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A69 : Règlement grand-ducal du 8 février 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 5 novembre 2015 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/02/2019

Publication : 13/02/2019

Prise d'effet : 17/02/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 69

Auteur : Mobilité - Transports, Sécurité intérieure, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Luxembourg, réglementation

A64 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/02/2019

Publication : 12/02/2019

Prise d'effet : 16/02/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 64

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A30 : Règlement grand-ducal du 18 janvier 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la route de liaison entre le rond-point « St Esprit » et l’avenue des Sidérurgistes à Esch-Belval.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/01/2019

Publication : 23/01/2019

Prise d'effet : 27/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 30

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette, réglementation

A29 : Règlement grand-ducal du 18 janvier 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N13 à Pontpierre à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/01/2019

Publication : 23/01/2019

Prise d'effet : 27/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 29

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A5 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2019

Publication : 10/01/2019

Prise d'effet : 14/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 5

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A1146 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur le CR116 à l’intérieur de Pratz.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1146

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A1145 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur l’A6 entre l’échangeur Steinfort et la frontière belgo-luxembourgeoise à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1145

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Steinfort, réglementation

A1144 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR125 et le CR126 entre Walferdange et le lieu-dit « Stafelter » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1144

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Walferdange, réglementation

A1143 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur la PC1 entre Luxembourg et Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1143

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Luxembourg, Strassen, réglementation

A1142 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR145 entre Hëttermillen et Greiveldange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1142

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A1141 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N11 entre Luxembourg et le lieu-dit « Waldhof » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1141

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Luxembourg, réglementation

A1140 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N11 entre Luxembourg et le lieu-dit « Waldhof » à l’occasion de l’aménagement d’un accès chantier.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1140

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Luxembourg, réglementation

A1139 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR164 entre Bergem et Foetz à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1139

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A1138 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N33 à Kayl à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1138

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Kayl, réglementation

A1137 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur la N17B entre Fouhren et Bettel.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1137

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Fouhren, réglementation

A1136 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur la N39 entre Dudelange-Burange et Bettembourg « Krakelshaff ».

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1136

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bettembourg, Dudelange, réglementation

A1135 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur le CR322 au lieu-dit « Schinkert ».

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2018

Publication : 18/12/2018

Prise d'effet : 22/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1135

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A1130 : Communication du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2018

Publication : 14/12/2018

Prise d'effet : 18/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1130

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A1079 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N12 entre Grosbous et Pratz et le CR307 entre Buschrodt et Grosbous à l’occasion de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 04/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1079

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Grosbous, réglementation

A1078 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N31 à Esch-Belval à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 04/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1078

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A1077 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N13 à Pontpierre à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 04/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1077

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A1076 : Règlement grand-ducal du 27 novembre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2018

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 04/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1076

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, réglementation

A1020 : Convention sur la circulation routière, signée à Vienne, le 8 novembre 1968 - Notification par Cabo Verde.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/10/2018

Publication : 12/11/2018

Prise d'effet : 16/11/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1020

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Cap-Vert, Organisation des Nations Unies, circulation routière, immatriculation - homologation, notification

A1017 : Communication du Ministère du Développement durable et des Infrastructures.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/11/2018

Publication : 09/11/2018

Prise d'effet : 13/11/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1017

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : relevé

A990 : Convention sur la circulation routière, signée à Vienne, le 8 novembre 1968 - Adhésion par le Nigéria.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/10/2018

Publication : 26/10/2018

Prise d'effet : 18/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 990

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Nigeria, Organisation des Nations Unies, adhésion, circulation routière

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