Signature : 29/10/2020
Publication : 29/10/2020
Prise d'effet : 29/10/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 869
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie
Sujets secondaires : allocation de famille, chargé de cours, enseignant, enseignement, enseignement fondamental, enseignement postprimaire, enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général, fonctionnaire et employé de l'État, indemnité, personnel, remplacement, traitement
Signature : 20/06/2020
Publication : 25/06/2020
Prise d'effet : 25/06/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 543
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Institut de formation de l'éducation nationale, enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général
Sujets secondaires : chargé de cours, coronavirus, enseignant, examen, formation, indemnité, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, nomination, pandémie, personnel, stage, évaluation
Signature : 12/06/2020
Publication : 17/06/2020
Prise d'effet : 17/06/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 494
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Institut de formation de l'éducation nationale, enseignement fondamental
Sujets secondaires : admission, chargé de cours, enseignement, examen, formation, instituteur, organisation, personnel, stage, éducateur
Signature : 05/06/2020
Publication : 10/06/2020
Prise d'effet : 14/06/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 481
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : chargé de cours, enseignant, réserve, tâche
Signature : 25/05/2020
Publication : 25/05/2020
Prise d'effet : 25/05/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 443
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Institut de formation de l'éducation nationale, coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : chargé de cours, enseignant, enseignement, formation, organisation, personnel, stage
Signature : 11/05/2020
Publication : 11/05/2020
Prise d'effet : 11/05/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 383
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : coronavirus, enseignement fondamental, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : chargé de cours, personnel
Signature : 11/05/2020
Publication : 11/05/2020
Prise d'effet : 11/05/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 382
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : chargé de cours, indemnité, personnel, remplacement
Plus en vigueur : 01/09/2019
Signature : 23/08/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 01/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 793
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : Institut de formation de l'éducation nationale, chargé de cours, enseignant, formation, instituteur, personnel, stage, stagiaire
Signature : 16/01/2017
Publication : 09/02/2017
Prise d'effet : 01/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 174
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : chargé de cours, instituteur, tâche
Date de dernière modification : 29/09/2020
Signature : 06/09/2016
Publication : 13/09/2016
Prise d'effet : 15/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 194
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : chargé de cours, enseignant, examen, organisation
Signature : 03/09/2009
Publication : 03/09/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 187
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : chargé de cours, organisation, tâche
Plus en vigueur : 19/02/2009
Signature : 18/07/2003
Publication : 30/07/2003
Année et numéro de Mémorial : 2003 / 105
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignant, enseignement
Sujets secondaires : chargé de cours, organisation
Signature : 14/12/2000
Publication : 27/12/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 138
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : étude éducative et sociale
Sujets secondaires : chargé de cours
Plus en vigueur : 01/10/2015
Signature : 28/07/2000
Publication : 02/08/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 64
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental, enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : chargé de cours
Plus en vigueur : 01/10/2015
Signature : 28/07/2000
Publication : 02/08/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 64
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 28/07/2000
Publication : 02/08/2000
Année et numéro de Mémorial : 2000 / 64
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : culte
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 07/08/1998
Publication : 21/08/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 67
Signature : 27/07/1997
Publication : 29/08/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 27/07/1997
Publication : 29/08/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 11/07/1997
Publication : 29/08/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 63
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 29/06/1995
Publication : 16/08/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 66
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 14/12/1990
Publication : 14/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 65
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement postprimaire
Sujets secondaires : chargé de cours
Plus en vigueur : 24/08/1998
Signature : 14/12/1990
Publication : 14/12/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 65
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : chargé de cours
Plus en vigueur : 24/08/1998
Signature : 09/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : chargé de cours
Plus en vigueur : 24/08/1998
Signature : 21/10/1988
Publication : 28/10/1988
Année et numéro de Mémorial : 1988 / 57
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : chargé de cours