Recherche dans le mémorial A

A28 : Règlement communal - Consdorf
Fixation du prix de vente du guide « Découverte des Parcs Naturels du Luxembourg – Tome 2 – Parc Naturel Mëllerdall ».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/09/2016

Publication : 17/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Consdorf

Sujets secondaires : livre, parc naturel, prix, tourisme

A128 : Arrêté grand-ducal du 10 juin 2016 portant approbation des nouveaux statuts du Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion du Parc Naturel de l'Our, en abrégé «Parc naturel de l'Our».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 15/07/2016

Prise d'effet : 19/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : parc naturel

Sujets secondaires : statut

A128 : Arrêté grand-ducal du 10 juin 2016 autorisant la création du Syndicat pour l'aménagement et la gestion du Parc Naturel du «Mëllerdall».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 15/07/2016

Prise d'effet : 19/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : parc naturel

Sujets secondaires : statut

A128 : Arrêté grand-ducal du 10 juin 2016 portant approbation des nouveaux statuts du Syndicat pour l'aménagement et la gestion du Parc naturel de la Haute-Sûre, en abrégé «Naturpark Öewersauer».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/2016

Publication : 15/07/2016

Prise d'effet : 19/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : parc naturel

Sujets secondaires : statut

A47 : Règlement grand-ducal du 17 mars 2016 portant déclaration du Parc naturel du «Mëllerdall».

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/03/2016

Publication : 23/03/2016

Prise d'effet : 27/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 47

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : aménagement du territoire

Sujets secondaires : parc naturel

A47 : Règlement grand-ducal du 17 mars 2016 portant renouvellement et modification du statut du Parc naturel de la Haute-Sûre.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/03/2016

Publication : 23/03/2016

Prise d'effet : 27/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 47

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau, Finances

Sujets principaux : aménagement du territoire, parc naturel

Sujets secondaires : Boulaide, Esch-sur-Sûre, Lac de la Haute-Sûre, Wiltz, Winseler, commune, modification, statut

A160 : Loi du 30 juillet 2013 concernant l'aménagement du territoire et modifiant:
1. la loi modifiée du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes;
2. la loi modifiée du 15 mars 1979 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique;
3. la loi du 10 août 1993 relative aux parcs naturels;
4. la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/04/2018

Signature : 30/07/2013

Publication : 06/09/2013

Prise d'effet : 10/09/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 160

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : aménagement communal

Sujets secondaires : aménagement du territoire, organisation, parc naturel, urbanisme, utilité publique

A146 : Règlement grand-ducal du 26 juillet 2010 concernant la composition, l'organisation et le fonctionnement du groupe de travail chargé de l'élaboration du projet du Parc naturel de la région du Mullerthal.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 26/07/2010

Publication : 20/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 146

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : parc naturel

A38 : Règlement grand-ducal du 23 février 2010 portant renouvellement du statut du Parc Naturel de la Haute-Sûre.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 23/02/2010

Publication : 15/03/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 38

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : aménagement du territoire

Sujets secondaires : parc naturel

A83 : Loi du 25 juillet 2002 relative à l'aménagement du Parc Dräi Eechelen à Luxembourg-Kirchberg.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2002

Publication : 05/08/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 83

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : parc naturel

A80 : Règlement grand-ducal du 21 mai 1999 complétant le règlement grand-ducal du 22 janvier 1997 concernant la composition, l'organisation et le fonctionnement du groupe de travail chargé de l'élaboration du projet de parc naturel de l'Our.

Consulter

Acte modificatif

Signature : 21/05/1999

Publication : 22/06/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : parc naturel

A44 : Règlement grand-ducal du 6 avril 1999 portant déclaration du Parc Naturel de la Haute-Sûre.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 06/04/1999

Publication : 26/04/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : parc naturel

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre, aménagement communal, aménagement du territoire, gestion

A8 : Règlement grand-ducal du 22 janvier 1997 concernant la composition, l'organisation et le fonctionnement du groupe de travail chargé de l'élaboration du projet de parc naturel de l'Our.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 22/01/1997

Publication : 13/02/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : parc naturel

A18 : Règlement grand-ducal du 28 février 1994 concernant la composition, l'organisation et le fonctionnement du groupe de travail chargé de l'élaboration du projet du Parc Naturel de la Haute-Sûre.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1994

Publication : 07/03/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 18

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : parc naturel

A67 : Loi du 10 août 1993 relative aux parcs naturels.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 10/08/1993

Publication : 25/08/1993

Année et numéro de Mémorial : 1993 / 67

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : parc naturel

A30 : Arrêté grand-ducal du 25 mai 1910 ayant pour objet de déclarer d'utilité publique la création d'un parc public à Esch-sur-l'Alzette.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1910

Publication : 04/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 30

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : parc naturel

16 Résultats correspondent à votre recherche