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A485 : Accord instituant la Conférence européenne de biologie moléculaire, fait à Genève, le 13 février 1969 - Adhésion par le Monténégro.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/05/2018

Publication : 13/06/2018

Prise d'effet : 18/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 485

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Monténégro, adhésion, biologie moléculaire

A474 : Accord instituant le Laboratoire européen de biologie moléculaire, fait à Genève, le 10 mai 1973 - Adhésion par le Monténégro.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/05/2018

Publication : 11/06/2018

Prise d'effet : 18/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 474

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Monténégro, adhésion, biologie moléculaire

A123 : Accord instituant le Laboratoire européen de biologie moléculaire, fait à Genève, le 10 mai 1973 - Adhésion par la République slovaque.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2018

Publication : 09/02/2018

Prise d'effet : 09/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 123

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Slovaquie, biologie moléculaire, laboratoire

A455 : Accord instituant le Laboratoire européen de biologie moléculaire, fait à Genève, le 10 mai 1973 - Adhésion de la Hongrie.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/04/2017

Publication : 28/04/2017

Prise d'effet : 13/04/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 455

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : adhésion, biologie moléculaire

A387 : Accord instituant le Laboratoire européen de biologie moléculaire, fait à Genève, le 10 mai 1973 - Adhésion de Malte.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2017

Publication : 07/04/2017

Prise d'effet : 15/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 387

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : biologie moléculaire

A384 : Accord instituant la Conférence européenne de biologie moléculaire, fait à Genève, le 13 février 1969 - Adhésion de Malte.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2017

Publication : 07/04/2017

Prise d'effet : 15/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 384

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : biologie moléculaire

A109 : Accord instituant la Conférence européenne de biologie moléculaire, fait à Genève, le 13 février 1969 - Adhésion de la République de Lituanie.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/06/2016

Publication : 29/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 109

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : biologie moléculaire

A137 : Loi du 24 juillet 2007 portant approbation de l'Accord instituant la Conférence Européenne de Biologie Moléculaire, fait à Genève, le 13 février 1969.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/07/2007

Publication : 13/08/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 137

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : biologie moléculaire

A137 : Loi du 24 juillet 2007 portant approbation de l'Accord instituant le Laboratoire Européen de Biologie Moléculaire, fait à Genève, le 10 mai 1973.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/07/2007

Publication : 13/08/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 137

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : biologie moléculaire

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