Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
  • luxembourg.lu
  • gouvernement.lu
  • Autres sites
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Menu
  • Mémorial A
    • Recherche
    • Codes
    • Recueils
    • Textes UE
    • Projets
    • Archives et annexes
  • Mémorial B
    • Recherche
    • Archives
  • Mémorial C
    • Recherche
    • Archives
  • Recherche avancée
  • Graphiques
  • My LEGIBOX Se connecter
  • V1.9.3 - 201911251513

Accueil Recherche dans le mémorial A
Votre sélection :
Thématique : envoi postal
Série : A
Statut : Tous
X Réinitialiser les critères
Affinez votre recherche
Série
Dates de signature
De  à 

Dates de publication
Types
Types (autres)

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Actes modificatifs
Statut
Transpose directive UE
Organisme concerné
Thématique
Auteur

8 Résultats correspondent à votre recherche

A89 : Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement ILR/P19/1 du 15 février 2019 portant approbation des tarifs appliqués par l’entreprise des postes et télécommunications au premier échelon de poids des envois postaux du service postal universel - Secteur postal.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 15/02/2019

Publication : 22/02/2019

Prise d'effet : 01/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 89

Auteur : État

Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation

Sujets secondaires : envoi postal, postes et télécommunications, services postaux, tarif

A41 : RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 28 mars 1984 portant exécution des alinéas 3 et 4 de l'article 83 de la loi électorale.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/05/1984

Publication : 16/05/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 41

Auteur : État

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : envoi postal

A30 : Règlement grand-ducal du 28 mars 1984 portant exécution des alinéas 3 et 4 de l'article 83 de la loi électorale.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 28/03/1984

Publication : 12/04/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : envoi postal

A27 : Arrêté du 8 juin 1933 portant modification du tarif des envois postaux à destination de Belgique.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/1935

Signature : 08/06/1933

Publication : 12/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 27

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : envoi postal

A59 : Arrêté du 12 novembre 1929 portant révision des frais d'exprès pour les envois postaux.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 12/11/1929

Publication : 28/11/1929

Année et numéro de Mémorial : 1929 / 59

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : envoi postal

A62 : Arrêté du 28 décembre 1926 portant nouvelle fixation des frais d'exprès pour les envois postaux.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1926

Publication : 28/12/1926

Année et numéro de Mémorial : 1926 / 62

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : envoi postal

A42 : Arrêté du 26 mai 1922 portant augmentation du droit de formalités en douane des envois postaux.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/05/1922

Publication : 02/06/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 42

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : envoi postal

A34 : Circulaire ministérielle du 6 mai 1912 concernant les envois destinés au Laboratoire pratique de bactériologie.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/05/1912

Publication : 11/05/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 34

Auteur : Santé

Sujets principaux : laboratoire

Sujets secondaires : envoi postal

  • Publications journalières regroupées
  • Newsletter
  • Aide et à propos
  • RSS
  • Abonnements
  • ELI
  • Projet Casemates
  • Contact