Recherche dans le mémorial A

A857 : Règlement grand-ducal du 18 septembre 2018 déterminant les grades fonctionnels, les tenues, insignes et attributs des personnels du Corps grand-ducal d'incendie et de secours.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 18/09/2018

Publication : 21/09/2018

Prise d'effet : 21/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 857

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Corps grand-ducal d’incendie et de secours

Sujets secondaires : insigne, personnel, titre, grade et diplôme, uniforme

A730 : Règlement grand-ducal du 17 août 2018 portant
1° détermination de l’emblème, de l’uniforme et de la carte de service de la Police ;
2° modification du règlement grand-ducal du 15 février 1982 concernant les drapeaux et emblèmes militaires.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/2018

Publication : 28/08/2018

Prise d'effet : 01/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 730

Auteur : Sécurité intérieure

Sujets principaux : Police grand-ducale

Sujets secondaires : emblème national, uniforme

A189 : Règlement grand-ducal du 8 mars 2018 déterminant la tenue et l'armement du personnel de l'Administration de la nature et des forêts.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 08/03/2018

Publication : 14/03/2018

Prise d'effet : 18/03/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 189

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : armes et munitions, personnel, uniforme

A217 : Règlement grand-ducal du 15 novembre 2015 concernant l'uniforme des agents de l'administration des douanes et accises.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/2015

Publication : 18/11/2015

Prise d'effet : 22/11/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 217

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A194 : RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 26 août 2009 portant modification du règlement grand-ducal du 5 février 2001 concernant l'uniforme des agents de l'administration des douanes et accises.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/11/2015

Signature : 22/09/2009

Publication : 22/09/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 194

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A188 : Règlement grand-ducal du 26 août 2009 portant modification du règlement grand-ducal du 5 février 2001 concernant l'uniforme des agents de l'administration des douanes et accises.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/11/2015

Signature : 26/08/2009

Publication : 04/09/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 188

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A200 : Règlement ministériel du 8 novembre 2006 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 4 novembre 1992 relatif aux armes faisant partie de l'équipement réglementaire des agents de l'Administration des douanes et accises et aux dispositions particulières concernant la détention, la garde et le port de ces armes. (Modifié par l'arrêté ministériel belge du 29 juin 1999.)

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 10/12/2011

Signature : 08/11/2006

Publication : 29/11/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 200

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A60 : Règlement grand-ducal du 7 mars 2003 concernant l'uniforme des sous-officiers de l'administration pénitentiaire.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 07/03/2003

Publication : 06/05/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 60

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration pénitentiaire

Sujets secondaires : uniforme

A24 : Règlement grand-ducal du 5 février 2001 concernant l'uniforme des agents de l'administration des douanes et accises.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/11/2015

Signature : 05/02/2001

Publication : 21/02/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 24

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A56 : Règlement grand-ducal du 10 avril 1991 concernant l'uniforme du corps de la Police.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/09/2018

Signature : 10/04/1991

Publication : 22/08/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 56

Auteur : Justice

Sujets principaux : police

Sujets secondaires : uniforme

A55 : Règlement grand-ducal du 10 avril 1991 concernant l'uniforme du corps de la Gendarmerie.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/09/2018

Signature : 10/04/1991

Publication : 21/08/1991

Année et numéro de Mémorial : 1991 / 55

Auteur : Justice

Sujets principaux : Gendarmerie

Sujets secondaires : uniforme

A8 : Règlement ministériel du 4 janvier 1989 concernant l'uniforme des agents de la douane.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 04/01/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A8 : Rectificatif du Règlement grand-ducal du 4 janvier 1989 concernant l'uniforme des agents de l'administration des douanes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1989

Publication : 17/02/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 8

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A5 : Règlement grand-ducal du 4 janvier 1989 concernant l'uniforme des agents de l'administration des douanes.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/02/2001

Signature : 04/01/1989

Publication : 26/01/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 5

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A7 : Règlement ministériel du 13 février 1978 concernant les dispenses du port de l'uniforme des agents de l'administration des douanes.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 13/02/1978

Publication : 27/02/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 7

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A55 : Règlement ministériel du 27 août 1976 concernant l'uniforme des agents de la douane.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 27/08/1976

Publication : 14/09/1976

Année et numéro de Mémorial : 1976 / 55

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : uniforme

A16 : Règlement grand-ducal du 5 mars 1970 concernant la masse d'habillement du personnel des établissements pénitentiaires et portant fixation du taux des indemnités d'habillement et de première mise.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 05/03/1970

Publication : 24/03/1970

Année et numéro de Mémorial : 1970 / 16

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration pénitentiaire

Sujets secondaires : uniforme

A58 : Règlement grand-ducal du 30 octobre 1968 fixant les titres des grades, les insignes et uniformes que porteront les officiers et sous-officiers de l'armée détachés à la gendarmerie et à la police.

Consulter

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/09/2018

Signature : 30/10/1968

Publication : 18/11/1968

Année et numéro de Mémorial : 1968 / 58

Auteur : Justice

Sujets principaux : Gendarmerie, police

Sujets secondaires : uniforme

A6 : Règlement grand-ducal du 21 janvier 1965 relatif à l'uniforme de la Gendarmerie.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1965

Publication : 05/02/1965

Année et numéro de Mémorial : 1965 / 6

Auteur : Justice

Sujets principaux : Gendarmerie

Sujets secondaires : uniforme

A35 : Règlement grand-ducal du 30 mai 1963 portant modification de l'uniforme de la Gendarmerie.

Consulter

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1963

Publication : 25/06/1963

Année et numéro de Mémorial : 1963 / 35

Auteur : Justice

Sujets principaux : Gendarmerie

Sujets secondaires : uniforme

A18 : Arrêté royal grand-ducal du 1er juin 1855 déterminant quelques changements dans l'uniforme du personnel des postes.

Consulter

Acte modificatif

Signature : 01/06/1855

Publication : 30/06/1855

Année et numéro de Mémorial : 1855 / 18

Auteur : Économie

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : uniforme

A53 : Arrêté royal grand-ducal du 23 mai 1854 déterminant l'uniforme des fonctionnaires et employés des postes.

Cet acte a été modifié.

Consulter

Acte modifié

Signature : 23/05/1854

Publication : 03/06/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 53

Auteur : Économie

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : uniforme

22 Résultats correspondent à votre recherche