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A685 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant les intersections à sens giratoire sur les voies publiques faisant partie de la voirie de l’État en dehors des agglomérations.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 685

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière, voirie

Sujets secondaires : réglementation

A684 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N13 à Reckange-sur-Mess.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 684

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess, réglementation

A683 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N13 à Reckange-sur-Mess.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 683

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess, réglementation

A682 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR353B entre Tandel et Bastendorf, dans le cadre de la mise en place d’un centre de test COVID-19.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 682

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bastendorf, Tandel, coronavirus, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, réglementation

A681 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR115 entre Roost et Cruchten à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 681

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A680 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC3 à Schengen à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 680

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schengen, piste cyclable, réglementation

A679 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR353 entre Brandenbourg et Weiler dû à la capacité résiduelle de l’OA155 sur la Stool entre Brandenbourg et Weiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 679

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A678 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N31 entre Bettembourg et Dudelange à l’occasion de l’ouverture du nouveau Rond-point Échangeur Burange.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 678

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bettembourg, Dudelange, réglementation

A677 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 et la N2A à la hauteur du Rond-point Robert Schaffner.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 677

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A676 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR339 entre Clervaux et Urspelt et sur le CR340 entre Reuler et Urspelt à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 676

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Clervaux, réglementation

A675 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation des installations des signaux colorés lumineux sur la voirie de l’État en dehors des agglomérations.

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Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 675

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière, voirie

Sujets secondaires : réglementation

A673 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 portant modification du statut du personnel des chemins de fer luxembourgeois.

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Signature : 01/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 01/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 673

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : congé parental et congé pour raisons familiales, droit du travail, horaire de travail, personnel, reclassement, statut

A672 : Loi du 31 juillet 2020 relative à un régime d’aides pour la promotion du transport combiné.

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Signature : 31/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 672

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : aide financière, transport combiné

Sujets secondaires : chemins de fer luxembourgeois, contrôle, subvention, transport ferroviaire, transport fluvial, transport international

A665 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Signature : 06/08/2020

Publication : 06/08/2020

Prise d'effet : 10/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 665

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A657 : Règlement ministériel du 15 juillet 2020 portant règlementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Signature : 15/07/2020

Publication : 31/07/2020

Prise d'effet : 04/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 657

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Gare de Luxembourg, réglementation, tramway, travaux publics

A646 : Arrêté ministériel du 17 juillet 2020 concernant la déclassification d’une zone de sûreté aéroportuaire dans le cadre des travaux préparatoires du futur chantier de rénovation de la piste.

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Signature : 17/07/2020

Publication : 28/07/2020

Prise d'effet : 01/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 646

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : aéroport

Sujets secondaires : accès, chantier, construction, navigation aérienne, sécurité, zone de sûreté

A614 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR145 entre Flaxweiler et Berg à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 614

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Flaxweiler, réglementation

A613 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 entre Sandweiler et le Rond-point Robert Schaffner.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 613

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A612 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N25 entre Kautenbach et Wiltz à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 612

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Wiltz, réglementation

A611 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la voirie normale autour du giratoire « Sandweiler-Ouest » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 611

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A610 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR226 au lieu-dit « Itzigersté » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 610

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A579 : Arrêté grand-ducal du 6 juillet 2020 portant publication de l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP), fait à Genève, le 1er septembre 1970 et approuvé par la loi du 22 décembre 1977, et des annexes 1, 2 et 3, y compris les amendements en vigueur au 6 juillet 2020.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/07/2020

Publication : 10/07/2020

Prise d'effet : 14/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 579

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Mobilité - Transports

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : denrée périssable, transport international

A567 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Signature : 03/07/2020

Publication : 03/07/2020

Prise d'effet : 07/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 567

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A556 : Règlement grand-ducal du 18 juin 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR356 entre Waldbillig et le lieu-dit « Müllerthal » à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 18/06/2020

Publication : 26/06/2020

Prise d'effet : 30/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 556

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Waldbillig, chantier, réglementation

A518 : Règlement grand-ducal du 19 juin 2020 relatif à la prévention et à la gestion de matériaux et de déchets routiers.

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Signature : 19/06/2020

Publication : 24/06/2020

Prise d'effet : 28/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 518

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : protection de l'environnement, recyclage

Sujets secondaires : chantier, construction et génie civil, déchet, ponts et chaussées, traitement

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