Recherche dans le mémorial A

A784 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2020.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/09/2019

Publication : 25/11/2019

Prise d'effet : 01/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 784

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport

A697 : Règlement grand-ducal du 9 octobre 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 3 septembre 2016 fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/2019

Publication : 18/10/2019

Prise d'effet : 22/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 697

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Économie

Sujets principaux : produit agricole, produit végétal

Sujets secondaires : commercialisation, liste

A693 : Règlement grand-ducal du 9 octobre 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/2019

Publication : 15/10/2019

Prise d'effet : 19/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 693

Auteur : Santé

Sujets principaux : vaccin

Sujets secondaires : art de guérir, liste

A579 : Règlement grand-ducal du 22 août 2019
1. déterminant les professions et métiers dans le cadre de la formation professionnelle ;
2. fixant les indemnités d’apprentissage dans les secteurs de l’artisanat, du commerce, de l’Horeca, de l’industrie, de l’agriculture et du secteur de santé et social.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/2019

Publication : 23/08/2019

Prise d'effet : 16/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 579

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : apprentissage, apprentissage artisanal, apprentissage commercial, apprentissage industriel, formation, indemnité, liste, profession, profession de santé

A578 : Règlement grand-ducal du 22 août 2019 fixant la liste des formations de technicien auxquelles l’élève détenteur du diplôme d’aptitude professionnelle est admissible.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/2019

Publication : 23/08/2019

Prise d'effet : 16/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 578

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : diplôme de technicien, diplôme d’aptitude professionnelle, formation, liste, organisation

A519 : Règlement grand-ducal du 5 juillet 2019 modifiant le règlement modifié du 26 mars 1974 établissant la liste des stupéfiants - RECTIFICATIF.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/2019

Publication : 19/07/2019

Prise d'effet : 23/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 519

Auteur : Santé

Sujets principaux : stupéfiant

Sujets secondaires : liste, médicament, toxicomanie, vente

A506 : Règlement grand-ducal du 5 juillet 2019 modifiant le règlement modifié du 26 mars 1974 établissant la liste des stupéfiants.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 05/07/2019

Publication : 16/07/2019

Prise d'effet : 20/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 506

Auteur : Santé

Sujets principaux : stupéfiant

Sujets secondaires : liste, médicament, toxicomanie, vente

A249 : Publication de l’annexe de la directive (UE) 2019/514 de la Commission du 14 mars 2019 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l’article 22 de la loi du 27 juin 2018 relative au contrôle des exportations.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/2019

Publication : 16/04/2019

Prise d'effet : 20/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 249

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, Union Européenne, défense, importation, exportation, transit, liste

A243 : Règlement ministériel du 1er avril 2019 arrêtant pour l’année culturale 2018/19 la liste et les conditions d’application des produits phytopharmaceutiques autorisés en viticulture dans le cadre du règlement grand-ducal du 24 août 2016 instituant une prime à l’entretien du paysage et de l’espace naturel et à l’encouragement d’une agriculture respectueuse de l’environnement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 01/04/2019

Publication : 11/04/2019

Prise d'effet : 15/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 243

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit phytopharmaceutique, protection de l'environnement

Sujets secondaires : agriculture, liste, nature, paysage, prime

A1080 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2019.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2019

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 01/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1080

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport

A1055 : Règlement grand-ducal du 16 novembre 2018 fixant les listes des animaux autorisés et les modalités particulières des demandes d’autorisation de détention.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/2018

Publication : 20/11/2018

Prise d'effet : 24/11/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1055

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Environnement - Climat

Sujets principaux : autorisation, bétails et animaux domestiques, protection des animaux

Sujets secondaires : liste

A741 : Protocole d’accord signé entre la Caisse nationale de santé et la Croix-Rouge Luxembourgeoise portant modification de la liste exhaustive des fournitures et adaptation des tarifs.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2018

Publication : 29/08/2018

Prise d'effet : 01/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 741

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : Caisse nationale de santé, Croix Rouge Luxembourgeoise

Sujets secondaires : assurance maladie, convention, liste, tarif, transfusion sanguine

A719 : Règlement grand-ducal du 18 juillet 2018 modifiant :
1. l’annexe du règlement grand-ducal modifié du 26 mars 1974 établissant la liste des stupéfiants ;
2. l’annexe du règlement grand-ducal modifié du 20 mars 1974 concernant certaines substances psychotropes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2018

Publication : 24/08/2018

Prise d'effet : 28/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 719

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : liste, stupéfiant

A691 : Règlement grand-ducal du 22 juin 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 janvier 2004 fixant la liste des analyses de laboratoire que les médecins peuvent effectuer dans leur cabinet médical.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 22/06/2018

Publication : 16/08/2018

Prise d'effet : 20/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 691

Auteur : Santé

Sujets principaux : analyse de laboratoire

Sujets secondaires : examen médical, liste, médecin

A240 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 5 juillet 2004 concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2018

Publication : 11/04/2018

Prise d'effet : 15/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 240

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Finances

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, commission, liste, produit végétal

A67 : Publication de l’annexe de la directive (UE) 2017/2054 de la Commission du 8 novembre 2017 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l’article 1er de la loi modifiée du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l’Union européenne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/11/2017

Publication : 18/01/2018

Prise d'effet : 22/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 67

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, Union Européenne, défense, importation, exportation, transit, liste

A1109 : Règlement grand-ducal du 5 décembre 2017 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 2007 fixant une liste de pays d’origine sûrs au sens de la loi du 5 mai 2006 relative au droit d’asile et à des formes complémentaires de protection.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2017

Publication : 21/12/2017

Prise d'effet : 25/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1109

Auteur : Immigration et Asile

Sujets principaux : immigration

Sujets secondaires : Géorgie, liste, protection

A1107 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2018.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2017

Publication : 21/12/2017

Prise d'effet : 01/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1107

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, dopage, liste, sport

A590 : Règlement grand-ducal du 20 juin 2017 fixant une liste des droits exclusifs ou spéciaux octroyés au Fonds du Logement.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2017

Publication : 22/06/2017

Prise d'effet : 01/07/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 590

Auteur : Logement

Sujets principaux : Fonds du logement

Sujets secondaires : droits et devoirs, liste

A334 : Publication de l’annexe de la directive (UE) 2017/433 de la Commission du 7 mars 2017 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l’article 1er de la loi modifiée du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l’Union européenne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 07/03/2017

Publication : 28/03/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 334

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, Union Européenne, défense, importation, exportation, transit, liste

A107 : Publication de l'annexe de la directive 2016/970/UE de la Commission du 27 mai 2016 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l'article 1er de la loi modifiée du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l'Union européenne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2016

Publication : 28/06/2016

Prise d'effet : 02/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 107

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, défense, importation, exportation, transit, liste

A242 : Publication de l'annexe de la directive 2014/108/UE de la Commission du 12 décembre 2014 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l'article 1er de la loi du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l'Union européenne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2014

Publication : 22/12/2014

Prise d'effet : 26/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 242

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, Union Européenne, défense, importation, exportation, transit, liste

A24 : Publication de l'annexe de la directive 2014/18/UE de la Commission du 29 janvier 2014 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l'article 1er de la loi du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l'Union européenne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/2014

Publication : 21/02/2014

Prise d'effet : 03/03/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 24

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, Union Européenne, défense, importation, exportation, transit, liste

A27 : Publication de l'annexe de la directive 2012/47/UE de la Commission du 14 décembre 2012 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l'article 1er de la loi du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l'Union européenne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/2013

Publication : 14/02/2013

Prise d'effet : 20/02/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 27

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, défense, importation, exportation, transit, liste

A129 : Publication de l'annexe de la directive 2012/10/UE de la Commission du 22 mars 2012 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l'article 1er de la loi du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l'Union européenne.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2012

Publication : 29/06/2012

Prise d'effet : 30/06/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 129

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, défense, importation, exportation, transit, liste

147 Résultats correspondent à votre recherche