisation.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A168 : Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A82 : Modification du prix des repas servis dans la cantine pour le personnel enseignant de l'école fondamentale et les salariés de la commune ayant leur lieu de travail sur le site de l'école fondamentale.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/2016

Publication : 06/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A82 : Nouvelle fixation du tarif d'enlèvement des déchets encombrants.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2015

Publication : 06/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A64 : Projet d'aménagement général d'Useldange présenté par les autorités communales d'Useldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A64 : Plan d'aménagement particulier «quartier existant» par les autorités communales d'Useldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A44 : Modification du prix de vente des tickets repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2015

Publication : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A7 : Modification du prix de vente des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/10/2014

Publication : 15/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A7 : Modification du prix de vente des tickets repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/2014

Publication : 15/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A42 : Modification du tarif pour l'enlèvement des déchets encombrants.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/2013

Publication : 28/03/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A128 : Modification du service «Nightrider» et fixation de la taxe y relative.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2012

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A128 : Fixation du prix de vente des poubelles.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2012

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A128 : Modification du règlement-taxe «chèques-service accueil».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/2013

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A128 : Fixation de la redevance annuelle pour frais de scolarité pour des enfants d'autres communes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2011

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A128 : Modification du règlement-taxe concernant la gestion des déchets.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2012

Publication : 22/07/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A62 : Modification du prix de vente des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/11/2012

Publication : 04/04/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A8 : Règlement temporaire de circulation - Useldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/07/2012

Publication : 16/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A157 : Fixation du prix des repas servis dans la cantine pour le personnel enseignant de l'école fondamentale et les salariés de la commune ayant leur lieu de travail sur le site de l'école fondamentale.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A197 : Modification du règlement-taxe concernant l'utilisation des salles communales.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2011

Publication : 20/09/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 197

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A168 : Abrogation de diverses taxes de chancellerie.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A168 : Modification de la taxe de participation au financement des équipements collectifs.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2010

Publication : 08/08/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

A124 : Fixation de l'allocation de vie chère pour l'année 2010.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/2010

Publication : 17/06/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 124

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Useldange

123 Résultats correspondent à votre recherche