Signature : 16/05/2019
Publication : 17/05/2019
Prise d'effet : 21/05/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 321
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : coefficient, examen, grilles horaires, infirmier, organisation, profession de santé
Signature : 16/05/2019
Publication : 17/05/2019
Prise d'effet : 21/05/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 320
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : coefficient, examen, infirmier, organisation, profession de santé
Signature : 14/11/2018
Publication : 24/12/2018
Prise d'effet : 01/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1170
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : soins de santé
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, Confédération des organismes prestataires d'aides et de soins, infirmier
Signature : 06/12/2017
Publication : 07/12/2017
Prise d'effet : 01/01/2018
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1034
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : assurance maladie, établissement hospitalier
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, infirmier, nomenclature, traitement
Signature : 23/11/2016
Publication : 27/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 293
Signature : 22/11/2016
Publication : 25/11/2016
Prise d'effet : 01/01/2017
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 237
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : fin de vie
Sujets secondaires : assurance maladie, infirmier, nomenclature, prescription, réglementation
Signature : 22/11/2016
Publication : 25/11/2016
Prise d'effet : 01/01/2017
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 237
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : assurance maladie
Sujets secondaires : infirmier, nomenclature, prise en charge, établissement hospitalier
Signature : 10/03/2014
Publication : 03/04/2014
Prise d'effet : 01/04/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 49
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : infirmier
Signature : 27/07/2003
Publication : 14/08/2003
Année et numéro de Mémorial : 2003 / 113
Auteur : Santé, Éducation nationale
Sujets principaux : Lycée Technique pour Professions de Santé, profession de santé, établissement hospitalier
Sujets secondaires : formation, infirmier, soins de santé, stage, étude
Signature : 28/11/2001
Publication : 31/12/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 169
Signature : 15/12/2000
Publication : 12/03/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 31
Signature : 16/12/1998
Publication : 29/12/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 117
Signature : 25/05/1998
Publication : 28/07/1998
Année et numéro de Mémorial : 1998 / 58
Signature : 30/10/1996
Publication : 31/01/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 4
Signature : 20/06/1994
Publication : 30/06/1994
Année et numéro de Mémorial : 1994 / 54
Signature : 12/09/1990
Publication : 08/10/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 53
Auteur : Santé
Sujets principaux : infirmier, profession de santé
Sujets secondaires : congé, formation, organisation, vacances scolaires, étude
Signature : 21/12/1981
Publication : 28/12/1981
Année et numéro de Mémorial : 1981 / 101
Auteur : Santé
Sujets principaux : infirmier, profession de santé
Sujets secondaires : agrément, formation, organisation, établissement hospitalier, étude
Plus en vigueur : 29/05/2009
Signature : 31/10/1978
Publication : 10/11/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 74
Auteur : Santé, Éducation nationale
Sujets principaux : profession de santé
Sujets secondaires : examen, infirmier, jury d'examen, organisation, étude
Signature : 11/12/1973
Publication : 14/12/1973
Année et numéro de Mémorial : 1973 / 76
Auteur : Santé, Éducation nationale
Sujets principaux : infirmier, profession de santé, établissement hospitalier
Sujets secondaires : organisation, réglementation
Plus en vigueur : 05/02/2012
Signature : 24/09/1969
Publication : 08/10/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 52
Auteur : Santé, Éducation nationale
Sujets principaux : profession de santé
Sujets secondaires : examen, infirmier, jury d'examen, réglementation, établissement hospitalier, étude
Signature : 11/07/1969
Publication : 19/08/1969
Année et numéro de Mémorial : 1969 / 41
Auteur : Santé, Éducation nationale
Sujets principaux : infirmier, profession de santé, établissement hospitalier
Sujets secondaires : accès et exercice, examen, profession