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Publication : 12/01/2021
Prise d'effet : 15/01/2021
Signature : 09/01/2021
Publication : 11/01/2021
Prise d'effet : 15/01/2021
Année et numéro de Mémorial : 2021 / 14
Auteur : Santé
Sujets principaux : analyse médicale, coronavirus, maladie, maladie infectieuse
Sujets secondaires : analyse de laboratoire, analyse médicale, cahier des charges, laboratoire, médecin
Signature : 18/12/2020
Publication : 28/12/2020
Prise d'effet : 01/07/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1089
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Mutualité des employeurs
Sujets secondaires : congé parental et congé pour raisons familiales, coronavirus, incapacité de travail, indemnité, maladie, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, quarantaine, remboursement, statut
Publication : 23/12/2020
Prise d'effet : 21/12/2020
Signature : 04/12/2020
Publication : 14/12/2020
Prise d'effet : 18/12/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 981
Auteur : Finances, Intérieur, Santé, État
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, vaccin
Sujets secondaires : Haut-Commissaire à la Protection nationale, art de guérir, centre de vaccination, commune, financement, maladie, maladie transmissible, organisation
Signature : 07/10/2020
Publication : 10/12/2020
Prise d'effet : 10/12/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 980
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : Caisse nationale de santé, cancer
Sujets secondaires : convention, dépistage, maladie
Publication : 13/11/2020
Prise d'effet : 17/04/2020
Signature : 08/07/2020
Publication : 09/07/2020
Prise d'effet : 13/07/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 577
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Santé
Sujets principaux : Organisation Mondiale de la Santé
Sujets secondaires : convention internationale, coopération transfrontalière, maladie, maladie infectieuse, maladie transmissible, organisation, santé
Date de dernière modification : 17/12/2020
Signature : 20/06/2020
Publication : 25/06/2020
Prise d'effet : 25/06/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 538
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : droit du travail
Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, Centre commun de la sécurité sociale, apprentissage, assurance pension, chômage, chômage partiel, contrat, contrat de travail, convention collective de travail, coronavirus, droit du travail, délai, délégation du personnel, examen médical, horaire de travail, incapacité de travail, indemnité, maladie, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, médecin, pandémie, procédure, remboursement, revenu, salaire, salarié, suspension
Signature : 17/04/2020
Publication : 17/04/2020
Prise d'effet : 17/04/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 300
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : conditions de travail, contrat de travail, droit du travail, délai, incapacité de travail, licenciement, maladie, protection, suspension
Date de dernière modification : 17/12/2020
Signature : 08/04/2020
Publication : 08/04/2020
Prise d'effet : 08/04/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 266
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : conditions de travail, contrat de travail, droit du travail, délai, incapacité de travail, licenciement, maladie, protection, suspension
Signature : 12/03/2020
Publication : 13/03/2020
Prise d'effet : 14/03/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 146
Auteur : Famille, Finances, Sécurité sociale, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : coronavirus, maladie, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie
Sujets secondaires : Direction de la santé, congé parental et congé pour raisons familiales, quarantaine
Date de dernière modification : 21/12/2020
Signature : 15/02/2019
Publication : 01/03/2019
Prise d'effet : 05/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 104
Auteur : Santé
Sujets principaux : analyse médicale, maladie, maladie infectieuse
Sujets secondaires : analyse de laboratoire, cahier des charges, déclaration, laboratoire, médecin, médecin-dentiste
Signature : 15/02/2019
Publication : 27/02/2019
Prise d'effet : 03/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 93
Auteur : Finances, Santé
Sujets principaux : maladie, protection des citoyens
Sujets secondaires : avertissement taxé, contravention
Signature : 18/01/2019
Publication : 22/01/2019
Prise d'effet : 26/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 21
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire, maladie
Directive UE transposée :
Signature : 10/08/2018
Publication : 21/08/2018
Prise d'effet : 01/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 703
Auteur : Sécurité sociale, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : incapacité de travail
Sujets secondaires : assurance dépendance, assurance maladie, contrat de travail, droit du travail, maintien dans l'emploi, maladie
Date de dernière modification : 07/07/2020
Signature : 01/06/2016
Publication : 18/10/2016
Prise d'effet : 01/06/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 212
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : cancer, dépistage, santé
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, maladie, organisation, prise en charge
Signature : 03/06/2016
Publication : 09/06/2016
Prise d'effet : 13/06/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 100
Auteur : Santé
Sujets principaux : conseil
Sujets secondaires : cancer, institution, maladie, organisation
Signature : 08/01/2016
Publication : 15/01/2016
Prise d'effet : 19/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 4
Auteur : Santé
Sujets principaux : commission
Sujets secondaires : institution, maladie, secteur hospitalier
Signature : 04/09/2014
Publication : 04/09/2014
Prise d'effet : 26/05/2009
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 173
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : enfant, maladie, organisation, soins de santé
Signature : 14/05/2009
Publication : 22/05/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 108
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : enfant, maladie, organisation, établissement hospitalier
Plus en vigueur : 05/03/2019
Signature : 10/09/2004
Publication : 06/10/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 163
Signature : 10/05/1999
Publication : 27/05/1999
Année et numéro de Mémorial : 1999 / 58
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : maladie
Sujets secondaires : congé parental et congé pour raisons familiales
Plus en vigueur : 09/10/2004
Signature : 14/04/1997
Publication : 29/04/1997
Année et numéro de Mémorial : 1997 / 30