Affinez votre recherche
De  à 

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

14 Résultats correspondent à votre recherche

A59 : Règlement ministériel du 19 août 1996 modifiant le règlement ministériel du 29 mai 1992 déterminant l'exercice de la profession d'instructeur de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/09/2000

Signature : 19/08/1996

Publication : 30/08/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 59

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

Directive UE transposée :

A59 : Règlement ministériel du 19 août 1996 sur les matières des examens en vue de l'obtention d'un permis de conduire.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/06/2004

Signature : 19/08/1996

Publication : 30/08/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 59

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

Directive UE transposée :

A43 : Règlement ministériel du 1er juillet 1996 modifiant le règlement ministériel du 29 mai 1992 déterminant l'exercice de la profession d'instructeur de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/09/2000

Signature : 01/07/1996

Publication : 03/07/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 43

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A51 : Règlement ministériel du 19 juin 1995 sur les matières à enseigner dans le cadre de la formation pratique complémentaire à l'instruction préparatoire au permis de conduire.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/05/1999

Signature : 19/06/1995

Publication : 29/06/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 51

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A51 : Règlement ministériel du 19 juin 1995 modifiant le règlement ministériel du 29 mai 1992 déterminant l'exercice de la profession d'instructeur de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/09/2000

Signature : 19/06/1995

Publication : 29/06/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 51

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A51 : Règlement ministériel du 21 juin 1993 modifiant le règlement ministériel du 29 mai 1992 déterminant l'exercice de la profession d'instructeur de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/09/2000

Signature : 21/06/1993

Publication : 16/07/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 51

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A37 : Règlement ministériel du 29 mai 1992 déterminant l'exercice de la profession d'instructeur de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/09/2000

Signature : 29/05/1992

Publication : 11/06/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 37

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A91 : Règlement ministériel du 23 décembre 1991 modifiant le règlement ministériel du 3 juillet 1981 déterminant les conditions d'admission, les matières d'examen, l'aménagement du local et le matériel d'instruction des instructeurs de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs ainsi que le coût des leçons.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/06/1992

Signature : 23/12/1991

Publication : 31/12/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 91

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A57 : Règlement ministériel du 16 août 1991 modifiant le règlement ministériel du 3 juillet 1981 déterminant les conditions d'admission, les matières d'examen, l'aménagement du local et le matériel d'instruction des instructeurs de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs ainsi que le coût des leçons.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/06/1992

Signature : 16/08/1991

Publication : 26/08/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 57

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A9 : Règlement ministériel du 14 février 1990 modifiant le règlement ministériel du 3 juillet 1981 déterminant les conditions d'admission, les matières d'examen, l'aménagement du local et le matériel d'instruction des instructeurs de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs ainsi que le coût des leçons.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/06/1992

Signature : 14/02/1990

Publication : 27/02/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 9

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A80 : Règlement ministériel du 11 octobre 1979 modifiant et complétant le règlement ministériel du 26 avril 1978 fixant les conditions d'admission, les matières d'examen, l'aménagement du local et le matériel d'instruction des instructeurs de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs ainsi que le coût des leçons.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 11/10/1979

Publication : 26/10/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 80

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A24 : Règlement ministériel du 26 avril 1978 fixant les conditions d'admission, les matières d'examen, l'aménagement du local et le matériel d'instruction des instructeurs de candidats-conducteurs de véhicules automoteurs ainsi que le coût des leçons.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/06/1992

Signature : 26/04/1978

Publication : 27/04/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 24

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A54 : Règlement ministériel du 30 novembre 1961 portant modification de l'arrêté ministériel du 26 novembre 1955 fixant les matières d'examen pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie chauffeur professionnel.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 30/10/1961

Publication : 14/12/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 54

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école

A34 : Arrêté ministériel du 29 juillet 1959, modifiant et complétant l'arrêté ministériel du 26 novembre 1955 fixant les matières d'examen pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie chauffeur professionnel.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 29/07/1959

Publication : 10/08/1959

Année et numéro de Mémorial : 1959 / 34

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : auto-école