Signature : 16/12/2019
Publication : 18/12/2019
Prise d'effet : 22/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 857
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : cahier des charges, marché public
Sujets secondaires : bois, construction, électricité
Signature : 10/10/2018
Publication : 17/10/2018
Prise d'effet : 10/10/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 957
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, Venezuela, adhésion, bois
Signature : 07/02/2012
Publication : 13/09/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 197
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bous
Sujets secondaires : bois, caution, utilisation, voirie, voirie rurale et forestière
Signature : 15/06/2012
Publication : 13/09/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 197
Signature : 21/07/2012
Publication : 27/07/2012
Prise d'effet : 31/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 155
Signature : 15/12/2008
Publication : 18/05/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 102
Plus en vigueur : 09/01/2010
Signature : 27/01/2009
Publication : 13/02/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 18
Signature : 12/03/1997
Publication : 22/04/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 26
A8 : Règlement grand-ducal du 6 janvier 1995 concernant les règles applicables aux travaux d'exploitation, de culture et d'amélioration ainsi qu'aux ventes dans les bois administrés.
Signature : 06/01/1995
Publication : 06/02/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 8
Signature : 26/03/1993
Publication : 13/04/1993
Année et numéro de Mémorial : 1993 / 28
Signature : 12/12/1974
Publication : 27/12/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 91