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A534 : Règlement grand-ducal du 1er août 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR335 entre Weiswampach et Beiler à l’occasion de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2019

Publication : 08/08/2019

Prise d'effet : 12/08/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 534

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Weiswampach, réglementation

A512 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 29 juin 1997 énumérant les propriétés domaniales relevant de l’infrastructure ferroviaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 21/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 512

Auteur : Finances, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : Beaufort, Bertrange, Bettembourg, Bettendorf, Betzdorf, Bissen, Biwer, Bourscheid, Clervaux, Colmar-Berg, Contern, Diekirch, Differdange, Dippach, Dudelange, Echternach, Erpeldange, Esch-sur-Alzette, Ettelbruck, Frisange, Garnich, Goesdorf, Habscht, Helperknapp, Hesperange, Kayl, Kiischpelt, Käerjeng, Leudelange, Lintgen, Lorentzweiler, Luxembourg, Mamer, Manternach, Mersch, Mertert, Mondercange, Mondorf-les-Bains, Niederanven, Nommern, Pétange, Reckange-sur-Mess, Roeser, Rosport, Rumelange, Sandweiler, Sanem, Schieren, Schifflange, Schuttrange, Steinfort, Steinsel, Troisvierges, Useldange, Walferdange, Weiler-la-Tour, Weiswampach, Wiltz, Wincrange, infrastructure, parcelle, relevé

A319 : Règlement ministériel du 14 mai 2019 relatif à la subdivision et aux conditions d’utilisation de l’espace aérien luxembourgeois.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/05/2019

Publication : 17/05/2019

Prise d'effet : 23/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 319

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : espace aérien

Sujets secondaires : Diekirch, Luxembourg, Useldange, Weiswampach, aviation, aéroport, navigation aérienne, organisation, règle de l'air

A213 : Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des déchets ménagers et encombrants.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2016

Publication : 19/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 213

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A213 : Fixation des tarifs à percevoir au camping «Klackepetz» au centre de loisirs à Weiswampach à partir de la saison touristique 2017.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/07/2016

Publication : 19/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 213

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A208 : Règlement d'ordre interne relatif au fonctionnement de la Maison Relais/Crèche.

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Signature : 08/06/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A159 : Règlement temporaire de circulation - Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A159 : Règlement d'ordre interne relatif au fonctionnement de la Maison Relais/Crèche.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A108 : Modification du plan d'aménagement général de Weiswampach au lieu-dit «Ancienne école» à Beiler présentée par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A200 : Modification du plan d'aménagement général de Weiswampach concernant divers fonds à Binsfeld, présentée par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2015

Publication : 20/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 200

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A169 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Am Kandel» à Leithum présenté par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A169 : Modification des tarifs à percevoir sur la location de conteneurs sanitaires servant de toilettes publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/05/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A109 : Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des déchets ménagers et encombrants.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/2015

Publication : 16/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A87 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Duarrefstrooss» à Binsfeld présenté par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2014

Publication : 19/05/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A67 : Règlement communal pour la location des conteneurs sanitaires servant de toilettes publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A207 : Modification des tarifs à percevoir sur l'utilisation des salles communales.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/08/2014

Publication : 07/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 207

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A162 : Introduction de tarifs à percevoir sur la location de conteneurs sanitaires servant de toilettes publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/04/2014

Publication : 14/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 162

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A162 : Modification des tarifs à percevoir au camping «Klackepëtz» au centre de loisirs à Weiswampach à partir de la saison touristique 2015.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/05/2014

Publication : 14/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 162

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A162 : Modification du règlement-taxe sur l'antenne collective dans les sections de Binsfeld, Holler et Breidfeld.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/02/2014

Publication : 14/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 162

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A136 : Règlement de circulation - Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/02/2014

Publication : 29/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 136

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A132 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf dem Stein» à Weiswampach présenté par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/02/2014

Publication : 23/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 132

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A132 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Weiswampach» à Weiswampach présenté par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/02/2014

Publication : 23/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 132

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A58 : Réglement de circulation - Weiswampach.

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Signature : 29/03/2012

Publication : 11/04/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A14 : Weiswampach.- Modification du Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «auf dem Stein» à Weiswampach présentée par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/09/2013

Publication : 28/01/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

A14 : Weiswampach.- Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «op dem Staen» à Weiswampach présenté par les autorités communales de Weiswampach.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/09/2013

Publication : 28/01/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 14

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiswampach

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