Recherche dans le mémorial A

A208 : Règlement communal instituant un régime d'aides financières aux personnes physiques et morales concernant la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables dans le domaine du logement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A208 : Réglement de circulation - Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A159 : Règlement communal instituant un régime d'aides financières aux personnes physiques et morales concernant la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables dans le domaine du logement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A159 : Règlement temporaire de circulation - Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/07/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A108 : Introduction d'un règlement-taxe relatif à la «Night Card Wormeldange».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A108 : Modification du règlement-taxe sur l'utilisation des salles communales.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2016

Publication : 28/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A82 : Introduction d'un règlement-taxe relatif à la location de la cave culturelle «Kulturkeller an Toussaints».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2015

Publication : 06/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A64 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Zone d'activités op der Tomm» à Wormeldange- Haut présenté par les autorités communales de Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A15 : Modification de la caution pour la mise à disposition de cols de cygne avec compteur d'eau potable/compteur d'eau intégré dans des caissons spéciaux.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/10/2015

Publication : 11/02/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A169 : Modification du plan d'aménagement général de Wormeldange, concernant des fonds sis à Ehnen, Ahn et Dreiborn présenté par les autorités communales de Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A67 : Réglement de circulation - Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/11/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A67 : Règlement concernant la prorogation des heures d'ouverture jusqu'à 3 heures du matin de tous les débits de boissons de la commune à des jours déterminés en 2015.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A209 : Règlement de circulation - Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 24/03/2014

Publication : 11/11/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 209

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A102 : Fixation des nuits blanches à des jours déterminés en 2014.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/11/2013

Publication : 13/06/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 102

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A102 : Règlement communal sur la distribution d'eau potable.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2013

Publication : 13/06/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 102

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A42 : Modification des taxes et redevances à percevoir sur les cimetières.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 06/11/2013

Publication : 28/03/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A21 : Modification du prix de vente des repas sur roues.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2013

Publication : 17/02/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A207 : Fixation des taxes et redevances relatives aux fournitures et prestations existantes pour le raccordement à la conduite d'eau potable.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/10/2012

Publication : 03/12/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 207

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A204 : Règlement de circulation - Wormeldange

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 07/06/2013

Publication : 29/11/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 204

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A204 : Règlement de circulation - Wormeldange

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/2013

Publication : 29/11/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 204

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A87 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «An den Garden, Widdem» à Machtum présenté par les autorités communales de Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/2012

Publication : 15/05/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A73 : Règlement d'ordre intérieur de la Commission de bâtisses. Modification ponctuelle.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/07/2012

Publication : 17/04/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A1 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «um Ierwent, phase Sud et Est» à Ehnen présenté par les autorités communales de Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/2012

Publication : 07/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A1 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «an den Gaarden - Widdem» à Machtum présenté par les autorités communales de Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/2012

Publication : 07/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

A246 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «op Tomm» à Wormeldange-Haut présenté par les autorités communales de Wormeldange.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/05/2012

Publication : 28/11/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 246

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

217 Résultats correspondent à votre recherche