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A567 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/07/2020

Publication : 03/07/2020

Prise d'effet : 07/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 567

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A556 : Règlement grand-ducal du 18 juin 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR356 entre Waldbillig et le lieu-dit « Müllerthal » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2020

Publication : 26/06/2020

Prise d'effet : 30/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 556

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Waldbillig, chantier, réglementation

A514 : Règlement grand-ducal du 20 juin 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 7 mars 2019
- portant introduction d’une aide financière pour la promotion des véhicules routiers à zéro ou à faibles émissions de CO2
- modifiant l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2020

Publication : 21/06/2020

Prise d'effet : 11/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 514

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : aide financière, circulation routière, coronavirus, gaz à effet de serre, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, véhicule, véhicule routier à zéro ou à faibles émissions de CO2, véhicule électrique, émission

A499 : Convention sur la circulation routière, faite à Vienne, le 8 novembre 1968 – Adhésion par Oman.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/06/2020

Publication : 18/06/2020

Prise d'effet : 09/06/2021

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 499

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Oman, Organisation des Nations Unies, adhésion, circulation routière

A477 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/06/2020

Publication : 05/06/2020

Prise d'effet : 09/06/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 477

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A450 : Règlement grand-ducal du 15 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR101 entre Schoenfels et Gosseldange à l’occasion de glissement de terrains.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/05/2020

Publication : 26/05/2020

Prise d'effet : 30/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 450

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A440 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR118 entre Christnach et Consdorf à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 440

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A439 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N34 entre Luxembourg et Bertrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 439

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bertrange, Luxembourg, réglementation

A438 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur le CR168 à Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 438

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schifflange, réglementation

A437 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N10 entre le lieu-dit « Grundhof » et Dillingen à l’occasion de travaux de mise en souterrain d’une conduite d’eau.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 437

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A436 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N25 à Kautenbach.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 436

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation, stationnement

A435 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N34 entre Luxembourg et Bertrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 435

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bertrange, Luxembourg, réglementation

A434 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la PC5 entre Koedange et le lieu-dit « Supp ».

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 434

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : piste cyclable, réglementation

A433 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N10 à Stadtbredimus à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 433

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Stadtbredimus, chantier, réglementation, stationnement

A432 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR120 entre Schoos et Angelsberg à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 432

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : chantier, réglementation

A397 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/05/2020

Publication : 15/05/2020

Prise d'effet : 19/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 397

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A389 : Convention sur la circulation routière, faite à Vienne, le 8 novembre 1968 - Ratification, réserve et déclaration par la Thaïlande.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/05/2020

Publication : 13/05/2020

Prise d'effet : 01/05/2021

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 389

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, Thaïlande, circulation routière, déclaration, ratification, réserve

A355 : Règlement ministériel du 4 mai 2020 portant règlementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/05/2020

Publication : 04/05/2020

Prise d'effet : 08/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 355

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Gare de Luxembourg, réglementation, tramway, travaux publics

A332 : Règlement ministériel du 21 avril 2020 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/05/2020

Signature : 21/04/2020

Publication : 24/04/2020

Prise d'effet : 28/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 332

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Gare de Luxembourg, réglementation, tramway, travaux publics

A331 : Règlement grand-ducal du 24 avril 2020 portant dérogation à l’application de l’article 98 de l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2020

Publication : 24/04/2020

Prise d'effet : 18/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 331

Auteur : Mobilité - Transports, Sécurité intérieure

Sujets principaux : circulation routière, coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : Société Nationale de Contrôle Technique, certificat, contrôle technique

A321 : Règlement grand-ducal du 17 avril 2020 concernant la réglementation de la circulation sur le CR118 entre le lieu-dit « Goudelt » et Larochette à l’occasion de mesures de sécurité.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/04/2020

Publication : 23/04/2020

Prise d'effet : 27/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 321

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Larochette, réglementation

A320 : Règlement grand-ducal du 17 avril 2020 concernant la réglementation de la circulation sur un chemin rural entre Kayl et la PC6.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/04/2020

Publication : 23/04/2020

Prise d'effet : 27/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 320

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Kayl, piste cyclable, réglementation

A319 : Règlement grand-ducal du 17 avril 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR339 entre Clervaux et Urspelt et sur le CR340 entre Reuler et Urspelt à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/04/2020

Publication : 23/04/2020

Prise d'effet : 27/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 319

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Clervaux, réglementation

A292 : Règlement ministériel du 16 avril 2020 prévoyant des dérogations aux temps de conduite et périodes de repos obligatoires pour les conducteurs de poids lourds en raison de la pandémie du coronavirus.

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Acte plus en vigueur

Signature : 16/04/2020

Publication : 16/04/2020

Prise d'effet : 20/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 292

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière, coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : durée de prestations de service, véhicule utilitaire lourd

A267 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2020 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19.

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