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A367 : Naissance de Son Altesse Royale le Prince Charles Jean Philippe Joseph Marie Guillaume - Proclamation.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2020

Publication : 10/05/2020

Prise d'effet : 10/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 367

Auteur : Gouvernement, État

Sujets principaux : Famille grand-ducale

Sujets secondaires : Son Altesse Royale, naissance

A344 : Règlement grand-ducal du 29 avril 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2020

Publication : 29/04/2020

Prise d'effet : 29/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 344

Auteur : Famille

Sujets principaux : sécurité sociale

Sujets secondaires : allocation, conditions, examen médical, naissance

A10 : Circulaire du 9 février 1853 N° 517-66 concernant la célébration de l'anniversaire de la naissance de Sa Majesté le Roi Grand-Duc.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1853

Publication : 12/02/1853

Année et numéro de Mémorial : 1853 / 10

Auteur : État

Sujets principaux : Grand-Duc

Sujets secondaires : naissance

A13 : Circulaire du 12 février 1852, N° 686-62, concernant la célébration de l'anniversaire de la naissance de Sa Majesté le Roi Grand-Duc.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1852

Publication : 13/02/1852

Année et numéro de Mémorial : 1852 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : Grand-Duc

Sujets secondaires : naissance

A12 : Circulaire du 29 janvier 1851 concernant la célébration de l'anniversaire de la naissance de S.M. le Roi Grand-Duc.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1851

Publication : 05/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 12

Auteur : État

Sujets principaux : Grand-Duc

Sujets secondaires : naissance

A25 : Circulaire du 12 février 1850 N° 418-90 concernant la célébration de l'anniversaire de la naissance de Sa Majesté le Roi Grand-Duc.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1850

Publication : 13/02/1850

Année et numéro de Mémorial : 1850 / 25

Auteur : État

Sujets principaux : Grand-Duc

Sujets secondaires : naissance

A14 : Circulaire du 13 août 1839 N°931 aux commissaires de district et Bourgmestres, au sujet de l'anniversaire de la naissance du Roi Grand-Duc.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1839

Publication : 15/08/1839

Année et numéro de Mémorial : 1839 / 14

Auteur : État

Sujets principaux : Grand-Duc

Sujets secondaires : naissance