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A1080 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2019.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2019

Publication : 30/11/2018

Prise d'effet : 01/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1080

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport

A1055 : Règlement grand-ducal du 16 novembre 2018 fixant les listes des animaux autorisés et les modalités particulières des demandes d’autorisation de détention.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/11/2018

Publication : 20/11/2018

Prise d'effet : 24/11/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1055

Auteur : Agriculture, Viticulture, Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : autorisation, bétails et animaux domestiques, protection des animaux

Sujets secondaires : liste

A741 : Protocole d’accord signé entre la Caisse nationale de santé et la Croix-Rouge Luxembourgeoise portant modification de la liste exhaustive des fournitures et adaptation des tarifs.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2018

Publication : 29/08/2018

Prise d'effet : 01/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 741

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : Caisse nationale de santé, Croix Rouge Luxembourgeoise

Sujets secondaires : assurance maladie, convention, liste, tarif, transfusion sanguine

A719 : Règlement grand-ducal du 18 juillet 2018 modifiant :
1. l’annexe du règlement grand-ducal modifié du 26 mars 1974 établissant la liste des stupéfiants ;
2. l’annexe du règlement grand-ducal modifié du 20 mars 1974 concernant certaines substances psychotropes.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2018

Publication : 24/08/2018

Prise d'effet : 28/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 719

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : liste, stupéfiant

A691 : Règlement grand-ducal du 22 juin 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 janvier 2004 fixant la liste des analyses de laboratoire que les médecins peuvent effectuer dans leur cabinet médical.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/06/2018

Publication : 16/08/2018

Prise d'effet : 20/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 691

Auteur : Santé

Sujets principaux : analyse de laboratoire

Sujets secondaires : examen médical, liste, médecin

A240 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 5 juillet 2004 concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2018

Publication : 11/04/2018

Prise d'effet : 15/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 240

Auteur : Agriculture, Viticulture, Finances

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, commission, liste, produit végétal

A67 : Publication de l’annexe de la directive (UE) 2017/2054 de la Commission du 8 novembre 2017 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l’article 1er de la loi modifiée du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l’Union européenne.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/11/2017

Publication : 18/01/2018

Prise d'effet : 22/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 67

Auteur : Économie

Sujets principaux : armes et munitions

Sujets secondaires : Armée, liste

A1109 : Règlement grand-ducal du 5 décembre 2017 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 2007 fixant une liste de pays d’origine sûrs au sens de la loi du 5 mai 2006 relative au droit d’asile et à des formes complémentaires de protection.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2017

Publication : 21/12/2017

Prise d'effet : 25/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1109

Auteur : Immigration et Asile

Sujets principaux : immigration

Sujets secondaires : Géorgie, liste, protection

A1107 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2018.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2017

Publication : 21/12/2017

Prise d'effet : 01/01/2018

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1107

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, dopage, liste, sport

A590 : Règlement grand-ducal du 20 juin 2017 fixant une liste des droits exclusifs ou spéciaux octroyés au Fonds du Logement.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2017

Publication : 22/06/2017

Prise d'effet : 01/07/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 590

Auteur : Logement

Sujets principaux : Fonds du logement

Sujets secondaires : droit et devoir, liste

A334 : Publication de l’annexe de la directive (UE) 2017/433 de la Commission du 7 mars 2017 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense, conformément à l’article 1er de la loi modifiée du 28 juin 2012 relative aux conditions des transferts de produits liés à la défense dans l’Union européenne.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/03/2017

Publication : 28/03/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 334

Auteur : Économie

Sujets principaux : Armée, armes et munitions, liste

A22 : Arrêté grand-ducal du 19 février 2008 complétant l'arrêté grand-ducal du 11 août 1974 portant énumération des sociétés anonymes visées à l'article L. 426-1 paragraphe (2) du Code du travail.

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Acte modificatif

Signature : 19/02/2008

Publication : 27/02/2008

Année et numéro de Mémorial : 2008 / 22

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : société anonyme

Sujets secondaires : liste

A59 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 1982 modifiant le règlement grand-ducal du 26 mars 1974 établissant la liste des stupéfiants.

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Acte modificatif

Signature : 09/07/1982

Publication : 22/07/1982

Année et numéro de Mémorial : 1982 / 59

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : liste

A81 : Règlement grand-ducal du 28 novembre 1980 complétant l'annexe du règlement grand-ducal du 4 mars 1974 concernant certaines substances toxiques.

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Acte modificatif

Signature : 28/11/1980

Publication : 11/12/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 81

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : liste

A8 : Règlement grand-ducal du 21 janvier 1971 ayant pour objet de modifier le numéro 297 de la liste des établissements industriels annexée à l'arrêté grand-ducal du 1er août 1913, portant révision des établissements industriels réputés dangereux, insalubres ou incommodes.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1971

Publication : 10/02/1971

Année et numéro de Mémorial : 1971 / 8

Auteur : Justice

Sujets principaux : établissement dangereux, insalubre ou incommode

Sujets secondaires : liste

A6 : Règlement ministériel du 14 janvier 1970 complétant la liste A annexée à l'arrêté ministériel du 29 février 1956 portant modification de la liste des médicaments qui ne peuvent être librement vendus en pharmacie.

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Acte modificatif

Signature : 14/01/1970

Publication : 04/02/1970

Année et numéro de Mémorial : 1970 / 6

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

A25 : Règlement grand-ducal du 25 mars 1967 ayant pour objet de modifier le n°215 de la liste des établissements industriels annexée à l'arrêté grand-ducal du 1er août 1913, portant revision de la liste des établissements industriels réputés dangereux, isalubres ou incommodes.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/03/1967

Publication : 15/04/1967

Année et numéro de Mémorial : 1967 / 25

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : établissement dangereux, insalubre ou incommode

Sujets secondaires : liste

A24 : Arrêté ministériel du 21 juin 1961 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs.

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Acte modifié

Signature : 21/06/1961

Publication : 07/07/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 24

Auteur : Justice

Sujets principaux : explosif, liste

Sujets secondaires : explosif, réglementation

Directive UE transposée :

A15 : Arrêté grand-ducal du 30 mars 1961 complétant les No 28, 215 et 216 de la liste des établissements industriels réputés dangereux, insalubres ou incommodes, annexée à l'arrêté grand-ducal du 1er août 1913.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/03/1961

Publication : 29/04/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 15

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : établissement dangereux, insalubre ou incommode

Sujets secondaires : liste

A15 : Arrêté ministériel du 29 février 1956 portant modification de la liste des médicaments qui ne peuvent être librement vendus dans les pharmacies.

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Acte modifié

Signature : 29/02/1956

Publication : 08/03/1956

Année et numéro de Mémorial : 1956 / 15

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : liste

A11 : Arrêté grand-ducal du 23 février 1953 portant modification des listes des établissements industriels réputés dangereux, insalubres ou incommodes, annexées aux arrêtés grand-ducaux des 1er août 1913, 4 octobre 1930 et 24 août 1931.

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Acte modificatif

Signature : 23/02/1953

Publication : 03/03/1953

Année et numéro de Mémorial : 1953 / 11

Auteur : Justice

Sujets principaux : établissement dangereux, insalubre ou incommode

Sujets secondaires : liste

A7 : Circulaire concernant la révision des listes électorales.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/01/1939

Publication : 28/01/1939

Année et numéro de Mémorial : 1939 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : liste

A5 : Circulaire concernant la révision des listes électorales.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/01/1936

Publication : 22/01/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : liste

A6 : Circulaire concernant la révision des listes électorales.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/01/1935

Publication : 26/01/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : élection

Sujets secondaires : liste

A30 : Arrêté du 29 mai 1934 complétant la liste des étalons admis à la monte en 1934.

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Signature : 29/05/1934

Publication : 02/06/1934

Année et numéro de Mémorial : 1934 / 30

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste