Signature : 17/06/2019
Publication : 03/07/2019
Prise d'effet : 07/07/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 464
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée
Sujets secondaires : commission, composition, expert, inclusion scolaire, indemnité
Signature : 08/02/2019
Publication : 19/02/2019
Prise d'effet : 23/02/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 72
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : inclusion scolaire
Sujets secondaires : Commission nationale d’inclusion, centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, organisation
Signature : 18/01/2019
Publication : 23/01/2019
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 31
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire
Sujets secondaires : fixation, vacances scolaires
Signature : 07/09/2018
Publication : 13/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 811
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre pour le développement moteur et corporel
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 13/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 810
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre pour le développement intellectuel
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 13/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 809
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre pour le développement des apprentissages
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 807
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre pour le développement des compétences langagières, auditives et communicatives
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 806
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre pour le développement des enfants et jeunes présentant un trouble du spectre de l’autisme
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 802
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Agence de transition à la vie active
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 801
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre du suivi des enfants et jeunes intellectuellement précoces
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 800
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre pour le développement des compétences relatives à la vue
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 07/09/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 799
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Centre pour le développement socio-émotionnel
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire, organisation, personnel
Signature : 20/07/2018
Publication : 08/08/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 664
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : Agence de transition à la vie active, Commission nationale d’inclusion, centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, inclusion scolaire
Sujets secondaires : création, éducation différenciée
Signature : 04/09/2014
Publication : 04/09/2014
Prise d'effet : 23/05/2009
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 173
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental, inclusion scolaire
Sujets secondaires : organisation
Signature : 03/09/2009
Publication : 03/09/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 187
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental, inclusion scolaire
Sujets secondaires : organisation
Signature : 12/05/2009
Publication : 19/05/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 103
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental, inclusion scolaire
Sujets secondaires : organisation