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A436 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N25 à Kautenbach.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 436

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation, stationnement

A433 : Règlement grand-ducal du 11 mai 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N10 à Stadtbredimus à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2020

Publication : 25/05/2020

Prise d'effet : 29/05/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 433

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Stadtbredimus, chantier, réglementation, stationnement

A610 : Loi du 9 septembre 2019 modifiant la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2019

Publication : 18/09/2019

Prise d'effet : 22/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 610

Auteur : Finances, Justice, Mobilité - Transports, Sécurité intérieure, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : piste cyclable, réglementation, stationnement, voirie

A503 : Règlement grand-ducal du 8 juillet 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la bande de stationnement « parc merveilleux » longeant la N13 entre Bettembourg et Hellange.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/2019

Publication : 16/07/2019

Prise d'effet : 20/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 503

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bettembourg, réglementation, stationnement

A549 : Loi du 22 juin 2018 portant modification de l’article 99 de la loi communale modifiée du 13 décembre 1988.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/06/2018

Publication : 04/07/2018

Prise d'effet : 08/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 549

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : avertissement taxé, infraction, organisation, stationnement

A49 : Règlement communal - Commune de Strassen
Introduction d'un règlement-taxe relatif aux vignettes pour stationnement résidentiel.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2010

Publication : 21/03/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Strassen

Sujets secondaires : réglementation, stationnement, taxe

A49 : Règlement communal - Ville d’Esch-sur-Alzette
Modification du règlement-taxe concernant le stationnement payant.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2011

Publication : 21/03/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 49

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : réglementation, stationnement, taxe

A129 : Règlement communal - Commune de Junglinster
Fixation d'une taxe compensatoire pour places de stationnement.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/10/2009

Publication : 06/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 129

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Junglinster

Sujets secondaires : stationnement, taxe

A74 : Règlement communal - Ville de Luxembourg
Modification du chapitre H-2 stationnement: droits de parcage de son règlement-taxe général.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 14/04/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Luxembourg

Sujets secondaires : réglementation, stationnement

A41 : Règlement communal du 19 juillet 1930 concernant la circulation et le stationnement des voitures - Diekirch.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/07/1930

Publication : 23/08/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : circulation routière, stationnement