Signature : 15/08/2019
Publication : 22/08/2019
Prise d'effet : 16/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 572
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : grilles horaires, organisation
Signature : 01/08/2019
Publication : 16/08/2019
Prise d'effet : 16/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 555
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : coefficient, grilles horaires, organisation
Signature : 01/08/2019
Publication : 16/08/2019
Prise d'effet : 16/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 554
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : coefficient, grilles horaires, organisation
Signature : 16/05/2019
Publication : 17/05/2019
Prise d'effet : 21/05/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 321
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : coefficient, examen, grilles horaires, infirmier, organisation, profession de santé
Plus en vigueur : 16/09/2019
Signature : 31/08/2018
Publication : 13/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 817
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : grilles horaires, organisation
Signature : 31/08/2018
Publication : 13/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 816
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : coefficient, discipline, grilles horaires, organisation
Plus en vigueur : 16/09/2019
Signature : 31/08/2018
Publication : 13/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 815
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : coefficient, discipline, grilles horaires, organisation
Signature : 21/12/2017
Publication : 22/12/2017
Prise d'effet : 15/09/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1122
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : coefficient, grilles horaires, organisation
Signature : 29/08/2017
Publication : 06/09/2017
Prise d'effet : 10/09/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 792
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : communication, grilles horaires, informatique, organisation