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A582 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclarations par la Pologne.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/06/2018

Publication : 11/07/2018

Prise d'effet : 15/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 582

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Pologne, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A581 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la Chine - Hong Kong.

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Signature : 25/06/2018

Publication : 11/07/2018

Prise d'effet : 15/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 581

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Hong Kong, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A580 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la Chine - Macao.

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Signature : 25/06/2018

Publication : 11/07/2018

Prise d'effet : 15/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 580

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Chine, Macao, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A570 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 15 mars 2016 portant exécution de l’article 2, paragraphe 4 de la loi du 18 décembre 2015 relative à la Norme commune de déclaration (NCD).

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Signature : 09/07/2018

Publication : 10/07/2018

Prise d'effet : 14/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 570

Auteur : Finances

Sujets principaux : norme commune de déclaration

Sujets secondaires : Andorre, Antigua-et-Barbuda, Arabie saoudite, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Belize, Brunei, Brésil, Canada, Chili, Chine, Costa Rica, Dominique, Ghana, Grenade, Hong Kong, Indonésie, Israël, Japon, Liban, Macao, Malaisie, Maurice, Monaco, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Panama, Russie, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Martin, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Samoa, Singapour, Suisse, Trinidad-et-Tobago, Turquie, Uruguay, Vanuatu, assistance administrative, impôt, Îles Cook

A569 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 13 février 2018 portant exécution de l’article 4, paragraphe 2 de la loi du 23 décembre 2016 relative à la déclaration pays par pays.

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Signature : 09/07/2018

Publication : 10/07/2018

Prise d'effet : 14/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 569

Auteur : Finances

Sujets principaux : norme commune de déclaration

Sujets secondaires : Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Chypre, Colombie, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Inde, Indonésie, Irlande, Islande, Italie, Japon, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Malaisie, Malte, Mexique, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, République tchèque, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Suède, Uruguay, assistance administrative, impôt, États-Unis, Île de Man

A514 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Ratification, réserves et déclarations par le Pérou.

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Signature : 28/05/2018

Publication : 22/06/2018

Prise d'effet : 01/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 514

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : assistance mutuelle, convention internationale

Sujets secondaires : Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Pérou, assistance administrative, déclaration, matière fiscale, ratification

A484 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Ratification et déclarations par la Grenade.

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Signature : 31/05/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 01/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 484

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Grenade, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale, ratification

A483 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration d’application territoriale par la Chine.

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Signature : 29/03/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 17/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 483

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Chine, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A482 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par l’Indonésie.

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Signature : 29/05/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 17/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 482

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Indonésie, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, matière fiscale

A481 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration d’application territoriale par la Chine.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/05/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 17/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 481

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Chine, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A480 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par l’Azerbaïdjan.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/05/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 17/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 480

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Azerbaïdjan, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, matière fiscale

A479 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Ratification, réserves et déclarations par les Emirats Arabes Unis.

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Signature : 21/05/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 01/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 479

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, matière fiscale, Émirats arabes unis

A421 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par l’Uruguay.

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Signature : 27/04/2018

Publication : 29/05/2018

Prise d'effet : 02/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 421

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Uruguay, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A420 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Ratification, réserves et déclarations par les Bahamas.

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Signature : 26/04/2018

Publication : 29/05/2018

Prise d'effet : 01/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 420

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Bahamas, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, matière fiscale

A419 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Ratification, réserves et déclarations par le Bahreïn.

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Signature : 03/05/2018

Publication : 29/05/2018

Prise d'effet : 01/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 419

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Bahreïn, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, matière fiscale

A418 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la Roumanie.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/03/2018

Publication : 29/05/2018

Prise d'effet : 02/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 418

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Roumanie, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A390 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par Malte.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/04/2018

Publication : 17/05/2018

Prise d'effet : 21/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 390

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Malte, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A381 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par le Brésil.

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Signature : 29/03/2018

Publication : 16/05/2018

Prise d'effet : 20/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 381

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Brésil, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A380 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la Lituanie.

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Signature : 18/04/2018

Publication : 16/05/2018

Prise d'effet : 20/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 380

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Lituanie, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A379 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par le Pakistan.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/01/2018

Publication : 16/05/2018

Prise d'effet : 20/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 379

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Pakistan, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A289 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la Grèce.

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Signature : 05/03/2018

Publication : 24/04/2018

Prise d'effet : 28/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 289

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Grèce, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A288 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par le Panama.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/03/2018

Publication : 24/04/2018

Prise d'effet : 28/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 288

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation de Coopération et de Développement Économiques, Panama, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A287 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la France.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/03/2018

Publication : 24/04/2018

Prise d'effet : 28/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 287

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : France, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale, norme commune de déclaration

A286 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la France.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2017

Publication : 24/04/2018

Prise d'effet : 28/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 286

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : France, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

A285 : Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale, ouverte à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 1988, telle qu’amendée par le Protocole de 2010 - Déclaration par la Hongrie.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/03/2018

Publication : 24/04/2018

Prise d'effet : 28/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 285

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Hongrie, Organisation de Coopération et de Développement Économiques, assistance administrative, déclaration, matière fiscale

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